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Arrêté - Arrêté 090 2025 stationnement hall des sports du 21 07 25 au 24 07 25
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Holtzheim.
Lien du pdf (Arrêté - Arrêté 090 2025 stationnement hall des sports du 21 07 25 au 24 07 25)
Thèmes du document : Sécurité publique, Sport, Transports,
Département
REPUBLIQUE
FRANCAISE
N°090/2025
BAS-RHIN
Liberté
- Egalité - Fraternité
-
Canton
OUBLIE
Sea
Ce
LINGOLSHEIM
0-0-0-0-0-0-0-0-0-0
Commune
SITE
IATENIAET
De
HOLTZHEIM
ARRETE
DU
MAIRE
Maire
de
la ville
de
Holtzheim
VU VU VU VU VU VU Considérant
qu’
Article
1°
Article
2
Article
3
Article
4
Article
5
CA
O/MMUWE
C-0-0-0-0-0-0-0-0-0-0
(E
AS
t Gt
(462S
Règlementant
provisoirement
le stationnement
sur
le parking
du
Hall
des
Sports
rue
de
la Bruche
MONSTER
CARS
TRANSFORMERS
du
21/07/2025
au
24/07/2025
l'article
L2212-1et
suivants
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
l’article
L2213-1
et
suivants
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
les articles
L2542-2
et 2542-3
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
l’article 511-1
et suivants
du
Code
de
la Sécurité
Intérieur
le déroulement
du
spectacle
Monster
Cars Transformers
du
22/07/2025
au 23/07/2025
le stationnement
des
forains
à compter
du
21/07/2025
jusqu’au
24/07/2025,
il y a lieu
pour
des
raisons
de
sécurité
de
réglementer
le stationnement
sur ce
parking
ARRETE
Le
stationnement
des
véhicules
(hors
ceux
des
forains)
est
strictement
interdit
sur
le
parking
du
Hall
des
sports,
rue
de
ia Bruche
du
lundi
21 juillet
2025
au jeudi
24 juillet 2025
afin
de
permettre
l'installation
du
spectacle
Monster
Cars
Transformers,
dont
les
spectacles
auront
lieu
du
mardi
22
juillet
2025
au
mercredi
23 juillet
2025.
Les
dégâts
occasionnés
à
la
voie
publique
seront
réparés
d'office
aux
frais
des
forains
qui
exécutent
les travaux
d'installation.
Madame
la Directrice
Général
des
Services,
le Commandant
de
Brigade
de Gendarmerie,
et
la Police
Municipale,
sont
chargés
chacun
en
ce
qui
le concerne,
de
l'exécution
du
présent
arrêté. Le
Maire
certifie
sous
sa
responsabilité
le caractère
exécutoire
de
cet
acte
et
informe
que
le
présent
arrêté
peut
faire
l’objet
d’un
recours
pour
excès
de
pouvoir
devant
le
Tribunal
Administratif
dans
un
délai
de
deux
mois
à compter
de
sa
mise
en
ligne
sur
le site
internet
de
la commune.
Ampliation
de
l’arrêté
sera
transmise
à
-
Gendarmerie
de
Geispolsheim
-
Police
municipale
de
Holtzheim
-
Service
Technique
de
Holtzheim
-
Affichage
mairie
Holtzheim
le 10/07/2025
Par
délégation
du
Maire
L’adjoint
Bruno
MICHEL