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unknown - Communauté de communes - Douarnenez communauté - Convocation Conseil 9 juillet 2026V2 1
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Douarnenez communauté - Convocation Conseil 9 juillet 2026V2 1)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Aménagement du territoire, Handicap et inclusivité,
Les membres du Conseil Communautaire
Douarnenez, le 1 er juillet 2026
Objet : Prochaine réunion du Conseil Communautaire
Mesdames, Messieurs les Conseillers Communautaires,
Je vous prie de bien vouloir assister au prochain Conseil Communautaire qui se tiendra à Douarnenez Communauté le :
Jeudi 9 juillet 2026 à 18h
Veuillez agréer, Mesdames, Messieurs les Conseillers Communautaires, l'expression de mes salutations distinguées.
Jocelyne POITEVIN
La Présidente
Douarnenez Communauté Ordre du jour
Présentation par la CAF du Service public de la Petite enfance
AFFAIRES GENERALES Rapporteur
DAG-26-07-01 Désignation des membres de la SAC Bretagne Ouest Habitat (BOH). Jocelyne POITEVIN
DAG-26-07-02 Création Commission accessibilité Jocelyne POITEVIN
DAG-26-07-03 Composition des Commissions communautaires Jocelyne POITEVIN
DAG-26-07-04 Désignation référent déontologue pour les élus locaux Jocelyne POITEVIN
RESSOURCES : FINANCES - RH Rapporteur
DF-26-07-01 Adoption du Règlement budgétaire et financier Marie-Pierre BARIOU
DF-26-07-02 Attribution des subventions de fonctionnement et/ou d’investissement - Exercice 2026 Marie-Pierre BARIOU
DF-26-07-03
Instauration de la taxe pour la gestion des milieux
aquatiques et prévention des inondations (GEMAPI)
– Année 2027
Henri SAVINA
DF-26-07-04 Composition de la Commission locale d’évaluation des charges transférées (CLECT) Marie-Pierre BARIOU
DF-26-07-05 Création et composition de la Commission intercommunale des impôts directs (CIID) Marie-Pierre BARIOU
DF-26-07-06
Fêtes maritimes 2026 – Demande de subvention
exceptionnelle – Financement d’un ancrage pour les
fêtes maritimes
Marie-Pierre BARIOU
DRH-26-07-01 Mise à jour du tableau des emplois André GUILLEMOT
DRH-26-07-02 Attribution de chèques cadeaux dans le cadre de départ à la retraite André GUILLEMOT
SOLIDARITES- SERVICES A LA POPULATION Rapporteur
DPEJS-26-07-01 Modification du règlement de fonctionnement du Multi-accueil Ti Moutig Françoise LAOUENAN-LE LEC
DEVELOPPEMENT TOURISTIQUE Rapporteur
DDEHU-26-07-01
Mise en tourisme des aires d’accueil pour camping-
cars et vans dans le cadre du schéma d’accueil des
camping-cars cornouaillais
André GUILLEMOT
DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE Rapporteur
DDEHU-26-07-02 Parc d’activités de la Sainte-Croix à Douarnenez - Acquisition foncière Marie-Pierre BARIOU
HABITAT – – URBANISME – MOBILITE Rapporteur
DDEHU-26-07-03
Service d’instruction des actes et autorisation
d’urbanisme - Convention entre les communes et
Douarnenez communauté
Marc RAHER
DDEHU-26-07-04 Étude pré opérationnelle OPAH-RU Marc RAHER MOBILITE Rapporteur
DVM-26-07-01 Avenant n°2 au contrat de délégation de service public TUD’Bus pour la période 2025-2032 Marc RAHER
DVM-26-07-02
Communication relative au rapport annuel de la
délégation de service public TUD’Bus pour
l’exercice 2025
Marc RAHER
DVM-26-07-03 Mise en place de navettes gratuites et gratuité du réseau TUD’Bus pendant les fêtes maritimes 2026 Marc RAHER
DVM-26-07-04
Service de location de longue durée de vélo à
assistance électrique : acquisition de 15 VAE
supplémentaires
Marc RAHER
ENVIRONNEMENT - TRANSITIONS Rapporteur
DT-26-07-01
Projet de Collecte des Emballages Réemployables en
Bretagne (CERB), engagement dans la phase 2
opérationnelle
Ludovic QUÉLENNEC
DT-26-07-02 Levée de fond de la Société Coopérative d’Intérêt Collectif DISTRO, achat de part supplémentaire Ludovic QUÉLENNEC
DT-26-07-03 Collecte de biodéchets ménagers assimilées par l’association LA COLLECTE, aide à la tonne évitée Ludovic QUÉLENNEC
EAUX - ASSAINISSEMENT Rapporteur
DEA-26-07-01
Acquisition de la parcelle ZD 151 après division
parcellaire dans le cadre de la construction d’une
station d’épuration à Pouldergat
Henri SAVINA
DEA-26-07-02
Instauration du droit de préemption sur les parcelles
de l'aire d'alimentation de captage de Kergaoulédan à
Pouldergat
Henri SAVINA
DEA-26-07-03
Approbation d’un protocole d’accord transactionnel
relatif aux désordres affectant le revêtement et aux
travaux de reprise d’étanchéité des bétons des
réservoirs semi-enterrés de Kervignac
Henri SAVINA
DEA-26-07-04 Procédure de retrait de Douarnenez Communauté du syndicat mixte des eaux du Nord Cap-Sizun Henri SAVINA
MOTION Rapporteur
MOT-26-07-01 Motion de soutien à la Mission Locale du Pays de Cornouaille Françoise LAOUENAN-LE LEC