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Déliberation - dl2023 025 subventions 2023
Document publié le Mercredi 15 mars 2023 par la commune de Rives-en-Seine.
Lien du pdf (Déliberation - dl2023 025 subventions 2023)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Associations, ONG et mouvements politiques, Aménagement du territoire,
Accusé de réception - Ministère de l'intérieur
Rives Accusé certifié exécutoire -€n0-
«Seine
DÉLIBÉRATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Le mardi 21 mars deux mille vingt-trois, à dix-huit heures trente, le Conseil municipal, légalement convoqué, s'est réuni à la salle des mariages de la Mairie de Rives-en-Seine, sous la présidence de Monsieur Bastien CORITON, Maire, Conseiller Départemental.
Date de convocation, Étaient présents :
15 mars 2023 Mme Hélène AUBRY, Mme Mireille BAUDRY, M. Eric BLONDEL, M. Didier
BOQUET, Mme Sylvie CHRISTIAENS, Mme Céline CIVES, M. Bastien
Date de publication CORITON, Mme Annic DESSAUX, M. Thierry DUPRAY, Mme Chantal DUTOT,
sur le site internet de la Mme Emilie DUTOT, M. Dominique GALLIER, M. Christophe GIRARD, M. Paul ville, GONCALVES, Mme Steffie HAMEL, M. Sylvain HEMARD, M. Louis Marie 29 mars 2023 LE GAFFRIC, Mme Dominique LEPEME, Mme Brigitte MALOT, M. André RIC,
Mme Patricia SOUDAIS-MESSAGER, Mme Carol TARAVEL-CONDAT,
Nombre de conseillers M. Jacques TERRIAL, M. Alexandre VOIMENT.
En exercice 29
Présents 24 Procurations :
Votants 29 M. Christian CAPRON à M. Didier BOQUET, M. Lionel DURAMÉ à M. André
RIC, Mme Fanny GENET-LACAILLE à Mme Hélène AUBRY, M. Luc HITTLER à
M. Bastien CORITON, Mme Aurore LAINE à Mme Carol TARAVEL-CONDAT.
Monsieur Didier BOQUET a été désigné secrétaire de séance.
DL2023-025 Subventions 2023
Conformément à l’article L2121-29 du Code général des collectivités territoriales, précisant que le Conseil municipal règle par ses délibérations les affaires de la commune,
Conformément au règlement d’attribution des subventions aux associations adopté en conseil municipal le 21 mars 2023 par délibération n°2023-024,
Considérant qu’il convient de déterminer, chaque année, le montant des subventions attribuées aux
associations,
Monsieur le Maire informe le Conseil municipal que les critères d'attribution sont les suivants :
Une subvention exceptionnelle est accordée de :
e 1 000 € - aux associations sportives lorsqu'elles montent de division,
- pour l’organisation de l'anniversaire de l'association par tranche
de 10 ans,
- pour la participation du club à un championnat national.
e. 500€ - pour la participation du club à un championnat régional.
Pour les associations sportives, la base appliquée suivant le nombre d’adhérents est :
. Rives-en-Seine, moins de 18 ans : 67 €
. Rives-en-Seine, plus de 18 ans : 33 €
e Hors Rives-en-Seine, moins de 18 ans : 18€
. Hors Rives-en-Seine, plus de 18 ans : 6 €
Le montant ainsi calculé est un montant plafond auquel l'association peut prétendre.
Délibération - Conseil municipal du 21/03/2023 - Page 1/5 Sauf avis contraire de Monsieur le Maire, si l'association — en fonction de ses besoins de
l'année — sollicite une subvention inférieure au montant plafond, c’est le montant de la
subvention sollicitée qui est retenue.
Les subventions exceptionnelles liées à des évènements et/ou projets ne sont mandatées que
si la manifestation et/ou l’action a bien lieu.
Les manifestations prises en compte pour l'attribution de la bonification « Vie Locale 2022 »,
fixée cette année à 100 € par action, sont la Fête du Cidre & de la Pomme et le Téléthon.
En application de ces critères, Monsieur le Maire propose de verser les subventions de base et la
bonification « vie locale » mentionnées dans le tableau des subventions 2023.
