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Procès Verbal - PV du 09 octobre 2023
Procès Verbal - PV 20 février 2023
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Porcieu-Amblagnieu.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV 20 février 2023)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Sport, Justice et droit,
Conseil
municipal
PV
du
Lundi
20
février
2023
à 20h30
MAÏRIE DE
BIT
TU:
AMBLAGNIE) L’an
deux
mil
vingt-trois
et
le
vingt
du
mois
de
février
à
vingt
heures
et
trente
minutes,
le
conseil
municipal
de
la
Commune,
régulièrement
convoqué
le
14
février
2023,
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
Loi,
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances,
sous
la
présidence
de
Mme
Nathalie
PEJU,
Maire.
Présents
:
Nathalie
PEJU
Maire
Didier
POULAIN
Premier
Adjoint
Flora
VAUCHER-DE-LA-CROIX
Deuxième
Adjoint
Jean-Paul
GIROUD
Troisième
Adjoint
Gilles
PEDEMONTI
Conseiller
municipal
Marie
LARCHER
Conseillère
municipale
Didier
RIVIERI
Conseiller
municipal
Yannick
PRAT
Conseiller
municipal
Jean
Eric
CASTELLANTI
Conseiller
municipal
Anne-Claire
BREPSON
Conseillère
municipale
Angélique
REVEYRAND
Conseillère
municipale
Delphine
MASSON
Conseillère
municipale
Béatrice
PETIT
Conseillère
municipale
Perrine
LECOIN
Conseillère
municipale
Absents :
-
Alexis
TRICOIT
— pouvoir
à Didier
POULAIN
-
Lionel
LEVY
-— pouvoir
à Delphine
MASSON
-
Dominique
SUBIT
Madame
le
Maire
demande
si
une
personne
est
volontaire
pour
être
secrétaire
de
séance.
Jean-Paul
GIROUD
se
porte
volontaire.
Secrétaire
de
séance
:Jean-Paul
GIROUD
Procès-Verbal
— Séance
du
Conseil
Municipal
du
20
février
2023 Madame
le Maire
ouvre
la séance
à 20h32
et fait
l’appel
des
conseillers
municipaux
présents
en
séance
ou représentés
à cet instant.
Le
quorum
est
atteint
avec
la présence
de
14
élus.
Le
procès-verbal
de la séance
du
04
février 2023
est arrêté
à l’unanimité.
Madame
le Maire
donne
lecture
de
l’ordre
du jour.
DELIBERATIONS
:
Demande
de
subvention
à la Région
Auvergne
Rhône
Alpes
— extension
du
bâtiment
périscolaire
INFORMATIONS
:
Présentation
du
projet
du
Courtenay
Rugby
XV
Imagine
Amblagnieu
Proposition
acquisition
de
terrains
Réorganisation
des
commissions
municipales
Le
point
des
commissions
Le
point
des
syndicats
intercommunaux
Agenda
Madame
le
Maire
s’assure
que
tous
les
conseillers
municipaux
ont
bien
pu
prendre
connaissance
des
projets
de
délibération.
Elle
présente
les décisions
qui
ont
été
prises
depuis
la réunion
du
conseil
municipal
du
04
février
2023.
Décisions
prises
en
vertu
des
délibérations
n°
28-2020
et 55-2022
portant
délégation
de
pouvoir
du
Conseil
Municipal
au
Maire
Sans
__N°
Objet
Recette
Dépense
impact financier
ENCAISSEMENT
D'UN
CHEQUE
EMIS
PAR
GROUPAMA
RHONE
ALPES
AUVERGNE
correspondant
07-
au
remboursement
de
la
franchise
dans
le
cadre
du
279
00€
2023
|
sinistre
n°
2022479255
004
«
choc
véhicule
sur
’
poteau
»
Augmentation
de
11.8%
-
AVENANT
AU
CONTRAT
DE
MAINTENANCE
ETABLI
PAR
Ancien
prix
05
T.K
ELEVATOR
France
pour
l’entretien
d’un
ascenseur
à
26
eur
l'école
maternelle
‘
|
Nouveau
prix
annuel
413,54€
HT
SIGNATURE
D’UN
DEVIS
09-
ETABLI
PAR
RMC
pour
l'acquisition
de
distributeurs
de
647,00
ERT
.
