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Séance - compterenduseance190520155830
Document publié le Mardi 19 mai 2015 par la commune de Charbonnier-les-Mines.
Lien du pdf (Séance - compterenduseance190520155830)
Thèmes du document : Éducation, Bois et produits du bois, Institutions publiques,
COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 19 MAI 2015
Le Conseil Municipal de Charbonnier les Mines s’est réuni le 19 mai 2015
sous la présidence de M. Pascal Berthelot, Maire.
Etaient présents : M. BERTHELOT Pascal, Maire, M. PAULET Sébastien, Melle JACQUET Marie-Laure, Mme MESTRE Hélène, M. ZAJIC Gilles, Maires Adjoints, M. MARQUES Adelino, M. LOINTIER Jean-Michel, M. PELISSIER Philippe, M. FARY Jean-François, M. VALLON Jérôme.
Absents : Mme BINET Marilyn (qui a donné procuration à Mme JACQUET Marie-
Laure),., M. BESSON Nicolas (qui a donné procuration à M. ZAJIC Gilles), Mme
LAVIE-JAFFEL Nathalie, M. ANASTACIO José.
Secrétaire de séance : M. ZAJIC Gilles.
Différentes questions étaient à l’ordre du jour :
1. TRAVAUX DE VOIRIE ET RESEAUX SUR LE SITE DU
CARREAU DE LA MINE : CHOIX DE LA PROCEDURE DU
GROUPEMENT DE COMMANDE
Le Conseil a approuvé la décision d'adopter la procédure du groupement de
commande prévu à l'article 8 du code des marchés publics pour la réalisation des
travaux et réseaux sur le carreau de la Mine et a autorisé le Maire à signer la
convention avec Auvergne Habitat.
2. AGRANDISSEMENT DU CIMETIERE : ACQUISITION
EMPLACEMENT RESERVE
Le Conseil souhaite acquérir la parcelle ZB n° 94 d'une superficie de 2 010 m2,
parcelle proche du cimetière afin d'agrandir celui-ci et charge l'EPF-SMAF d'engager
les négociations avec les propriétaires.
3. ADMISSIONS EN NON VALEUR DE TITRES DE RECETTES
NON RECOUVRABLES SUR LE BUDGET COMMUNE ET
ASSAINISSEMENT
Le Conseil, devant l'impossibilité de recouvrir des loyers et des redevances
d'assainissement, se trouve dans l'obligation d'admettre en non valeur la somme de 3
385 € sur le budget commune et la somme de 232.32 € sur le budget d'assainissement.
4. ALIMENTATION BT DE 10 LOTS CARREAU DE LA MINE Le Conseil approuve l'avant projet préparé par le SIEG pour l'alimentation en basse tension de 10 lots, carreau de la Mine et accepte le coût de ces travaux estimé à 6 500 €. 5. POINT SUR LES TRAVAUX
A la suite de la réunion de la commission des travaux, les décision suivantes ont
été prises :
a) Le grillage et le portail usagés de l'école maternelle vont être remplacés.
b) Un diagnostic pour le drainage du cimetière va être lancé. Cette année, il y
aura pose de 6 piézomètres pour établir l'origine de l'eau.
c) Le mécanisme de l'horloge de la mairie va être changé.
d) Des travaux de reprises de plafond dans un logement situé au-dessus de
l'école primaire sont prévus.
e) Les menuiseries vont être renouvelées dans un logement situé rue du
Bouquet.
f) La commission des travaux a prévu l'acquisition de 2 nouveaux jeux à
l'école maternelle et 2 au parc des Acacias.
g) Enfin, des travaux de voirie sont envisagés rue du stade avec une reprise
de la chaussée.
h) La commission des travaux a décidé la pose de miroirs, Rue Léon Blum, à
l'entrée de l'Allée des marronniers et à l'intersection de l'Avenue Jean
Jaurès et de la rue du Puits Saint Alexandre, dans le but d'améliorer la
sécurité. La rue du Puits Saint Alexandre va être limitée à 30 km/h et un
stop sera installé à l'intersection de l'Allée des Marronniers.
i) - Enfin, la commission s'est à nouveau penchée sur le problème récurrent
du stationnement devant l'école primaire. Malgré un courrier adressé aux
parents, l'amélioration a été de courte durée Aussi, il a été décidé
d'interdire le stationnement le long du trottoir, en face de l'école
primaire ainsi que le stationnement sauvage, sur la route. Les parents
devront se garer sur le parking devant l'école ou la médiathèque.
6. QUESTIONS DIVERSES
- Le Maire informe les élus que le permis d'aménagement pour le carreau de la Mine sera
déposé vers le 15 Juin 2015.
- Il indique qu'avec l'aide de l'ADHUME, une étude va être lancée afin d'étudier la
possibilité de privilégier l'énergie bois comme moyen de chauffage sur le lotissement du
carreau de la Mine.
- Le Maire adjoint, chargé de la communication informe l'assemblée de la prochaine
sortie du bulletin municipal.
- Le Maire donne lecture d'un courrier de M. BACQUET, député et président du Pays
d'Issoire expliquant son conflit avec Issoire Communauté. Le Conseil est favorable à
soutenir la démarche de M. BACQUET, un courrier en ce sens est préparé, les deux
structures étant très différentes.
- Le responsable du CMJ indique qu'une réponse favorable a été reçue pour la visite de
l'Elysée et qu'il s'agit maintenant d'organiser la sortie des enfants à Paris.
- Le Maire rappelle que le 11 Juin, un grand rassemblement d'enfants dans le cadre du
SIGAL aura lieu sur les bords de l'Allagnon et que toutes les personnes de bonne
volonté seront nécessaires pour que cette journée soit un succès.