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Conseil Municipal - avis reunion cm 1692634
Déliberation - liste deliberations 1512951
Document publié le Lundi 5 janvier 2026 par la commune de Saint-Sauveur.
Lien du pdf (Déliberation - liste deliberations 1512951)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Handicap et inclusivité,
DEPARTEMENT DES HAUTES-ALPES
Mairie de Saint-Sauveur Tél : 04.92.43.18.39
Mail : mairie@saintsauveur-hautes-alpes.fr O5 200 Site : https://www.saintsauveur-hautes-alpes.fr
Liste des délibérations
de la séance du Conseil Municipal
du 05.01.2026
Conseillers en exercice : 11
Membres présents : 7
Membres représentés : 1
Absents excusés : 2
Absents : 1
ORDRE DU JOUR
Délibération n° 01-2026: Modification des statuts de la Communauté de communes de Serre-Ponçon : clarification de la compétence « culture », intégration du pôle culturel de l’archevêché et changement de siège social
Délibération votée à l’unanimité.
Voix pour 8
Voix contre 0
Abstention 0
Délibération n° 02-2026 Contrat Eau et Climat de l’Agence de l’Eau Délibération votée à l’unanimité.
Voix pour 8
Voix contre 0
Abstention 0
Délibération n° 03-2026 Attribution d’une subvention en faveur de l'association des parents d'élèves de Pécole de Baratier-Saint-Sauveur pour l’organisation du marché de Noël. Délibération votée à l’unanimité.
Voix pour 8
Voix contre 0
Abstention 0
Délibération n° 04-2025 Réexamen du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP) avec versement de l'IFSE et du CIA.
Délibération votée à l’unanimité.
Voix pour 8
Voix contre 0
Abstention 0
Fait à Saint-Sauveur, le 06.01.2026