Convocation - REUNION C.M.14.03.2008

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Convocation - REUNION C.M.14.03.2008 Document publié le Vendredi 14 mars 2008 par la commune de Glénic. Lien du pdf (Convocation - REUNION C.M.14.03.2008)Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Collectivités territoriales, REUNION DU REUNION DU REUNION DU REUNION DU 14 MARS 14 MARS 14 MARS 14 MARS 200 200 200 2008 8 8 8

Convocation du Conseil : 10 Mars 2008

Monsieur (Conseiller Municipal)

J’ai l’honneur de vous informer que le Conseil Municipal se réunira à la Mairie le vendredi 14 Mars 2008 à 20 heures, et vous prie de bien vouloir assister à cette séance.

Le Maire : signé CHEVALIERAS

ORDRE DU JOUR : Election du Maire et des Adjoints - Indemnités de Fonctions du Maire et des Adjoints - Constitution des Commissions Communales - Désignation des représentants de la commune au sein des établissements publics de coopération intercommunale.

L’an deux mil huit, le quatorze mars à vingt heures, les membres du Conseil Municipal de la commune de GLENIC proclamés par le bureau électoral à la suite des opérations du 09 mars 2008, se sont réunis dans la salle de la mairie sur la convocation qui leur a été adressée par le Maire, conformément aux articles L.2121-10 et L.2122-8 du Code Général des Collectivités Territoriales.

Etaient présents MM. (Mmes) les conseillers municipaux :

1 - CHATEAU David 9 - PETIT Frédéric

2 - GASNET Gérard 10 - GOUNY Georges

3 - JABRILLAT André 11 - LASCOUX Benoît

4 - BRUNAUD Roland 12 - DROUILLARD Christine 5 - DEVOS Michel 13 - CHARBONNIER Jean-Claude 6 - CHANUDET Georges 14 - ISOLA Philippe

7 - CHEVALIERAS Jean-Claude 15 - VIAU Martine

8 - AUDOUX Laurence

La séance a été ouverte sous la présidence de Mr CHEVALIERAS Jean-Claude, qui, après l’appel nominal, a donné lecture des résultats constatés aux procès verbaux des élections et a déclaré installer MM. (Mmes) CHATEAU David, GASNET Gérard, JABRILLAT André, BRUNAUD Roland, DEVOS Michel, CHANUDET Georges, CHEVALIERAS Jean-Claude, AUDOUX Laurence, PETIT Frédéric, GOUNY Georges, LASCOUX Benoît, DROUILLARD Christine, CHARBONNIER Jean-Claude, ISOLA Philippe, VIAU Martine.

Mr CHEVALIERAS Jean-Claude le plus âgé des membres du conseil, a pris ensuite la présidence.

Le Conseil a choisi pour secrétaire Mme Laurence AUDOUX.

ELECTION DU MAIRE

Le Président, après avoir donné lecture des articles L.2122-4, l 2122-7 du code Général des collectivités Territoriales.Chaque conseiller municipal, à l’appel de son nom, a remis fermé au président au président son bulletin de vote écrit sur papier blanc.

PREMIER TOUR DE SCRUTIN PREMIER TOUR DE SCRUTIN PREMIER TOUR DE SCRUTIN PREMIER TOUR DE SCRUTIN

Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après :

Nombre de bulletins trouvés dans l’urne 15 A DEDUIRE : Bulletins litigieux énumérés aux articles L.65 - et L.66 du Code électoral

RESTE, pour le nombre des suffrages exprimés 15 Majorité absolue 8

Ont obtenu :

Mr CHEVALIERAS Jean-Claude quinze voix (15)

Mr CHEVALIERAS Jean-Claude ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamé Maire et a été immédiatement installé.

ELECTION DU PREMIER ADJOINT

Il a été procédé ensuite, dans les mêmes formes, et sous la présidence de Mr CHEVALIERAS Jean-Claude élu Maire, à l’élection du premier Adjoint.

PREMIER TOUR DE SCRUTIN PREMIER TOUR DE SCRUTIN PREMIER TOUR DE SCRUTIN PREMIER TOUR DE SCRUTIN

Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après :

Nombre de bulletins trouvés dans l’urne 15 A DEDUIRE : Bulletins litigieux énumérés aux articles L.65 - et L.66 du Code électoral

RESTE, pour le nombre des suffrages exprimés 15 Majorité absolue 8

Ont obtenu :

Mr BRUNAUD Roland quinze voix (15)

Mr BRUNAUD Roland ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamé Adjoint et a été immédiatement installé.

