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Document publié le Samedi 11 avril 2026 à 22h01
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Grand Dole - Ordre du Jour CC 16 04 2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Démocratie locale et participation citoyenne,
Séance d’Installation du Conseil Communautaire
16 avril 2026
Manège de Brack - Dole
18h30
ORDRE DU JOUR
Point d’information
Désignation d’un secrétaire de séance
Notices Rapporteurs
1 Installation des membres du Conseil Communautaire Doyen d’Age de l’assemblée
2 Election du Président Doyen d’Age de l’assemblée
3 Détermination du nombre de Vice-présidents et des autres membres du Bureau Communautaire Président nouvellement élu
4 Election des Vice-présidents Président nouvellement élu
5 Election des autres membres du Bureau communautaire Président nouvellement élu
6 Lecture de la Charte de l’élu local Président nouvellement élu
7
Délégation d’attributions du Conseil Communautaire au Président de la Communauté d’Agglomération en application de l’article L.5211-10 du Code Général des Collectivités Territoriales Président nouvellement élu
8
Délégation d’attributions du Conseil Communautaire au Bureau de la Communauté d’Agglomération du Grand Dole en application de l’article L.5211-10 du Code Général des Collectivités Territoriales Président nouvellement élu
9
Fixation des indemnités de fonction du Président, des Vice-présidents et des membres du Bureau Communautaire ayant reçu délégation Président nouvellement élu
10 Droit à la formation des élus Président nouvellement élu
11
Mandat spécial confié à Madame Patricia ANTOINE dans le cadre du suivi du dossier de la Politique de la Ville Président nouvellement élu
12 Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Communautaire du 4 décembre 2025 Président nouvellement élu
Fait à Dole, le 10 avril 2026.