.
.
soit
776,40
€
2023
sacs
canins
en
aluminium
avec
poteaux,
ainsi
que
des
TIC
sacs
à
déjections
SIGNATURE
D’UNE
CONVENTION
DE
SERVITUDE
L0-
AVEC
TE38
sur
la parcelle
communale
AD
432
située
2023
au
lieu-dit
Porcieu
Est
dans
le cadre
des
travaux
X
d'enfouissement
des
réseaux
BT-FT
sur
la
Rue
du
11
Novembre
2
Procès-Verbal
— Séance
du
Conseil
Municipal
du
20
février
2023 SIGNATURE
D'UN
DEVIS
11.
ETABLI
PAR
CHUBB
DELTA
pour
le
remplacement
des
2023
batteries
du
système
d’alarme
de
la salle
des
324,30
€
HT
Marinières
SIGNATURE
D'UN
DEVIS
207,87
€
HT
12-
ETABLI
PAR
CHUBB
France
pour
le remplacement
d’un
.
NUL
Re
.
soit
249,44
€
2023
extincteur
à
l’église
d'Amblagnieu
TTC
SIGNATURE
D’UNE
LICENCE
D'USAGE
AVEC
L’INSEÉE
qui
13
a pour
objet
de
définir
la nature
et
l’étendue
du
droit
2023
concédé
par
l'Insee
pour
l’utilisation
de
l’extrait
X
standard
de
la base
permanente
des
équipements
2021
14
RENOUVELLEMENT
DU
CONTRAT
DE
LOCATION
|
ENTRETIEN
ETABLI
AVEC
PITNEY
BOWES
X
2023
.
Machine
affranchir
Présentation
du
projet
du
Courtenay
Rugby
XV
Madame
le
Maire
donne
la parole
à Amaury
Dubost,
président
du
Courtenay
Rugby
XV,
et à Arnaud
VIAL,
Vice-Président
du
Club,
pour
une
présentation
du
club
récemment
créé
et
des
besoins
pour
la
saison
2023/2024,
notamment
d’un
terrain
de
sport pour
les entrainements
dans
l’attente
de
la réalisation
d’une
enceinte
sportive
dédiée
à leur
activité
sur
la commune
de
Courtenay.
L'association
prévoit
l’ouverture
d’une
école
de
Rugby
pour
les
enfants
de
6
à
14
ans
(25
pré-
inscriptions)
et la création
d’une
équipe
« sénior
» (environ
40 joueurs
à ce jour).
Les
conseillers
municipaux
questionnent
messieurs
Dubost
et Vial
sur
leur
projet.
Les
dirigeants
du
club
précisent
que
le
stade
sera
remis
en
état
à leur
départ.
Des
animations
avec
les
écoles
et en
rapport
avec
Terre
de jeux
2024
sont
évoquées.
L’ensemble
des élus est très favorable
au projet de mise
à disposition
de l’enceinte
sportive
communale.
Madame
le Maire
explique
qu’une
convention
sera
établie
avec
l’association
pour
l’utilisation
du
site
et
des
vestiaires.
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DEMANDE
DE
SUBVENTION
A
LA
REGION
AUVERGNE
RHONE
ALPES
-
REHABILITATION
ET
EXTENSION
DU
SITE
DES
LOCAUX
PERISCOLAIRES
DE
PORCIEU-AMBLAGNIEU Madame
le Maire
présente
le
« Contrat
Région
»
qui
est
réservé
aux
projets
d’investissement
relevant
des
domaines
d’intervention
de l’aménagement
du territoire,
dont
les bâtiments
et équipements
publics.
