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Compte-Rendu - CR CONSEIL 08032016 1
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Just-d'Avray.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CONSEIL 08032016 1)
Thèmes du document : Fiscalité, Transports, Handicap et inclusivité,
é
EE
h
|
+
a nt,
DEPARTEMENT
DU
RHONE
Liberté
»Epolité
Fraternisé
Mairie
de
Saint
Just
d’Avray
a
Compte-rendu
du
conseil
municipal
du
08/03/2016
Membres
présents
à la
séance
:Mme
Christine
GALILEI,
R.
SALEMBIER,
M.
DUCROS,
S.
CORGIER
arrivé
à
20h57,
JM
DURDILLY,
JF.
LACROIX,
AM.
LLOMBARD,
S.
VIGNON,
B.
BOURBON,
G.
CHARPIN,
JM
GARNIER,
Y.
MOREAU.
Secrétaire
de
séance
:G.
CHARPIN
Absent
excusés
:R.
MAYNARD
a
donné
pourvoir
à AM
LLOMBARD,
JM
LERISSEL
a
donné
pouvoir
à JM
DURDILLY Absent
:S.
KASPRZYK
CLLELELELLEZS)
Ordre
du
jour
:
1/
Approbation
du
compte
rendu
du
conseil
municipal
du
2 février
2016.
2/
Délibération
adoptant
les
contributions
directes
- vote
des
taux
d'imposition
pour
2016.
31
Délibération
pour
crédit
de
fournitures
scolaires
à l’école
Ste
Agathe
pour
l’année
2016.
4/
Délibération
pour
contribution
aux
dépenses
de
fonctionnement
de
l’école
Ste
Agathe
pour
l’année
2016. 5/
Attribution
des
subventions
aux
associations
pour
l’année
2016.
6/
Délibération
pour
versement
de
la
subvention
à
l'association
Chouette
Cantine.
7/
Contribution
de
la
commune
aux
charges
du
SYDER
année
2016.
8/
Délibération
autorisant
Madame
le
Maire
à
déposer
une
déclaration
préalable
pour
l'installation
d’un
abri
de
jardin
pour
le
tennis
club
et
à signer
tous
les
documents
s’y
référant.
9/
Délibération
pour
signature
de
la
convention
de
groupement
de
commande
sur
la
réalisation
de
réparations
ponctuelles
de
chaussées
au
point
à temps
automatique
(PATA).
10/
Délibération
pour
signature
de
la
convention
de
groupement
de
commande
«de
l'assistance
à
maîtrise
d’ouvrage
pour
l’étude
du
besoin,
la
rédaction
et
le
lancement
d’une
procédure
de
marché
public
».
Questions
diverses.
RARERARAAEELERREAREREREEREERELERLELÉLLLLLLLELÉELLLLRRÉÉELRELRERÉELÉLLLÉELRÉRLLLL
RÉ
LER
1/
Approbation
du
compte
rendu
du
conseil
municipal
du
02/02/2016
Lecture
du
compte
rendu
du
conseil
municipal
du
02/02/2016
ARE
AAA
D
He
A
A
A
A
AN
M
AR
RE
ARR
RER
RER
ARR
RE
ER
RAR
RE
EL
RL
LLRRRÉAEARAREÉ
SLR
LEE
RER
2/
Délibération
adoptant
les
contributions
directes
- vote
des
taux
d'imposition
pour
2016
Madame
le
Maire
propose
de
reconduire
les
taux
d’impositions
pour
l’année
2016.
Taxe
d'habitation
: 4,41
Taxe
foncière
sur
le
bâtie
: 5,65
Taxe
foncière
sur
le non
bâtie
: 19,58
Adopté
à la majorité
13 voix
pour
et
1 abstention
Une
proposition
est
faite
d'augmenter
légèrement
par
un
lissage
sur
les
années
à
venir
tenant
compte
des
baisses
de
dotation
annoncées
par
l'Etat.
D'autre
part,
il
est
question
de
maîtriser
les
dépenses
de
fonctionnement. Après
discussion,
Mme
le
Maire
propose
la
reconduction
des
taux
actuels. RAKRKKKRKARERERERERERRELELRKREEREKRERERERERRELLERELEEERREREREREREELLELRERELEREREREREREREREREHEAE 3/ Délibération
pour
crédit
de
fournitures
scolaires
à l’école
Ste
Agathe
pour
l’année
2016.
