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Thèmes du document : Institutions publiques, Loisirs, Éducation,
Département
de
l’Ain
MAIRIE
D'ECHENEVEX
N°
020/2023
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBEKA
1IUN5
Nombre
de
Conseillers
:
En
exercice
: 19
Présents
: 12
Procurations
: 3
Objet
:
Règlement
intérieur
Centre
de
Loisirs
— Rentrée
2023
Mme
le Maire
EXPOSE
que,
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
L’an
deux
mille
vingt
trois
Le
9 mai
Le
Conseil
Municipal
de
la Commune
d'Echenevex
régulièrement
convoqué,
s'est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la loi,
dans
le lieu
habituel
de
ses
séances,
sous
la présidence
de
Mme
Isabelle
PASSUELLO,
Maire
d'Echenevex.
Date
de
la convocation
02
mai
2023
Présents
:
Mme
Isabelle
PASSUELLO,
Mme
Catherine
BOISSIN,
M.
Jean-Pierre
TROUILLOUD,
Mme
Emilie
VINCENT,
Mme
Anneke
VAN
DER
VOSSEN,
M.
Luc
LEVRARD,
Mme
Marie-Laure
BERTRAND,
M.
Joël
CLOSIER,
M.
Guillaume
PEREZ,
M.
Pierre
REBEIX,
Mme
Amélie
VAN
ETTINGER,
M.
Pascal
BRUN.
Excusés
: Mme
Leila
SMITH
qui
donne
pouvoir
à Mme
Isabelle
PASSUELLO,
Mme
Jocelyne
SCHWALLER
qui
donne
pouvoir
à Mme
Marie-Laure
BERTRAND,
Mme
Aurélie
VUILLERMOZ
qui
donne
pouvoir
à Mme
Emilie
VINCENT. Absents
:
M.
Nicolas
GRES,
Mme
Carine
CROCHET-CARMES,
M.
Christophe
VOUTAZ,
M.
Bernd
BECK.
De
même
que
pour
le règlement
de
la cantine
scolaire,
un
travail
d'harmonisation
a été
mené
pour
le règlement
du
centre
de
loisirs
relatif
au
périscolaire
et
à l'extrascolaire.
Il sera
applicable
au
10
juillet
2023
pour
la partie
extrascolaire.
Le
Conseil
Municipal
après
en
avoir
délibéré
et
à l'unanimité,
APPROUVE
le nouveau
règlement
du
centre
de
loisirs.
Pour
extrait
conforme,
Fait
et
délibéré
à Echenevex,
les
jour,
mois
et
an
que
dessus.
Accusé de réception en préfecture 001-210101531-20230509-2023-05-09-020-DE Date de télétransmission : 15/05/2023 Date de réception préfecture : 15/05/2023