Elle
explique
que
le
projet
d’extension
du
bâtiment
périscolaire
et
d’agrandissement
de
la
cour
mutualisée
de
l’école
maternelle/périscolaire
répond
aux
critères
d’éligibilité
de
ce
soutien
régional.
Madame
le Maire
propose
donc
de
solliciter
une
subvention
de
200
000
€ auprès
de
la Région
Auvergne
Rhône
Alpes
au
titre
du
Contrat
Région.
Elle
rappelle
que
le montant
prévisionnel
des
travaux
s’élève
à
864
000,00
€ HT
soit
1 036
800,00
€ TTC
et présente
le plan
de
financement
prévisionnel
:
MONTANT
DE
FINANCEMENT
TAUX
LA
SUBVENTION
ATTENDUE
ETAT
-
DETR
17,6%
152
000
€
DEPARTEMENT
o
Dotation
Territoriale
25
%
216
000
€
Procès-Verbal
— Séance
du
Conseil
Municipal
du
20
février
2023 Contrat
Région
23,15
%
200
000
€
CAF
11,57
%
100
000
€
Autofinancement
22,68
%
196
000
€
TOTAL
864
000
€
Madame
le Maire
demande
aux
conseillers
municipaux
s’ils
ont
des
observations
ou
des
questions.
Les
conseillers
n’ayant
pas
de
question,
Madame
le Maire
propose
à l’assemblée
de
délibérer.
Après
en
avoir
délibéré,
Le
Conseil
Municipal,
DÉCIDE,
à l’unanimité
-
D’approuver
le
projet
d'extension
du
bâtiment
périscolaire
et
d’agrandissement
de
la
cour
mutualisée
de
l’école
maternelle/périscolaire,
-
De
solliciter
la Région
au titre du
Contrat
Région,
pour
l'attribution
d’une
subvention
de
200
000
€
pour
le
projet
d’extension
du
bâtiment
périscolaire
et
d’agrandissement
de
la
cour
mutualisée
de
l’école
maternelle/périscolaire
dont
le
coût
prévisionnel
de
l’opération
s’élève
à
864
000,00
€ HT.
-
D’arrêter
les
modalités
de
financement
de
cette
opération
de
la façon
suivante
:
MONTANT
DE
FINANCEMENT
TAUX
LA
SUBVENTION
ATTENDUE
ETAT
— DETR
17,6
%
152
000
€
DEPARTEMENT
o
Dotation
Territoriale
25%
216
000€
Contrat
Région
23,15
%
200
000
€
CAF
11,57
%
100
000
€
Autofinancement
22,68
%
196
000
€
TOTAL
864
000
€
-
D’autoriser
Madame
le
Maire
à
signer
tous
documents
nécessaires
à
l’aboutissement
de
ce
dossier
et à encaisser
cette
subvention.
Le
maire
invite
les
conseillers
municipaux
à voter
:
projet
de
délibération
n°07-2023
adopté
à l'unanimité
INFORMATIONS -
Imagine
Amblagnieu
Madame
le Maire
rappelle
la réunion
organisée
le
samedi
21
janvier
dans
le cadre
du
projet
« Imagine
Amblagnieu
».
Elle
fait
part
d’une
belle
participation
des
habitants
et
d’une
implication
notable
des
participants
extérieurs. Angélique
REVEYRAND
précise
que
les
habitants
ont
apprécié
la
concertation
et
l’initiative
de
la
commune. Marie
LARCHER
ajoute
que
les
participants
ont
été
regroupées
par
tables
et
que
les
sujets
et
observations
étaient
très
différents
d’une
table
à l’autre.
Jean-Paul
GIROUD
explique
que
les
problématiques
de
stationnement
et
de
circulation
étaient
assez
récurrents.
La
sécurité
des
piétons
a également
été
fréquemment
évoquée.
Béatrice
PETIT
ajoute
que
l’ambiance
était
agréable
et
que
tous
les
participants
avaient
une
écoute
attentive
; ce
qui
a permis
une
évolution
des
sujets
au
cours
des
échanges.