Sont accordées les demandes de subventions exceptionnelles suivantes :
Aviron Caudebec Vallée de Seine 200 € pour l'achat d’un rameur ergomètre.
83C 500 € afin d'organiser une journée sportive et festive pour les bénévoles.
Badminton Associatif de Caudebec 480 € afin de renouveler le parc de raquettes.
Club des Arts Martiaux 1 000 € de subvention afin de financer le déplacement ét l’hébergement de
jeunes compétiteurs sur des compétitions officielles en France et à l'étranger sous réserve, bien
naturellement, de la bonne tenue de ces déplacements et sur présentation de justificatifs.
Club Nautique Caudebec 76 500 € afin de pourvoir au déplacement et à la participation de 3
caudebecquais à la compétition « La Dordogne Intégrale » (course de 360 km) du 5 au 8 mai 2023.
Caudebec Tennis Club 1 500 € pour la mise en place d’une initiation « tennis » dans les écoles ainsi
que les organisations de « l'Open Barre-y-Va » et d’une animation dénommée « Tennis Santé » pour
les résidents de l'EHPAD.
Le Paris 1 000 € pour l’organisation d’une soirée exceptionnelle, le 1 avril 2023, à l’occasion du 40è"°
anniversaire de l’association.
Comité de Jumelage et d’Échanges Culturels 3 000 € pour le déplacement, du 18 au 21 mai 2023, des
adhérents vers notre ville jumelle de Nettetal.
Comité des Fêtes 2 450 € correspondant à la facture de la location des cabines sanitaires de la fête
médiévale 2022 (920 € arrondis à 950 €) et 1 500 € pour la réfection de la deuxième partie du pont
permettant l’accès au terrain où se déroule la fête.
Commerces en Seine 2 000 € afin de financer les animations commerciales dont la dotation de
l'opération de Noël.
Moov’ & Caux 1 620 € correspondant à l’achat et la formation du personnel sur le nouveau logiciel EBP
Paie Solution.
Club Athlétique Cauchois 1 650 € correspondant aux courses « les 10 kilomètres de Rives-en-Seine » et « le Trail du Mascaret », sous réserve de leur bonne réalisation.
Délibération - Conseil municipal du 21/03/2023 - Page 2/5 La Maison des Jeunes (ZAJC) :
213 000 €, en prévision des activités suivantes : les activités péri et extrascolaires pour les enfants et
les jeunes de 3 à 17 ans révolus, activités hebdomadaires diverses (anglais, théâtre, danse de salon,
baby gym, ….), l'accueil de loisirs, les camps d'été, les actions enfance-jeunesse-familles sur le temps
périscolaire et extrascolaire, le conseil municipal des jeunes, les animations au sein de l'espace de vie
sociale à destination de tous les habitants, la contribution directe ou indirecte aux animations locales, la participation aux frais des locaux, …
En conclusion, sur proposition de Monsieur le Maire, le Conseil municipal approuve les subventions
2023 à la majorité, selon le tableau ci-après. Il est précisé que certains élus, membre du bureau ou du
Conseil d'administration de certaines associations, ne prennent pas part au vote :
APPEL Saint Joseph : Madame Steffie HAMEL
B3C : Monsieur Dominique GALLIER
USDV : Monsieur Luc HITTLER
ACCUEIL & AMITIÉ : Madame Chantal DUTOT
ACPG/CATM - section Villequier : Monsieur Lionel DURAMÉ, Monsieur Paul GONCALVES
AS CAUDEBEC : Madame Sylvie CHRISTIAENS, Madame Patricia SOUDAIS-MESSAGER
LA BOULE CAUDEBECQUAISE : Monsieur Didier BOQUET
