Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - DEC 2023 048 1
Arrêté - AM 2023 048
Déliberation - 2024 048
Déliberation - DEC 2025 048
Déliberation - 2025 048
Déliberation - 2023 063
Déliberation - 2023 075
Déliberation - 2023 020
Déliberation - 2023 058
Déliberation - 2023 059
Déliberation - 2023 048
Document publié le Jeudi 15 juin 2023 par la commune de Gréoux-les-Bains.
Lien du pdf (Déliberation - 2023 048)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Budget,
Département des Alpes-de-Haute- Provence Arrondissement de Forcalquier Canton de Valensole Commune de Gréoux-les-Bains Nombre de conseillers En exercice : 23 Présents : 17 Votants : 23 Date de convocation 15 juin 2023
REPUBLIQUE
FRANCAISE
N°2023-048
Liberté,
égalité,
fraternité
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
21
juin
2023
L'an
deux
mille
vingt-trois,
le vingt-et-un
juin
à neuf
heures,
Se
sont
réunis
les
membres
du
conseil
municipal,
sous
la présidence
de
Monsieur
Paul
AUDAN,
Maire.
Présents
:
Mesdames
Danielle
CASALE,
Michèle
COTTRET,
Anita
DELAUNAY,
Monique
HOURS,
Josette
LAUVERGNIAT,
Anne-Marie
PERRON,
Nathalie
PONCE-GASSIER,
Mirjam
REINHARD,
Joëlle
TEBAR,
Nicole
VENTEUX.
Messieurs
Paul
AUDAN,
Laurent
HOTTIER,
Thierry
LATIL,
Pierre
LUCAS,
Raymond
MAZZOLENI,
Alain
ROUX,
Mathieu
SOLDA.
Absents
donnant
pouvoir
:
Monsieur
Jean
Philippe
BARTOLOTTA
à Monsieur
Paul
AUDAN,
Monsieur
Vincent
BLACHERE
à Madame
Nathalie
PONCE-GASSIER,
Monsieur
Michel
BRIFFAUD
à Madame
Monique
HOURS,
Monsieur
Swen
BUHLER
à Monsieur
Laurent
HOTTIER,
Madame
Olivia
BURLES
à
Monsieur
Thierry
LATIL,
Monsieur
Jérôme
DUPUY
à Madame
Michèle
COTTRET. Secrétaire
de
séance
:
Monsieur
Pierre
LUCAS
OBJET
: Décision
modificative
n°1
- Budget
caveaux
2023
Rapporteur
: Monsieur
Alain
ROUX
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
;
Vu
l'instruction
budgétaire
et
comptable
M57
;
Vu
la délibération
n°2023-039
en
date
du
30
mars
2023
portant
adoption
du
budget
primitif
des
Cavealx
,
Considérant
la
volonté
de
la
collectivité
de
construire
des
cavurnes
au
sein
du
cimetière
de
la
commune
et
de
les
proposer
à la
vente
;
Le
Conseil
Municipal,
l'exposé
du
rapporteur
entendu
et
après
délibération
à l'unanimité
:
REAJUSTE
les
crédits
budgétaires
INTEGRE
les
nouvelles
inscriptions
budgétaires
ainsi
que
les
crédits
budgétaires
relatifs
à la
gestion
des
stocks
de
caveaux
et
de
cavurnes,
comme
suit
:
Accusé de réception en préfecture 004-210400941-20230621-DEL-2023-048-DE Date de télétransmission : 22/06/2023 Date de réception préfecture : 22/06/2023 N°2023-048
FONCTIONNEMENT
DEPENSES
3 876
€
011-604
Achats,
Prestations
de
services
1 938
€
042-7135
Variations
de
stocks
de
produits
1 938
€
FONCTIONNEMENT
RECETTES
11
628
€
042-7135
Variations
de
stocks
de
produits
1 938
€
70-701
Ventes
de
produits
finis
1 938
€
INVESTISSEMENTS
DEPENSES
1 938
€
040-355
Stocks
de
produits
finis
1 938
€
INVESTISSEMENTS
RECETTES
1 938
€
040-355
Stocks
de
produits
finis
1 938
€
Délibéré
à Gréoux-les-Bains,
Le
21
juin
2023
Signé, Le
21
juin
2023
Publié
sur
le
site
internet
de
la
mairie
:
Le 22
JUIN
2073
Le
Maire,
Le
secrétaire
de
séance
Paul
AUDAN
Pierre
LUCAS
Accusé de réception en préfecture 004-210400941-20230621-DEL-2023-048-DE Date de télétransmission : 22/06/2023 Date de réception préfecture : 22/06/2023