ELECTION DU SECOND ADJOINT

Il a été procédé ensuite, dans les mêmes formes, à l’élection du second Adjoint.

PREMIER TOUR DE SCRUTIN PREMIER TOUR DE SCRUTIN PREMIER TOUR DE SCRUTIN PREMIER TOUR DE SCRUTIN

Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après :Nombre de bulletins trouvés dans l’urne 15 A DEDUIRE : Bulletins litigieux énumérés aux articles L.65 - et L.66 du Code électoral

RESTE, pour le nombre des suffrages exprimés 15 Majorité absolue 8

Ont obtenu :

Mr ISOLA Philippe quinze voix (15)

Mr ISOLA Philippe ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamé Adjoint et a été immédiatement installé.

ELECTION DU TROISIEME ADJOINT

Il a été procédé ensuite, dans les mêmes formes, à l’élection du troisième Adjoint.

PREMIER TOUR DE SCRUTIN PREMIER TOUR DE SCRUTIN PREMIER TOUR DE SCRUTIN PREMIER TOUR DE SCRUTIN

Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après :

Nombre de bulletins trouvés dans l’urne 15 A DEDUIRE : Bulletins litigieux énumérés aux articles L.65 - et L.66 du Code électoral

RESTE, pour le nombre des suffrages exprimés 15 Majorité absolue 8

Ont obtenu :

Mr CHATEAU David quinze voix (15)

Mr CHATEAU David ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamée Adjoint et a été immédiatement installé.

ELECTION DU QUATRIEME ADJOINT

Il a été procédé ensuite, dans les mêmes formes, à l’élection du quatrième Adjoint.

PREMIER TOUR DE SCRUTIN PREMIER TOUR DE SCRUTIN PREMIER TOUR DE SCRUTIN PREMIER TOUR DE SCRUTIN

Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après :

Nombre de bulletins trouvés dans l’urne 15 A DEDUIRE : Bulletins litigieux énumérés aux articles L.65 - et L.66 du Code électoral

RESTE, pour le nombre des suffrages exprimés 15 Majorité absolue 8

Ont obtenu :

Mr GASNET Gérard quinze voix (15)Mr GASNET Gérard ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamé Adjoint et a été immédiatement installé

LE CONSEIL MUNICIPAL procède ensuite à la nomination de ses commissions :

COMMISSION DES TRAVAUX COMMISSION DES TRAVAUX COMMISSION DES TRAVAUX COMMISSION DES TRAVAUX

- Mr BRUNAUD Roland

- Mr CHANUDET Georges

- Mr CHARBONNIER Jean-Claude

- Mr PETIT Frédéric

- Mr LACOUX Benoît

- Mr GASNET Gérard

COMMISSION DES FINANCES COMMISSION DES FINANCES COMMISSION DES FINANCES COMMISSION DES FINANCES

- Mr BRUNAUD Roland

- Mr DEVOS Michel

- Mme VIAU Martine

- Mr GOUNY Georges

COMMISSION DE L’ECOLE COMMISSION DE L’ECOLE COMMISSION DE L’ECOLE COMMISSION DE L’ECOLE

- Mr JABRILLAT André

- Mr CHATEAU David

- Mme AUDOUX Laurence

- Mr ISOLA Philippe

Monsieur le Maire indique que suite au renouvellement général des Conseils Municipaux, il y a lieu de désigner les délégués qui siègeront au sein des différents syndicats :

COMMUNAUTE DE COMMUNES DE GUERET/SAINT COMMUNAUTE DE COMMUNES DE GUERET/SAINT COMMUNAUTE DE COMMUNES DE GUERET/SAINT COMMUNAUTE DE COMMUNES DE GUERET/SAINT- - - -VAURY VAURY VAURY VAURY