Flora
VAUCHER-DE-LA-CROIX,
qui
était
présente
en
tant
qu’habitant
du
hameau,
précise
que
le
temps
de
parole
était
équitable
pour
chacun,
et que
le choix
de
répartition
des
tables judicieux
a permis
de
s’exprimer
librement.
Procès-Verbal
- Séance
du
Conseil
Municipal
du
20
février
2023 Madame
le maire
précise
que
40
participants
étaient
présents.
Elle
présente
les différentes
thématiques
qui
ont
été
abordées
:
-
La
collecte
des
déchets
et la présence
des
containers
sur
la voie
publique
-
Présence
et évolution
de
la décharge
(entre
les hameaux
de
Turnoud
et Amblagnieu)
-
Extinction
de
l’éclairage
-
Le
stationnement
-
Les
réseaux
-
La
mobilité
: piétons
et véhicules
-
La
place
-
Le
patrimoine
-
Le
temps
à consacrer
à Amblagnieu
-
Le
vivre
ensemble
-
Les
autres
propositions
Madame
le Maire
ajoute
qu’elle
a rencontré,
avec
des
élus
municipaux
et un
agent
municipal,
un
maitre
d’œuvre
le
17
février
en
mairie
pour
lui
présenter
la restitution
de
cette
concertation.
Un
devis
va
être
établi
pour
la réalisation
de
plans
et dessins
AVANT
/ APRES
prenant
en
compte
les
observations
des
habitants. Perrine
LECOIN
prend
la
parole
pour
exprimer
ses
inquiétudes
sur
le
fait
que
tous
les
hameaux
pourraient
solliciter
une
même
concertation.
Madame
le
Maire
répond
qu’il
s’agit
d’un
process
expérimental
de
concertation
publique
sur
un
lieu
emblématique
et
patrimonial
de
la
commune.
Flora
VAUCHER-DE-LA-CROIX
précise
que
tous
les
points
soulevés
ne
pourront
pas
être
pris
en
compte. -
Proposition
acquisition
de
terrains
Madame
le
Maire
présente
un
extrait
du
règlement
graphique
du
Plan
Local
d'Urbanisme
sur
lequel
figure
l’Orientation
d’ Aménagement
et de
Programmation
n°1
« Cœur
de
bourg
» située
dans
le centre
Bourg
à proximité
de la mairie.
Elle
explique
que
les propriétaires
des
parcelles
AD
189
et
190
ont contacté
la municipalité
pour
la vente
de
leur
terrain.
Elle
précise
que
ces
parcelles
sont
situées
à l’intérieur
de
l’OAP
n°1
et explique
que
les
dispositions
graphiques
y prévoient
une
construction
et du
stationnement.
La
commune
aurait
un
intérêt
à acquérir
la parcelle
concernée
par
le stationnement.
Une
négociation
sur
le prix
d’achat
est engagée
et
le conseil
municipal
fait une
proposition
financière
qui
sera
présentée
aux
propriétaires.
Les
propriétaires
proposent
également
la vente
de
plusieurs
autres
parcelles
boisées
au
prix
de
50
cts
le
m?. Ce
projet
d’acquisition
sera
inscrit
à l’ordre
du jour
d’un
prochain
conseil.
-
Réorganisation
des
commissions
municipales
Madame
le
Maire
propose
aux
élus
la
possibilité
de
s’inscrire
ou
de
se
réinscrire
dans
les
différentes
commissions. -
Le
point
des
commissions
%
Travaux :
>
Travaux
d’enfouissement
: Didier
POULAIN
présente
les travaux
d’enfouissement
des
réseaux
télécom,
électricité
et éclairage
public
prévus
sur
la place
du
11
novembre
avec
le
TE38.
Une
réunion
d’information
et
de
présentation
de
l’opération
est
prévue
le
1°
mars
à
18h30
en
mairie
dans
la
salle
du
conseil
municipal.
Les
riverains
ont
tous
été
destinataires
d’une
invitation.