Considérant
que
la
commune
assure
la
gratuité
des
fournitures
scolaires
à
l’école
publique
à
hauteur
de
52.00€
par
élèves,
Madame
le Maire
invite
le conseil
municipal
à fixer
la somme
allouée
à l’école
Ste
Agathe
en
2016
au
titre
des
fournitures
scolaires
et
propose
un
crédit
de
52.00
€ par
élèves
au
même
titre
que
les
élèves
de
l’école
publique,
soit
pour
41
élèves,
la somme
de
2132€
qui
sera
affectée
à l’achat
de
fournitures
scolaires
destinées
aux
enfants
qui
fréquentent
l’école
Ste
Agathe
de
Saint
Just
d’Avray.
La
dépense
sera
imputée
à l’article
60672
(fournitures
scolaires)
du
budget
communal
de
l'exercice
2016.
Adopté
à l’unanimité
RKKAKRAREERERERERRRRREAERARELELLLELERELLERERERERERELELLRERERERELRERERERELERELELRERRERELELEE 4]
Délibération
pour
contribution
aux
dépenses
de
fonctionnement
de
l’école
Ste
Agathe
pour
l’année
2016. Entendu
le
rapport
du
maire
rappelant
qu’un
contrat
d'association
liant
l’école
Ste
Agathe
de
Saint
Just
d'Avray
à
l’état
sur
le
fondement
de
la
loi
du
31
décembre
1959
modifiée,
la
charge
des
dépenses
de
fonctionnement
de
l’établissement
incombe
à la collectivité
qui
supporte
les dépenses
de
fonctionnement
des
classes
correspondantes
de
l’enseignement
public.
Madame
le Maire
propose
que
la contribution
de
la commune
aux
dépenses
de
fonctionnement
de
l’école
Ste
Agathe
soit
arrêtée
à la somme
de
19
092,36e€
pour
l'exercice
2016.
Adopté
à l’unanimité
Le
coût
de
fonctionnement
d’un
élève
de
l’école
publique
se
monte
à 561.54
euros,
une
hausse
est
à noter
par
rapport
à l'an
dernier
due
à l'augmentation
du
budget
des
essuie-mains
et
de
l’entretien
(rennouvellement
des
cartouches
de
gaz).
De
plus,
des
régulations
de
salaire
ont
été
réalisées
(régularisation
des
échelons
des
employés
et des
heures
de
Stéphanie
Carletto).
Les
achats
de
fournitures
d'entretien
vont
être
revus
et,
suite
à
l’achat
des
photocopieurs,
un
gain
sera
réalisé
sur
les
photocopies.
KAKERRRARERERERAERREERELREREREREREREREREERELHERAEEERELERERERELEARLLEREELERRELERELERALELERER 5/ ATTRIBUTION
DES
SUBVENTIONS
AUX
ASSOCIATIONS
POUR
L’ANNEE
2016
Madame
le
Maire
invite
le conseil
municipal
à délibérer
à
propos
de
l’octroi
des
subventions
communales
en
faveur
des
associations
et organismes
qui
présentent
un
intérêt
sur
le
plan
communal :
2016
(en
€)
ADMR
400
ADHA
400
APEL
1025
(25
EUROS/élèves)
AMIS
SAINT
JUST
(téléthon)
170
ASSOCIATION
LA
FARANDOLE
300
SOU
DES
ECOLES
PUBLIQUES
1475
(25
EUROS/élèves)
BIBLIOTHEQUE
(1
euros/habitant)
806
GROUPEMENT
D’ENTRAIDE
AUX
PERSONNES
AGEES
470
SOCIETE
MUSICALE
400
RESTAURANT
SCOLAIRE
0.60/jour/enfant
BOULES
DES
GENETS
Challenge
26/06
250
LONGEVAL
ART
NATURE
300
PROVISION
à VENIR
dont
cantine
environ
1500
3690.43
INTER
GONE
centre
de
loisirs
15976,20
Adopté
à l’unanimité Suite
à
la
prise
en
charge
du
salaire,
la
subvention
pour
le
restaurant
scolaire
est
ramenée
à
0.60/jour/repas. Après
lecture
du
courrier,
la subvention
pour
l’association
Longeval
est
reconduite ;
L'Ecole
de
musique
est
maintenant
compétence
de
la COR
qui
versera
la subvention ;
Il serait
intéressant
de
demander
aux
associations
de
fournir
un
compte
de
résultat
avant
de
verser
les
subventions,
une
commission
vie
associative
sera
programmée.