DELEGUES TITULAIRES DELEGUES SUPPLEANTS

- Mr CHEVALIERAS Jean-Claude - Mr GOUNY Georges

- Mr BRUNAUD Roland - Mr ISOLA Philippe

SYNDICAT INTERCOM SYNDICAT INTERCOM SYNDICAT INTERCOM SYNDICAT INTERCOMMUNAL D’EQUIPEMENT RURAL DE LA SOUTERRAINE MUNAL D’EQUIPEMENT RURAL DE LA SOUTERRAINE MUNAL D’EQUIPEMENT RURAL DE LA SOUTERRAINE MUNAL D’EQUIPEMENT RURAL DE LA SOUTERRAINE/ / / / GRAND BOURG ET DUN GRAND BOURG ET DUN GRAND BOURG ET DUN GRAND BOURG ET DUN- - - -LE LE LE LE- - - -PALESTEL (S.I.E.R.S PALESTEL (S.I.E.R.S PALESTEL (S.I.E.R.S PALESTEL (S.I.E.R.S)

DELEGUE TITULAIRE : Mr GASNET Gérard

DELEGUE SUPPLEANT : Mr CHANUDET Georges

SYNDICAT PRIMAIRE D’ELECTRIFICATION SYNDICAT PRIMAIRE D’ELECTRIFICATION SYNDICAT PRIMAIRE D’ELECTRIFICATION SYNDICAT PRIMAIRE D’ELECTRIFICATION

DELEGUES TITULAIRES DELEGUES SUPPLEANTS

- Mr CHATEAU David - Mr GASNET Gérard

- Mr CHEVALIERAS Jean-Claude - Mr GOUNY GeorgesSYNDICAT INTERCOMMUNAL POUR LE DEVELOPPEMENT DE L’INFORMATIQUE SYNDICAT INTERCOMMUNAL POUR LE DEVELOPPEMENT DE L’INFORMATIQUE SYNDICAT INTERCOMMUNAL POUR LE DEVELOPPEMENT DE L’INFORMATIQUE SYNDICAT INTERCOMMUNAL POUR LE DEVELOPPEMENT DE L’INFORMATIQUE COMMUNALE (S.D.I.C 23) COMMUNALE (S.D.I.C 23) COMMUNALE (S.D.I.C 23) COMMUNALE (S.D.I.C 23)

DELEGUE TITULAIRE : Mr ISOLA Philippe

DELEGUE SUPPLEANT : Mr LASCOUX Benoît

SYNDIC SYNDIC SYNDIC SYNDICAT INTERCOMMUNAL A VOCATION UNIQUE POUR LE MAINTIEN DES AT INTERCOMMUNAL A VOCATION UNIQUE POUR LE MAINTIEN DES AT INTERCOMMUNAL A VOCATION UNIQUE POUR LE MAINTIEN DES AT INTERCOMMUNAL A VOCATION UNIQUE POUR LE MAINTIEN DES PERSONNES AGEES DANS LEUR MILIEU (S.I.V.U) PERSONNES AGEES DANS LEUR MILIEU (S.I.V.U) PERSONNES AGEES DANS LEUR MILIEU (S.I.V.U) PERSONNES AGEES DANS LEUR MILIEU (S.I.V.U)

- Mme VIAU Martine

- Mme AUDOUX Laurence

CONSEIL D’ECOLE CONSEIL D’ECOLE CONSEIL D’ECOLE CONSEIL D’ECOLE

- Mr JABRILLAT André

COMITE NATIONAL D’ACTION SOCIALE (C.N.A.S) COMITE NATIONAL D’ACTION SOCIALE (C.N.A.S) COMITE NATIONAL D’ACTION SOCIALE (C.N.A.S) COMITE NATIONAL D’ACTION SOCIALE (C.N.A.S)

- Mme DROUILLARD Christine

EL EL EL ELECTION DES REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AUPRES DU CENTRE ECTION DES REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AUPRES DU CENTRE ECTION DES REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AUPRES DU CENTRE ECTION DES REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AUPRES DU CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE DE GLENIC COMMUNAL D’ACTION SOCIALE DE GLENIC COMMUNAL D’ACTION SOCIALE DE GLENIC COMMUNAL D’ACTION SOCIALE DE GLENIC

LE CONSEIL MUNICIPAL,

- Vu le décret n° 95-562 du 6 Mai 1995 relatif aux Centres Communaux et Intercommunaux d’Action Sociale.

Après en avoir délibéré,

- Fixe à dix le nombre de membres qui devront siéger au Conseil d’Administration du Centre Communal d’Action Sociale de GLENIC.

- Procède à l’élection des représentants du Conseil Municipal :

Ont été élus :

- Mme DROUILLARD Christine

- Mme VIAU Martine

- Mr JABRILLAT André

- Mr CHARBONNIER Jean-Claude

- Mr CHANUDET Georges