COMITÉ DE JUMELAGE: Monsieur Bastien CORITON, Monsieur Christian CAPRON, Madame
Dominique LEPÊME, Madame Brigitte MALOT, Madame Patricia SOUDAIS-MESSAGER
COMITÉ DE LA FÊTE DU CIDRE : Madame Sylvie CHRISTIAENS, Monsieur Bastien CORITON
COMMERCES EN SEINE : Madame Céline CIVES
ENTRE 3 RIVIÈRES : Monsieur Dominique GALLIER
ASSOCIATION LOISIRS ET CULTURE : Madame Annic DESSAUX
PARENTS D'ÉLÈVES DU COLLÈGE : Madame Sylvie CHRISTIAENS, Madame Patricia SOUDAIS-
MESSAGER, Madame Aurore LAINÉ
SAUVEGARDE ET VALORISATION DU PATRIMOINE : Monsieur Christian CAPRON, Monsieur Sylvain
HEMARD
SYNDICAT DES RIVIÈRES : Monsieur Bastien CORITON, Madame Annic DESSAUX
MAC : Monsieur Bastien CORITON, Monsieur Christian CAPRON, Madame Hélène AUBRY, Madame
Brigitte MALOT, Madame Patricia SOUDAIS-MESSAGER
Tableau récapitulatif des subventions :
Base Except Bonification Décision
ASSOCIATION SPORTIVES proposée proposée vie locale CONSEIL
2023 2023 2022 2023
Aviron Caudebec Vallée de Seine 900 200 0 1100
B3C 3500 500 100 4100
Badminton 1100 480 100 1680
Caudebec Arts Martiaux 5000 1000 200 6200
Caudebec Arts Martiaux Aïkibudo 150 0 0 150
CNC76 930 500 100 1530
Full Contact 2000 0 100 2100
Tennis 4500 1500 0 6000
Tir à l'arc 1200 0 100 1300
USDV 2300 0 100 2400
Total À 21580 4180 800 26560
Délibération - Conseil municipal du 21/03/2023 - Page 3/5 AUTRES ASSOCIATIONS Base Except Bonification | Décision
proposée proposée vie locale CONSEIL
2023 2023 2022 2023
Accueil et Amitié 1500 0 0 1500
ACPG/CATM - section CCX 700 0 0 700
ACPG/CATM - section VLQ 500 0 0 500
Amicale des Sapeurs-Pompiers 1800 0 0 1800
Amicale Révima 250 0 0 250
Amis Vieux Caudebec 3000 0 0 3000
APE-EMP 200 0 0 200
APEL Saint-loseph 100 0 0 100
Artistic Events 300 0 0 300
Arts D'Caux 200 0 0 200
AS Caudebec 460 0 0 460
Association des Chasseurs 500 0 0 500
Bamisa 550 0 0 550
Boule Caudebecquaise 700 0 200 900
Cinéma Le Paris Asso 1000 1000 100 2100
Club Canin du Pont de Brotonne 150 0 0 150
Club de Bridge 200 0 100 300
Club du 3ème Âge 1200 0 0 1200
Comité de Jumelages et d'Echanges 0 3000 0 3000
Comité des Fêtes 3500 2450 0 5950
Comité Fête du Cidre 12000 0 0 12000
Commerces en Seine 3000 2000 0 5000
COSPC 8100 0 0 8100
Entre 3 Rivières 500 0 100 600
Hatman Programmation 700 0 100 800
Jardin en Seine 800 0 100 300
Jardins Familiaux 800 0 100 900
Le P'tit Dalot 950 0 100 1050
Les Caux'Médiens 1600 0 0 1600
Loisirs et Culture 5000 0 0 5000
Loisirs et Musique 300 0 100 400
Manéga 600 0 0 600
Moov'&Caux 200 1620 100 2620
Parents d'élèves du collège 80 0 0 80
Sauvegarde & Valorisation du Patrimoine 500 0 0 500
Syndicat des Rivières 1500 0 0 1500
Brotonne Historic Vehicules 250 0 0 250
Club Athiétique Cauchois 0 1650 0 1650
UDSP76 400 0 0 400
Harmonie Grandcamp 1300 0 0 1300
Médaillés Militaires 200 0 0 200
Musique Pompiers du Trait 1000 0 0 1000
Souvenir Français 300 0 0 300
Total B 56090 11720 1100 70410
Délibération - Conseil municipal du 21/03/2023 - Page 4/5 Total À +B 77670 15900 1900 96970
Maison des Jeunes (MJ4C) 213000 0 200 213200
Total C 213000 0 200 213200
Total À +B+C 290670 15900 2100 310170
Pour extrait conforme,
Le Maire,
Bastien CORITON
Délibération - Conseil municipal du 21/03/2023 - Page 5/5