Compte-Rendu - CR CM 12092023

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Compte-Rendu - CR CM 12092023 Document publié le Mardi 12 septembre 2023 par la commune de Carantilly. Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM 12092023)Thèmes du document : Guerre en Ukraine, Transports, Logement, Séance du 12 Septembre 2023

Le douze septembre deux mille vingt-trois, vingt heures, les membres du Conseil Municipal de Carantilly, dûment convoqués par M. le Maire, se sont assemblés à la mairie, en séance ordinaire, sous sa présidence.

Date de convocation : 01/09/2023

Date d’affichage : 19/09/2023

Étaient présents : MM CORON Bruno, DUFORT Erik, PACARY Michel ; Mme PAISANT Nadège;

M. LECLERC Sébastien ; Mmes LESECQ Marie, BARBET Isabelle, LECHEVALLIER Blandine, NORGUET

Catherine ; M. MARTIN Nicolas ; Mmes LEMERRE Honorine, LEHAIRE Solange.

Était excusés : M. LEPLEY Laurent (procuration Mme PAISANT) ;

Mme MARIE Dorothée (procuration M. CORON).

Mme LEHAIRE, nommée conformément à la loi, remplit les fonctions de secrétaire.

1. Intervention de M. René GAUTIER

Tout d’abord, M. le Maire remercie M. René GAUTIER pour son implication dans l’organisation de la journée en mémoire de la famille EBNER et lui passe la parole. M. GAUTIER remercie également l’ensemble de la municipalité pour son aide et informe le conseil qu’un dossier est en cours de montage afin que la famille LEQUERTIER qui a caché le Dr EBNER soit reconnue « Justes parmi les Nations ». M. GAUTIER présente ensuite l’association WMLLL dont il est le président. Cette association a le projet d’envoyer 300 colis pour Noël aux enfants de Lyman en Ukraine. Les dons se font de 2 manières : soit l’on fait un don financier et l’association prépare le colis, soit le colis contenant 1 jeu ou jouet + 1 vêtement + 1 confiserie est déposé à la mairie de Marigny-le-Lozon. Cette opération n’est pas sans rappeler les colis envoyés par la ville de Westport (Etats Unis) aux enfants de Marigny après la seconde guerre mondiale.

IT. Approbation des comptes-rendus des précédents conseils et demande d’ajout d’une délibération

M. le Maire demande au Conseil Municipal s’il y a des remarques sur les comptes-rendus du 13 et 18 avril et du 1% et 9 juin 2023. Aucune modification n’étant à apporter, ils sont adoptés à l’unanimité.

M. le Maire demande ensuite d’ajouter une délibération à l’ordre du jour concernant la vente du terrain de la Gare. A l’unanimité, le conseil accepte.

LIT. Vente terrain communal près de la Gare (visa 13/09/2023)

M. DUFORT se retire des débats.

M. le Maire rappelle au Conseil Municipal que M. et Mme NUEZ qui avaient mis une option sur l’achat des parcelles cadastrées section B 436 et B 438 situées à côté de la Gare s’étaient finalement rétractés. Plusieurs contacts avaient depuis été pris mais n’avaient pas aboutis.

M. le Maire informe le Conseil que M. et Mme DUFORT Erik seraient intéressés par l’acquisition de ces parcelles moyennant le prix de 6 000 € HT l’ensemble.

Après délibération, et à l’unanimité, le Conseil Municipal :- décide de vendre à M. et Mme DUFORT Erik les parcelles cadastrées section B 436 (208 m°) et B 438 (291 m?) au prix de 6 000 € HT l’ensemble ;

- dit que les frais de géomètre si nécessaire ainsi que la clôture seront aux frais de l’acquéreur, ainsi que

les frais de vente ;

- charge M. le Maire de contacter l’office notarial LAIR - LEGENTIL de Canisy (Manche) afin d’officialiser cette vente.

Cette délibération annule et remplace toutes délibérations précédentes.

NB : Suite à la demande de M DUFORT, le Conseil est d'accord d'abattre l'arbre situé à la limite extérieure du terrain.

