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Déliberation - dl2023 027 depot archives cartophiles
Document publié le Mercredi 15 mars 2023 par la commune de Rives-en-Seine.
Lien du pdf (Déliberation - dl2023 027 depot archives cartophiles)
Thèmes du document : Institutions publiques, Histoire et mémoire, Culture et patrimoine,
Accusé de réception - Ministère de l'intérieur
Rives -en- Accusé certifié exécutoire . Réception par le préfet : 11/04/2023 (Seine
DÉLIBÉRATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Le mardi 21 mars deux mille vingt-trois, à dix-huit heures trente, le Conseil municipal, légalement
convoqué, s'est réuni à la salle des mariages de la Mairie de Rives-en-Seine, sous la présidence de
Monsieur Bastien CORITON, Maire, Conseiller Départemental.
Date de convocation, Étaient présents :
15 mars 2023 Mme Hélène AUBRY, Mme Mireille BAUDRY, M. Eric BLONDEL, M. Didier
BOQUET, Mme Sylvie CHRISTIAENS, Mme Céline CIVES, M. Bastien
Date de publication CORITON, Mme Annic DESSAUX, M. Thierry DUPRAY, Mme Chantal DUTOT,
sur le site internet dela Mme Emilie DUTOT, M. Dominique GALLIER, M. Christophe GIRARD, M. Paul
ville, GONCALVES, Mme Steffie HAMEL, M. Sylvain HEMARD, M. Louis Marie
29 mars 2023 LE GAFFRIC, Mme Dominique LEPEME, Mme Brigitte MALOT, M. André RIC,
Mme Patricia SOUDAIS-MESSAGER, Mme Carol TARAVEL-CONDAT,
Nombre de conseillers M. Jacques TERRIAL, M. Alexandre VOIMENT.
En exercice 29
Présents 24 Procurations :
Votants 29 M. Christian CAPRON à M. Didier BOQUET, M. Lionel DURAMÉ à M. André
RIC, Mme Fanny GENET-LACAILLE à Mme Hélène AUBRY, M. Luc HITTLER à ___
M. Bastien CORITON, Mme Aurore LAINE à Mme Carol TARAVEL-CONDAT.
Monsieur Didier BOQUET a été désigné secrétaire de séance.
DL2023-027 Dépôt archives photographiques et cartophiles
Monsieur le Maire a reçu une demande de « Les Cartophiles Caudebecquais » afin d'archiver en Mairie la photothèque et les cartes postales anciennes de l'association provenant de dons de particuliers
dont ceux de Madame Lucette COUTURE, entre autres.
Cette collection concerne pour majeure partie Caudebec-en-Caux, pendant la guerre et avant-guerre,
et les communes environnantes.
En cas de dissolution de l'association, ces archives resteront donc au patrimoine communal et
bénéficieront d’une meilleure conservation.
Monsieur le Maire propose au Conseil municipal :
e D’approuver les termes du contrat de dépôt annexé et de l’autoriser à le signer.
A l’unanimité, le Conseil municipal approuve la proposition de Monsieur le Maire.
Pour extrait conforme,
Le Maire, Le sére de séance,
idier BO
Délibération - Conseil municipal du 21/03/2023 - Page 1/1