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Conseil Municipal - 2019 11 28 convo conseil municipal V11 1
Document publié le Jeudi 28 novembre 2019 par la commune de Sainte-Foy-de-Peyrolières.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 2019 11 28 convo conseil municipal V11 1)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Travail et emploi, Institutions publiques,
REPUBLIQUE FRANCAISE
_____________
DEPARTEMENT DE LA HAUTE-GARONNE
_____________
MAIRIE DE SAINTE FOY DE PEYROLIERES
31470
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
LE CONSEIL MUNICIPAL DE SAINTE FOY DE PEYROLIERES EST
CONVOQUE A LA SALLE DU CONSEIL MUNICIPAL LE :
JEUDI 28 NOVEMBRE 2019
A 21H00
Le Maire
François VIVES
ORDRE DU JOUR :
Intention de création de piste cyclable
Création et vente de 3 lots du lotissement communal « Le Clos du Trujol »
Création d’un emploi permanent Responsable Affaires Générales et Ressources Humaines
ONF coupes de bois exercice 2020
SDEHG enveloppe financière 2020 « petits travaux urgents »
Reversement de la facturation du 1er trimestre 2019 ALSH familles
Indemnités de conseil au trésorier 2019
DM n*2 « chapitre 20 »
DM n*3 « chapitre 012 »
Engagement des dépenses d’investissement 2020
Subvention exceptionnelle AFPEL
Subvention exceptionnelle FIDESIADES
Débat du PADD « Projet d’Aménagement et de Développement Durable » (document joint).
POINTS DIVERS :
30 km/h en centre Bourg
Présentation du rapport d’activité 2018 de la Communauté de Communes 3CG
Compte-rendu annuel de la concession GRDF
AFFICHAGE LE : 25/11/2019