>
Extension
du
périscolaire
: Didier
POULAIN
rappelle
qu’une
consultation
a été
lancée
pour
ce
marché
de
travaux
qui
est composé
de
13
lots.
Plusieurs
visites
du
site ont
eu
lieu.
Le
dépôt
des
offres
est possible jusqu’au
23
février
à
18h00.
>
Etude
de
faisabilité
de
la chaufferie
: Plusieurs
bureaux
d’études
ont été
sollicités
pour
répondre
à
une
consultation
concernant
une
étude
de
faisabilité
d’une
chaufferie
Procès-Verbal
- Séance
du
Conseil
Municipal
du
20
février
2023 centralisée
et du
réseau
de
chaleur
pour
la commune.
Un
pli
a été
réceptionné
et est
en
cours
d’analyse.
>
Vidéoprotection
: une
consultation
pour
la
mise
en
œuvre
et
la
maintenance
d'un
dispositif de
vidéoprotection
est
en
cours jusqu’au
8 mars
à
1 1h00.
*
Culture :
>
Flora
VAUCHER-DE-LA-CROIX
annonce
la
prochaine
exposition
qui
sera
exposée
dans
le hall d’accueil
de
la mairie
à compter
du
20
mars
2023.
Il s’agira
d’une
exposition
sur
le thème
des
insectes.
Un
vernissage
est
prévu
ce
20
mars
à
18h00,
en
présence
de
l'artiste.
ne
>
Programmation
culturelle
«
un
dimanche
en
été
2023
» :
Ÿ”_
18 juin
: concert
aux
abords
de
la maison
Couhard
Ÿ”_
30
juillet:
spectacle
musical
et
poétique
dans
la
cour
de
l’école
élémentaire
et
soirée
conviviale
autour
de
food
truck
Ÿ”_
27
août
: cinéma
en plein
air avec
pique-nique
partagé
%
Actualité
du
CME
: Flora VAUCHER-DE-LA-CROIX
informe
les élus
que
les enfants
du
CME
vont
prochainement
procéder
à
l’installation
des
distributeurs
de
sacs
canins.
Ils
seront
également
présents
lors
d’évènements
à venir
:
-
le 4 mars
lors
de
la réunion
d’information
sur
le frelon
asiatique,
-
le 08
avril
lors
de
la journée
olympique
organisée
à la salle
des
marinières,
-
le 27
mai :
centenaire
du
monument
au
morts
%
Régie
des
eaux
: Jean-Paul
GIROUD
annonce
le démarrage
prochain
des
travaux
de
reprise
des
canalisations
d’alimentation
et
de
distribution
du
château
d’eau
d’Amblagnieu.
Des
coupures
d’eau
sont
à prévoir
des
mercredis,
les
dates
seront
communiquées
en
amont
aux
habitants.
Un
flyer
d’information
sera
distribué
par
la régie
des
eaux
aux
habitants
du
hameau
d’Amblagnieu.
%
Environnement
: Madame
le Maire
informe
l’assemblée
du retrait progressif,
par le SYCLUM,
des
containers
collectifs
de tri.
%
Cimetière
: Marie
LARCHER
annonce
l’envoi
prochain
des
courriers
dans
le
cadre
de
la
procédure
de
reprise
des
concessions
en
état
d’abandon.
Visite
sécurité
triennales
ERP
: Marie
LARCHER
informe
que
les
visites
périodiques
de
la
commission
de
sécurité
se
sont
déroulées
le
mardi
24
janvier
dernier
dans
les
établissements
suivants :
e
Ecole
maternelle
e
Salle
la Ruche
e
Camping
Isle
de
la Serre
Concernant
la
salle
de
la
Ruche,
un
passage
en
5ème
catégorie
sera
proposé
à
la
prochaine
commission
de
sécurité.
%
Affaires
scolaires :
>
Madame
le Maire
informe
l’assemblée
qu’une
candidature
a été
déposée,
avec
l’école
élémentaire,
suite
à
l’appel
à
manifestation
d’intérêt
dans
le
cadre
des
territoires
numérique
éducatifs.
