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Déliberation - 8b62c1
Document publié le Mardi 7 janvier 2014 par la commune de Maussac.
Lien du pdf (Déliberation - 8b62c1)
Thèmes du document : Budget, Économie et finances, Institutions publiques,
REUNION DU 7 JANVIER 2014
L’an deux mil quatorze, le sept janvier à vingt heures trente, le Conseil Municipal de la commune de MAUSSAC (Corrèze), régulièrement convoqué, s’est réuni en séance ordinaire, Salle de la Mairie, sous la présidence de Madame Nelly SIMANDOUX, Maire.
Date de convocation : 02/01/2014
Nombre de conseillers municipaux en exercice : 09
Etaient présents : Jacques COUDERT, Michel PINLET, Christophe FIGAROLA, Nadine COUDERT,
Michel SAUVIAT.
Absents : Marianne NOIRT, Pascal TAULLÉ, Christian ROUSSANGE.
Michel SAUVIAT est élu secrétaire de séance
Objet : SUBVENTION 2013 AU CLUB DES AINES « LES ECHARABOS »
Madame le Maire rappelle au Conseil Municipal qu’il n’a pas été versé de subvention en 2013
au club des aînés, « les écharabos », car l’assemblée générale de l’association n’avait pas
encore eu lieu à la date de la réunion délibérante pour les subventions aux associations.
Cette assemblée générale ayant eu lieu par la suite, il faudrait donc délibérer sur l’attribution
de cette subvention.
Le montant habituel étant de 320,00€.
Après en avoir délibéré,
Le Conseil Municipal, à l’unanimité :
- Décide d’accorder la subvention de 320.00€ au club « les écharabos ».
- Charge Madame le Maire de procéder à toutes les formalités nécessaires.
Objet : VIREMENT DE CREDIT
Madame le Maire informe le Conseil Municipal que des crédits budgétaires votés au budget
primitif sont insuffisants.
Des virements de crédit sont nécessaires :
BUDGET LOTISSEMENT
Art 605 : - 0,48 € Art 658 : + 0,48 €
Après en avoir délibéré,
Le Conseil Municipal, à l’unanimité, approuve les modifications budgétaires ci-dessus
énoncées. Objet :. OUVERTURE DE CREDITS
Madame le Maire informe le Conseil Municipal que des ouvertures de crédit sont
nécessaires pour équilibrer le compte administratif 2013 du budget lotissement.
BUDGET LOTISSEMENT
Dépenses fonctionnement
Compte 71355 - 042
+2000.00€
Recettes investissement
Compte 3555 - 040
+2000.00€
Recettes fonctionnement
Compte 7015
+2000.00€
Dépenses investissement
Compte 1687
+2000.00€
Après en avoir délibéré,
Le Conseil Municipal, à l’unanimité, approuve les ouvertures de crédit sus-nommées.