LRREERERLREELRELLRELELLELLRELRERELLALENELLLEELELRELELELEARELEERERELLRERELEEAEREARERERREELREREE 6/Délibération
pour
versement
de
la subvention
à
l’association
Chouette
Cantine.
Ajustement
de
la subvention,
Il s’agit
de
la régularisation
de
la période
de
septembre
2015
à décembre
2015
et
de
la provision
de
janvier
2016
à juillet
2016
inclus,
soit
la somme
de
2 313,57.
La
dépense
sera
imputée
au
compte
6574
du
budget.
Adopté
à l’unanimité
REAREALELERERELREREEREEELERLRELERELLLLALRLLRERELERELELLERELLELEKRRELELERERERREREARERELEEERELEREAEE 7/
OBJET
: CONTRIBUTION
DE
LA
COMMUNE
AUX
CHARGES
DU
SYDER
- ANNEE
2016
Madame
le
Maire
expose
au
conseil
municipal
que
la
quote-part
de
là
commune
aux
charges
du
syndicat
départemental
des
énergies
du
Rhône
(SYDER)
s'élève
à la somme
de
13 967,08€
pour
l’année
2016.
Elle
invite
l’assemblée
à
se
prononcer
soit
sur
l’acceptation
de
la
fiscalisation
par
le
SYDER,
soit
sur
la
budgétisation
totale
ou
partielle
de
cette
contribution.
Madame
le
Maire
propose
la fiscalisation
totale
par
le SYDER
pour
l’année
2016,
soit
la somme
de
13
967,08€
recouvrée
directement
auprès
des
contribuables.
Adopté
à l’unanimité
La
fiscalisation
est
reconduite
cette
année.
Travaux
à
prévoir
pris
en
charge
par
le
SYDER
:
la
réfection
d’un
tableau
électrique
à
la
Ternose
et
la
réparation
de
fils
nus
au
hameau
de
la Terrasse.
KALAKARELKEREERERELEEELERELREEERERELEERERREREELERELRELERERLRLLRRAEREREERRELLERREERERELERAREE 8/
Délibération
autorisant
Madame
le Maire
à déposer
une
déclaration
préalable
pour
le tennis
club
et
à
signer
tous
les documents
s’y afférant.
Madame
le
Maire
demande
l'accord
du
conseil
municipal
pour
la dépose
d’une
déclaration
préalable
ainsi
que
l’autorisation
de
signer
tous
les documents
s’y afférant.
Cette
déclaration
concerne
l'installation
d’un
abri
de
jardin,
ce
projet
sera
réalisé
sur
le domaine
communal
lieu-dit
« Le
petit
moulin».
Adopté
à l’unanimité
2 permis
de
construire
pour
l'installation
d’un
bungalow
ont
déjà
été
déposés
par
le passé
et refusés.
Il est
prévu
d'installer
un
abri
de
jardin,
type
« chalet
», à
l’angle
du
mur,
avec
eau
et
électricité
courants.
Cette
proposition
a été
prise
en
accord
avec
à
M.
Couvin,
président
du
tennis
club.
KRELLEELELRRRRELLELELRLEELELRELLRLEELERELELERELLLRALEREERELALELELERERLELEELERALERRRERRELELREERE 9/
Délibération
pour
signature
de
la
convention
de
groupement
de
commande
sur
la
réalisation
de
réparations
ponctuelles
de
chaussées
au
point
à temps
automatique
(PATA)
Madame
le
maire
informe
le
conseil
qu’elle
a
reçu
pour
signature
la
convention
de
groupement
de
commande
pour
le
PATA.
Elle
précise
que
la
COR
ne
peut
être
coordonnatrice
de
ce
groupement,
il sera
donc
porté
administrativement
par
la
mairie
de
Ranchal.
Mme
le
Maire
demande
au
conseil
municipal
de
se
prononcer
sur
la
signature
de
ladite
convention
ainsi
que
de
l’autoriser
à signer
la
convention
et
tous
documents
s’y
afférant.
