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Procès Verbal - pv cm2 14fevrier2023
Document publié le Mardi 14 février 2023 par la commune de Lentigny.
Lien du pdf (Procès Verbal - pv cm2 14fevrier2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Ruralité,
PROCES-VERBAL DE LA REUNION DU
CONSEIL MUNICIPAL
Séance publique du 14 février 2023
Date de convocation du Conseil Municipal > le 7 février 2023 Date d'affichage de la convocation = le 7 février 2023
Nombre de Conseillers Municipaux
Etrectif légal 19
en exercice 14
présents 11
votants 13
L'an deux mille vingt-trois, le quatorze février à dix-neuf heures, le Conseil Municipal de la commune de Lentigny, dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire à la Mairie sous la présidence de Monsieur Christophe POTET, Maire.
Présents :
Monsieur Christophe POTET, Madame Catherine SPECKLIN, Monsieur Guy DUPERRAY-MAILLET, Madame Ana GONCALVES, Monsieur Rodney SALHI, Madame Catherine PERET, Madame Chantal GARCIA, Madame Amélie
LEFRANC, Monsieur Patrick COLLET, Madame Laetitia PAIRE, Monsieur Rémi VERBUCHAIN.
Absents avec pouvoir :
Nom du mandant Nom du mandataire
Madame Evelyne TANTOT Monsieur Christophe POTET Madame Annie WILLE Madame Catherine SPECKLIN
Absent excusé : Monsieur Etienne BARBIER.
Secrétaire de séance : Monsieur Guy DUPERRAY-MAILLET.
=:
Approbation du procès-verbal du cons
Aucune remarque n’est formulée.
Le procès-verbal du conseil municipal du 17 janvier 2023 est approuvé à l’unanimité des membres.
Rapporteur : Monsieur Christophe POTET
Monsieur le Maire propose de présenter le projet de réhabilitation thermique et énergétique de l'école maternelle afin d'obtenir une subvention dans le cadre de la DETR 2023 selon le plan de financement ci-dessous :
Page 1 sur 2 Dépenses
Menuiseries
Couverture isolation
Eclairage led
TOTAL GLOBAL
TVA (20 %)
TOTAL TTC
Travaux acquisition et pose
60 943,35 €
46 086,66 €
7 251,56 €
114 281,57 €
22 856,31 €
137 137,88 €
HT
HT
HT
Recettes
DETR 2023
Région AURA
Département Loire
Fonds propres commune
TOTAL
10 000,00 €
50 825,00 €
30 000,00 €
23 456,57 €
114 281,57 €
Financement de la TVA assurée par la commune
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales,
Vu la circulaire de la Préfecture de la Loire concemant la DETR 2023,
Ouï cet exposé et après en avoir délibéré, le Conseil Municipal à l’unanimité des membres :
e Adopte le plan de financement tel qu’exposé ci-dessus,
e Sollicite une subvention au titre de la dotation d'équipement des territoires ruraux (DETR) Programmation 2023 auprès de l'Etat,
e Autorise Monsieur le Maire à signer et déposer le dossier afférent à cette demande de subvention ainsi que tout document s’y rapportant.
AGENDA :
Réunion d’information sur l'arrêt du réseau cuivre : mardi 21 février de 18 h à 20 h en visio-conférence.
Résultat de la collecte du Villeresthon : jeudi 23 février à 19 h au Carré d'Urfé à Villerest.
Comité technique tour de France : mardi 28 février à 15 h, Chorum Alain Gilles, Halle Vacheresse.
Journée citoyenne : samedi 4 mars.
Séminaire de restitution PLH 2 : mercredi 22 mars de 8 h 30 à 10 h 30, halle Vacheresse.
Conseil municipal : mardi 7 mars à 19h.
PV approuvé en séance du Conseil municipal du 7 mars 2023
Publié le 10 mars 2023
Page 2 sur 2 Christophe POTET
Ana GONCALVES
Guy DUPERRAY-MAILLET
Evelyne TANTOT
Catherine SPECKLIN
Chantal GARCIA
Patrick COLLET
Catherine PERET
Etienne BARBIER
Laetitia PAIRE
Rémi VERBUCHAIN
Amélie LEFRANC
Rodney SALHI
Annie WILLE
Siège vacant 1
Siège vacant 2 RAS
Siège vacant 3 RAS
Siège vacant 4 RAS
Siège vacant 5 RAS
Conseil Municipal du 14 février 2023 0 mn EAN 8
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