IV: Espace intergénérationnel

Le permis de construire est arrivé en mairie et va être transmis à Saint-Lô Agglo pour instruction. M. le

Maire en présente les plans.

V: PLUI

M. le Maire informe que les communes, tout comme l’ensemble des personnes publiques associées, ont jusqu’au 19 octobre pour donner leur avis sur le dossier d’arrêt du PLUI de Saint-Lô Agglo. Il rappelle également que la commune pourrait bénéficier d’un accord de construction d’environ 20 maisons en 3 tranches sur le terrain situé route de Dangy. Il donne ensuite lecture au Conseil des remarques qui avaient été émises lors du Conseil Municipal du 27 novembre 2019 sur les projets arrêtés du Projet d'Aménagement et de Développement Durables (PADD), du Plan de Déplacements Urbains (PDU) et du Programme Local de l'Habitat (PLH).

M. le Maire propose à l’ensemble du conseil de réfléchir sur l’avis à donner ainsi qu’aux points particuliers à faire remonter à Saint-Lô Agglo pour la prochaine réunion fixée au 10 octobre.

VI. Affaires diverses

1/ Information du Centre de Gestion : M. le Maire informe que le contrat groupe pour l’assurance des risques statutaires du personnel communal va subir une augmentation des taux au 1° janvier 2024 pour les agents affiliés à la CNRACL. Un avenant sera à prévoir.

2/ Devis adoucisseur d’eau pour la cantine : M. le Maire présente un devis d’un montant de 1 145.36 € TTC de la société LANEF qui préconise l’installation d’un adoucisseur d’eau suite à son intervention sur le lave-vaisselle de la cantine. Le conseil ne donne pas suite et propose de revoir ce point lorsque le lave-vaisselle

sera changé.

3/ Salle de sports : M. le Maire informe que la prise en charge des rideaux par Saint-Lô Agglo est actée pour un montant de 2 151.20 € TTC. M. le Maire informe également qu’il a reçu un courrier du nouveau président de la JSC, M. Benoît GOURBIN. Il a également reçu une invitation pour l’assemblée générale du Comité Départemental de la Manche du Tennis de Table car cette année c’est la JSC qui l’accueille. Il charge donc Mme PAISANT de représenter la commune à cette réunion.

4/ Journée de la Randonnée : Une réunion s’est déroulée le 07 septembre en mairie pour les dernières mises au point de la journée de la randonnée du 1% octobre prochain. Le Comité des Fêtes va être la structure porteuse pour la commune (avec l’aide de quelques membres de la Patriote) et devra s’occuper de la rôtisserie, des crêpes et de la boisson. Une avance de Saint-Lô Agglo de 400 € lui est attribuée. Le vin d’honneur du midi est pris en charge par Saint-Lô Agglo.

5/ Courrier de M. et Mme LHERMITTE. : Les travaux de rénovation de leur bâtiment vont commencer début octobre et ils souhaitent y accéder en créant un accès sur le terrain communal. Une visite de chantier était prévue ce matin avec le terrassier pour faire le point. La remise en état du terrain après les travaux sera à lacharge de M. et Mme LHERMITTE. A l’unanimité le conseil donne son accord. Un courrier leur sera adressé en ce sens.

6/ Courrier de la Cocotte Gourmande : M. et Mme PLAINE informent le conseil que leurs coûts d’énergie ne cessent d’augmenter. Ils souhaitent qu’une négociation du tarif soit entamée pour le gaz. Il est proposé également de se renseigner pour une citerne indépendante pour l’hôtel.

7/ Nids de frelons asiatiques : M. le Maire informe que le nombre de nids de frelons signalés baisse par rapport à l’année dernière de plus de 30% en juillet et août.

8/ M. DUFORT rend compte de la journée nettoyage à l’atelier : de nombreux voyages ont été effectués à la déchetterie.

