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unknown - Communauté de communes - Douarnenez communauté - Convoc conseil 27 05 2026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Douarnenez communauté - Convoc conseil 27 05 2026)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Eau et assainissement,
ouarneneZz
Vu
KUMUNIZZH
- COMMUNAUTE=
Les
membres
du
Conseil
Communautaire
Douarnenez,
le
19
mai
2026
Objet
: Prochaine
réunion
du
Conseil
Communautaire
Mesdames,
Messieurs
les
Conseillers
Communautaires,
Je
vous
prie
de
bien
vouloir
assister
au
prochain
Conseil
Communautaire
qui
se
tiendra
à
Douarnenez
Communauté
le :
Mercredi
27
mai
à
18h
Veuillez
agréer,
Mesdames,
Messieurs
les
Conseillers
Communautaires,
l'expression
de
mes
salutations
distinguées.
Jocelyne
POITEVIN
La
Présidente
Douarnenez
Communauté
Douarnenez
Communauté
/ Douarnenez
Kumuniezh
75,
rue Ar
Véret
/
75
straed
Ar
Vered
CS60007
29177
Douarnenez
Cedex Ordre
du
jour
Affaires
générales
Rapporteur
DAG-26-05-01
Office
public
de
I habitat
— Douarnenez
Habitat
— Désignation
des
Marc
RAHER
membres
du
Conseil
d’ Administration
DAG-26-05-02
Désignation
des
membres
de
la
Commission
Grand
cycle
de
l’eau
Henri
SAVINA
Désignation
des
membres
du
conseil
d’exploitation
de
l’eau
et de
DAG-26-05-03
l’assainissement
(CE
SPIC)
Jocelyne
POITEVIN
DAG-26-05-04
Désignation
des
délégués
au
sein
des
organismes
extérieurs
Jocelyne
POITEVIN
Ressources
humaines
Rapporteur
Exercice
du
Dialogue
social
pour
les
élections
professionnelles
du
DRH-26-05-01
10
décembre
2026
- Création
d’un
Comité
Social
Territorial
André
GUILLEMOT
(collectivités
de
plus
de
50
agents)
Finances
/ Marchés
Rapporteur
DF-26-05-01
Versement
d’une participation
d équilibre
du
budget principal
au
Jocelyne
POITEVIN
budget
annexe
«
Développement
économique
» —
Exercice
2025
DF-26-05-02
Approbation
des
comptes
de
gestion
— Exercice
2025
(budget
Jocelyne
POITEVIN
principal
et des
budgets
annexes)
DF-26-05-03
Compte
administratif
2025
—
Budget
principal
Jocelyne
POITEVIN
DE-26-05-04
Compte
administratif 2025
— Budget
annexe
« Eau
»
Henri
SAVINA
DF-26-05-05
Compte
administratif
2025
—
Budget
annexe
«
Assainissement
»
Henri
SAVINA
DF-26-05-06
Compte
administratif 2025
— Budget
annexe
«
Spanc
»
Henri
SAVINA
DF-26-05-07
Compte
administratif 2025
— Budget
annexe
« Ordures
Ludovic
ménagères
»
QUELENNEC
DF-26-05-08
Compte
administratif
2025
— Budget
annexe
« Développement
Marie-Pierre
BARIOU
économique
»
DF-26-05-09
Compte
administratif
2025
—
Budget
annexe
«
Lotissement
»
Marie-Pierre
BARIOU
DF-26-05-10
Affectation
des
résultats
2025
— Budget
principal
Jocelyne
POITEVIN
DF-26-05-11
Affectation
des
résultats
2025
— Budget
annexe
« Eau
»
Henri
SAVINA
DF-26-05-12
Affectation
des
résultats
2025
— Budget
annexe
«
Henri
SAVINA
Assainissement
»
DF-26-05-13
Affectation
des
résultats
2025
—
Budget
annexe
«
Spanc
»
Henri
SAVINA
DF-26-05-14
Affectation
des
résultats
2025
— Budget
annexe
« Ordures
Ludovic
ménagères
»
QUELENNEC
DF-26-05-15
Affectation
des
résultats
2025
— Budget
annexe
« Développement
Marie-Pierre
BARIOU
économique
»
DF-26-05-16
Affectation
des
résultats
2025
— Budget
annexe
« Lotissement
»
Marie-Pierre
BARIOU
DE-26-05-17
Budget
supplémentaire
2026
— Budget
principal
Jocelyne
POITEVIN
DF-26-05-18
Budget
supplémentaire
2026
-
Budget
annexe
«
Eau
»
Henri
SAVINA
DF-26-05-19
Budget
supplémentaire
2026
— Budget
annexe
« Assainissement
»
Henri
SAVINA
DE-26-05-20
Budget
supplémentaire
2026
—
Budget
annexe
«
Spanc
»
Henri
SAVINA
DF-26-0521
Budget
supplémentaire
2026
— Budget
annexe
« Ordures
Ludovic
|
ménagères
»
QUELENNEC
DF-26-05-22
Budget
supplémentaire
2026
— Budget
annexe
« Développement
Marie-Pierre
BARIOU
économique
»
DF-26-05-23
Budget
supplémentaire
2026
— Budget
annexe
« Zones
d’activité
Marie-Pierre
BARIOU
économique
»
Composition
des
membres
de
la Commission
locales
d'évaluation
DRE,
des charges transférées
(CLECT)
D
DF-26-05-25
Création
et
composition
de
la Commission
intercommunale
des
Jocelyne
POITEVIN
impôts
directs
(CIID)
Groupement
de
commande
entre
Douarnenez
communauté
et la
DF-26-05-26
Ville
de
Douarnenez
- Adhésion
au
groupement
pour
la fourniture
Jocelyne
POITEVIN
de
vêtements
de
travail
et d’équipements
de
protection
individuelle Développement
économique
- Touristique
Rapporteur
DDEHU-26-05-01
| Tarifs
de
la taxe
de
séjour
2027
André
GUILLEMOT
Aménagement
Rapporteur
DDEHU-26-05-02
Plan
local
d’urbanisme
(PLU)
de
Douarnenez
— Modification
n°
6
Marc
RAHER
Bilan
de
concertation
DDEHU-26-05-03
Plan
local d'urbanisme
(PLU)
de
Douarnenez
— Modification
n°
7
Marc
RAHER
Bilan
de
concertation
Solidarités
— Services
à
la
population
Rapporteur
Sollicitation
d’une
demande
de
subvention
auprès
de
la CAF
du
Françoise
DEEE
ESS
pour
le Multi-accueil
Ti Moutig
PUIS
LE
LEC
Françoise
DPEJS-26-05-02
|
Mise
à jour
des tarifs du
Stade
aquatique
LAOUENAN
—
LE
LEC
Environnement
et Transitions
Rapporteur
Création
d’une
Commission
de
Consultation
pour
Élaboration
et
Ludovic
DAV-26-05-01
| le
Suivi
(CCES)
du
Programme
Local
de
Prévention
des
Déchets
QUELENNEC
Ménagers
et Assimilés
(PLPDMA)
Autorisation
de
signature
du contrat
d’expérimentation
de
collecte
Ludovic
DRE
opérationnelle
des
TLC
usagés
avec
Refashion
QUELENNEC