Adopté
à l’unanimité
ee
DA
OU
D
ee
DE
ee
OR
ee
ee
eee
RD
Re RO
Re
Re
RAR
RAD
AO
UE
PR
AR
RTE
10/Délibération
pour
signature
de
la
convention
de
groupement
de
commande
« de
l'assistance
à maitrise
d'ouvrage
pour
l’étude
du
besoin,
la
rédaction
et
le
lancement
d’une
procédure
de
marché
public
» afin
d'établir
un
diagnostic
sur
un
état
des
lieux
et
un
éventuel
besoin
en
marché
d’assurance.
Madame
le
Maire
informe
le
conseil
qu’elle
a
reçu
pour
signature
la
convention
de
groupement
de
commande
de
l’assistance
à maitrise
d'ouvrage
pour
l'étude
du
besoin,
la
rédaction
et
le
lancement
d’une
procédure
de
marché
public
».
Afin
d'établir
un
diagnostic
sur
un
état
des
lieux
et
un
éventuel
besoin
en
marché
d'assurance.
Elle
précise
que
la
COR
ne
peut
être
coordonnatrice
de
ce
groupement,
il
sera
donc
porté
administrativement
par
la
mairie
d’Amplepuis.
Je
vous
demande
de
vous
prononcer
sur
la
signature
de
ladite
convention
ainsi
que
de
m’'autoriser
à signer
la
convention
et
tous
documents
s’y
afférant.
Adopté
à l’unanimité
Mme
le
Maire
propose
la
signature
de
cette
convention,
portée
administrativement
par
la
commune
d'Amplepuis.
I!
s’agit
d'un
groupement
de
commandes
concernant
les
assurances
;
un
diagnostic
sera
réalisé
sur
les
différentes
assurances
contractées
par
la
commune
et
aura
pour
but
de
revoir
le
contrat.
Le
montant
de
l’assurance
se
monte
à environ
11
000
€.
JA
D
AH
eee
ee
D
A
2
DO
A
ee
D
OR
A
AE
AR
ARR
A
A
RAR
RARE
Questions
diverses
- Compte
rendu
de
la
réunion
avec
la
société
Vicat
et
M.
Peylachon
début
février,
organisée
par
le
Département
avec
les
communes
de
Chamelet,
Chambost
Allières
et
St
Just
d’Avray
pour
une
présentation
du
projet
de
carrière.
Mr
Peylachon
nous
informe
que
si
les
communes
ne
sont
pas
d'accord,
le
projet
ne
verra
pas
le
jour.
Le
site
de
Pully
(sur
Chambost-Allières
30
ha
dédiés
au
projet)
est
maintenant
visé,
Longeval
n’est
plus
concerné.
La
carrière
Vicat
de
Jassans
arrive
en
fin
d'exploitation,
un
nouveau
site
doit
être
trouvé.
L'activité
économique
du
territoire
du
département
du
Rhône
est
concernée
en
particulier
pour
le
bâtiment
et
les
travaux
publics.
Une
exploitation
par
tranche
de
8
ha
avec
une
remise
en
état
permanente
et
progressive
est
prévue,
avec
une
production
annuelle
de
500
000
tonnes.
Opérations
de
tirs
de
mines
hebdomadaires,
puis
concassage
et
criblage
en
unité
fermée.
Le
transport
des
matériaux
:-
le
rail
pour
moitié
;
le
chargement
des
wagons
pourrait
s’envisager
par
tapis - Le
réseau
routier
pour
l’autre
moitié
dont
80
% par
camion
et
20%
pour
les
particuliers,
agriculteurs
et
artisans.
Ceci
représenterait
60
mouvements
par
jour
dont
70
% vers
la
région
Lyonnaise
Tarare,
Villefranche
et
30%
en
direction
du
Haut
Beaujolais.
Intérêt
économique
:
- emploi
de
8 à 10
personnes
(prévoir
transfert
des
salariés
de Jassans)
- Intérêt
fiscal
pour
les
collectivités
: 180
000
€, réparti
à
hauteur
de
21500
€
pour
Chambost-Allières,
101
500
€ pour
la COR,
47
000
€ pour
département
et
10
500
€ pour
la
région.
Les
communes
de
Chamelet
et
St Just
pourrait
bénéficier
de
la
même
somme
que
Chambost
et
de
dotations
complémentaires
pourraient
être
mises
en
place
sous
forme
de
dotations
annuelles
dont
les
objets
culturels,
associatifs
ou
techniques
restent
à définir.