En ce qui concerne les logements communaux, les locataires du 7 Les Ecoles souhaitent un point d’eau à l’extérieur du logement (tout comme au logement de la gare). Le gravier est arrivé au PN 22 (environ 2.4 tonnes). Il informe le conseil que des contrôles d’assainissement non collectifs sont en cours sur la commune avec la société STGS. Une pièce du groom de la porte de l’école sera changée.

9/M. PACARY informe que les travaux du Boscq sont presque terminés. Il y aura un surplus d’environ 1 000 € pour stabiliser le terrain. L’entreprise Assainit” Vite est intervenue pour déboucher les buses. L’éparage devrait être réalisé pour le 17 septembre. Des poubelles sauvages (environ 25 sacs) ont été découvertes dans le chemin des Meutières. Les personnes ayant pu être identifiées, elles seront contactées. La visite de sécurité du PN 22 s’est déroulée le 17 août. Quelques aménagements seront réalisés : une barrière sera reculée d’environ 1.5 m et des bandes blanches seront faites sur les bords des trottoirs. Les passages piétons ont été repeints mais les sorties de la place et le passage piétons route de Cerisy-la- Salle ont été oubliés.

M. PACARY assistera à la réunion du SAG le 3 octobre à Dangy ayant pour thème la fibre optique et l’arrêt du réseau téléphonique cuivre avec la participation de Manche Fibre.

10/ Mme LESECQ fait le point sur la rentrée scolaire : 167 enfants fréquentent le RPI. Des mouvements de personnels sont également à noter : nouvelle cuisinière à Carantilly, nouvelle surveillante dans le car... Des devis ont été demandés pour la fourniture de rideaux dans les classes de Carantilly. Il faudra également prévoir une modification des robinets des lavabos des sanitaires. Elle rappelle que le transport scolaire est devenu payant pour les enfants (65 €). 19 enfants de la commune sont scolarisés sur Dangy et Quibou mais Mme LESECQ ne connaît pas encore le nombre d’enfants qui prennent le car. Elle souhaiterait de plus que la commune participe financièrement à ce transport pour les enfants de Carantilly.

VII. Questions diverses

1/ M. LECLERC propose de mettre à disposition de la commune une seconde cuve de 1 000 litres pour récupérer l’eau de pluie pour l’arrosage des fleurs. Le Conseil accepte.

2/ Mme PAISANT souhaite que la commission fleurissement fasse une journée de nettoyage courant octobre. Elle informe que le chemin pédestre a besoin d’être nettoyé car il est difficile de l’emprunter à cause des ronces. Elle demande également de prévoir au prochain budget la vidange des bacs de décantation de l’étang qui sont complètement envasés.

3/ Mme LEHAIRE informe qu’il faudrait que le ruisseau près du papyloft soit nettoyé. Elle demande aussi s’il serait possible d’aménager la descente des 3 marches au cimetière.

4/ Mme NORGUET informe que le CDAS a changé de nom au 1° septembre et s’appelle désormais COS Normand. Elle a assisté à l’assemblée générale de la Banque Alimentaire : des camions frigorifiques et des glacières ont été achetés. 764 T de denrées ont été reçues dans la Manche en 2022. Les personnes propriétaires de leur logement peuvent également bénéficier de la Banque Alimentaire.

5/ Mme LECHEVALLIER informe le conseil que les bénévoles de la bibliothèque vont se réunir le 13 septembre pour revoir les horaires d’ouverture et prévoir l’achat de livres.

6/ Commission bulletin : réunion le 19 septembre à 18h30 chez Mme LESECQ.L'ordre du jour étant épuisé, et plus personne ne demandant la parole, la séance est levée à 23H30.

Ainsi fait et délibéré les jour, mois et an que ci-dessus.

La Secrétaire, LEE red

Solange LEHAIRE_ SAT me

Erik DUFORT Isabelle BARBET

Michel PACARY Blandine LECHEVALLIER

Laurent LEPLEY Catherine NORGUET

PP Mme PAISANT

Nadège PAISANT [Nicolas MARTIN

Sébastien LECLERC Honorine LEMERRE

Marie LESECQ Dorothée MARIE

PP M. CORON