>
Perrine
LECOIN
annonce
que
le
prochain
conseil
d’école
commun
aux
2
écoles
aura
lieu
le
09
mars.
Elle
informe
le
conseil
municipal
du
début
des
cycles
de
tennis
et
de
musique
et précise
que
la dernière
séance
cinéma
pour
les 2 écoles
aura
lieu
le 21
mars.
+
Reprise
progressive
du
marché
hebdomadaire
les
mardis
+
Vie
associative
:
>
Didier
RIVIERI
informe
l’assemblée
que
deux
nouvelles
associations
communales
ont
Procès-Verbal
- Séance
du
Conseil
Municipal
du
20
février
2023 été
créées
: « Les
amis
du
four
de
Dizimieu
» et « Les
Vynicoles
».
*
Terre
de
jeux :
>
Didier
RIVIERI
annonce
qu’une
réunion
se
tiendra
le 21
février
sur
le
site
de
l’Isle
de
la
Serre
avec
la CCBD
>
Une
réunion
avec
les
associations
a été
organisée
le
16/02
en
vue
de
programmer
des
évènements
sportifs.
Etaient
présents
le Gym
Club
de
Montalieu,
le Montalieu
Vercieu
Badminton
Club
et E
Collectif.
>
Didier
RIVIERI
présente
l’agenda
des
prochaines
manifestations
organisées
dans
le
cadre
de
Terre
de
Jeux
2024 :
-
_4et
5 mars
: compétition
kayak
Isle
de
la Serre
-
5 mars
: randonnée
organisée
par
la commune, E
collectif et Les
Vynicoles
-
2
avril
: compétition
Gym
Club
de
Montalieu
-
8
avril:
le
CME
organise
une
journée
olympique
avec
des
stands
dédiés
au
sport
-
25
juin
: ball
trap
avec
l’ACCA
-
Juillet
: escalade
avec
le département
-
Mme
le maire
profite
de
ce
point
pour
annoncer
que
le département
a répondu
favorablement
pour
la
signature
d’une
convention
d’usage
de
terrains
en
vue
de
la pratique
de
l’escalade.
-
_2et3
septembre
: tournoi
intergénérationnel
badminton
%
Communication:
Madame
le
Maire
informe
l’assemblée
que
le
bulletin
municipal
a
été
distribué
à l’ensemble
des
administrés.
Les
retours
sont
positifs.
-
Le
point
des
syndicats
intercommunaux
Didier
RIVIERI
prend
la parole
et explique
que
le
SIRISE
a lancé
une
consultation
pour
les
travaux
de
réhabilitation
et d’extension
des
sanitaires
du
camping
de
l’Isle
de
la
Serre
et
la mise
aux
normes
pour
la réception
des
cyclistes.
Le
début
des
travaux
est
prévu
en
novembre
2023.
Il ajoute
que
des
travaux
de
modification
de
l’assainissement
du
camping
vont
également
débuter
le 21
février
2023.
Il s’agira
de
la réalisation
d’un
ouvrage
d’épuration
des
eaux
usées
de
type
roselière.
-
Agenda
Tous
les mardis
: reprise
du
marché
25/02
: matinée
avec
les
acteurs
économiques
de
la commune
(sauf agriculteurs
qui
seront
conviés
sur
une
réunion
spécifique)
25/02
: AG
de
l’association
du
don
du
sang
03/03
: AG
de
l’association
des
Amis
du
patrimoine
04/03
: matinée
information
sur
la lutte
contre
le frelon
asiatique
05/03
: marche
« Terre
de
rando
»
La
séance
est
levée
à 23h11
Procès-Verbal
arrêté
au
commencement
de
la
séance
du
27/03/2023
Le
secrétaire
de
séance
Jean-Paul
GIROUD
C2
Le
Président,
Nathalie
PEJU
Procès-Verbal
- Séance
du
Conseil
Municipal
du
20
février
2023