Inscription
dans
le Geopark
du
Beaujolais
Ce
site
aurait
moins
d’impact
visuel
que
Longeval,
toutefois
les
impacts
poussières
et
bruit
entre
autres
restent
à mesurer.
I
n’y
a
pas
de
date
butoir
pour
rendre
une
décision
pour
le
moment,
le
conseil
a
besoin
de
plus
amples
informations
avant
de
se
prononcer.
Pour
cela,
des
visites
de
sites
comme
(Beaujeu,
Rivolet,
Jassans)
vont
être
organisées,
et
également
il serait
intéressant
de
se
renseigner
sur
le
nombre
de
camions
circulant
actuellement
sur
la vallée.
- Le
souhait
de
donner
un
nom
à l’école
publique
a été
émis
lors
du
dernier
conseil
d'école
: les enfants
ont
proposé
|’ « Ecole
des
4 Saisons
». Le
conseil
doit
délibérer
lors
de
la prochaine
réunion
pour
valider
ce
nom
ou
pas
puis
envoyer
l'information
à l'IEN
de
circonscription
et à la
DSDEN.
- Carte
communale:
le
contact
a
été
repris
avec
le
cabinet
d'étude.
Une
réévaluation
des
besoins
de
développement
sera
réalisée.
Une
réunion
de
travail
avec
la
commission
urbanisme
et
Mr
Roger
est
ensuite
prévue.
- Immeuble
OPAC
de
la
Ternose
: l'OPAC
met
en
vente
les
logements,
priorité
est
donnée
aux
locataires
actuels
puis
aux
primo-accédants,
les
locataires
ne
souhaitant
pas
acheter
ont
la
possibilité
de
rester
en
location.
Actuellement,
3
logements
sont
vacants,
ils
ne
seront
pas
reloués,
un
logement
est
en
cours
d’acquisition.
Divers
travaux
de
rénovation
vont
être
réalisés
d’ici
octobre
par
l’'OPAC,
date
de
la vente.
- Demandes
pour
organiser
des
fêtes
privées
sur
le terrain
de
foot
: en
accord
avec
le
président
du
club,
des
pique-niques
familiaux
pourront
être
faits
à
midi
(pour
les
résidents
de
la
commune),
les
toilettes
seront
mises
à disposition.
Le
site
concerne
essentiellement
les manifestations
sportives
des
associations.
La
mise
à disposition
pour
les jeunes
le vendredi
soir
de
la fête
des
classes
est
maintenue.
- La
Société
Orange
nous
fait
part
du
démontage
de
la cabine
téléphonique
le 30
mars.
- Réseau
téléphonique
: contacts
réguliers
depuis
plusieurs
mois
avec
Bouygues
Telecom
qui
gère
le relais.
Plusieurs
problèmes
ont
été
résolus.
Mme
le
Maire
reste
en
contact.
Il faut
que
les
particuliers
contactent
leur
opérateur
également.
- Le
Pimms
d’Amplepuis
nous
informe
d’une
aïde
possible
pour
le
passage
à
la
TNT.
(Coordonnées
sur
bulletin
municipal)
- Vival:
les
clefs
ont
été
récupérées,
le
nettoyage
a
été
fait
par
les
cantonniers.
La
créance
pour
la
commune
se
monte
à environ
2800
€.
Suite
à
la vente
aux
enchères
du
17
février
: il reste
une
banque
réfrigérée,
le
meuble
de
caisse
et
la
caisse,
5 chariots. - Visite
des
bois
le 2 avril
pour
les
administrés
à 9h30.
- Défilé
du
8 mai
organisé
le 7 maï
par
rapport
à la marche
des
Amis
de
St Just
qui
a lieu
le 8.
- Remontées
par
rapport
au
site
de
DMP : les
lumières
ont
été
baissées.
Les
habitants
du
hameau
de
St
Maurice
perçoivent
peu
de
changement.
Pour
le
bruit,
qui
reste
une
gêne
importante,
un
diagnostic
doit
être
fait
prochainement.
Certains
jours,
des
odeurs
remontent.
Madame
le Maire
reprend
contact
avec
le
directeur.
PROCHAINS
CONSEILS
:
MARDI
29
MARS
2016,
20h30
MARDI
5 AVRIL
2016,
20h30
MARDI
10
MAI
2016,
20h30
Le
Maire
,
Christine
GALILE2=
ES