Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - CR CM 29022024
Compte-Rendu - CR CM 02032023
Compte-Rendu - CR CM 13062024 1
Compte-Rendu - CR CM 08 07 2024
Compte-Rendu - CR CM 12092023
Compte-Rendu - CR CM 23042026
Compte-Rendu - CR CM 18072022
Compte-Rendu - CR CM10122020
Compte-Rendu - CR CM 19122023
Compte-Rendu - CR CM 16102025
Compte-Rendu - CR CM 24022022
Document publié le Jeudi 24 février 2022 par la commune de Carantilly.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM 24022022)
Thèmes du document : Logement, Institutions publiques, Énergies,
Séance du 24 février 2022
Le vingt-quatre février deux mille vingt-deux, vingt heures, les membres du Conseil Municipal de Carantilly, dûment convoqués par M. le Maire, se sont assemblés à la mairie, en séance ordinaire, sous sa présidence.
Date de convocation : 17/02/2022
Date d’affichage : 03/03/2022
Étaient présents : M. CORON Bruno ; Mme LEDOUX Malika ; MM DUFORT Erik, LEPLEY Laurent ;
Mme PAISANT Nadège ; M. LECLERC Sébastien ; Mmes LESECQ Marie, BARBET Isabelle, NORGUET
Catherine ; M. MARTIN Nicolas ; Mme LEHAIRE Solange.
Étaient excusés : M. PACARY Michel (procuration M. CORON) ;
Mme LECHEVALLIER Blandine (procuration Mme LEDOUX) ;
Mme LEMERRE Honorine (procuration Mme BARBET) ;
Mme ANNE Dorothée (procuration Mme NORGUET).
Mme NORGUET, nommée conformément à la loi, remplit les fonctions de secrétaire.
M. le Maire informe le Conseil Municipal du décès de Mme Andrée ROUX, ancienne conseillère municipale et demande de rajouter une délibération à l’ordre du jour afin d’offrir une composition florale au nom de la commune : le conseil accepte à l’unanimité.
I. Décès de Mme Andrée ROUX (visa 25/02/2022)
M. le Maire informe le Conseil Municipal que Mme Andrée ROUX est décédée le 14 février dernier à la maison de retraite de Canisy.
Elle a été élue Conseillère Municipale en mars 1983 et s’est retirée en mars 2008. A ce titre, il propose
qu’une composition florale soit offerte par la commune.
Après délibération, et à l’unanimité, le Conseil accepte cette proposition et décide d’un montant maximal de 40 €.
IL. Bons de pierre année 2022
La commission voirie a étudié les demandes après s’être rendue sur place et propose :
- Mme ENGUEHARD Jacqueline (La Lande et la Chasse) : 10 tonnes de 20 / 40
- M. BEAUFILS David (La Sansonnière) : 20 tonnes de 40 /70
Le Conseil suit la proposition des membres de la commission et donne son accord aux tonnages proposés. III. Eparage des chemins communaux année 2022
Deux devis ont été demandés. M. SCELLES Emilien de Carantilly propose 3 036 € TTC et l’entreprise VANTOMME de Feupgères 3 021.48 € TTC.
Le conseil retient la proposition de l’entreprise VANTOMME de Feugères pour l’année 2022.
IV. Plateau multisports
M. le Maire présente la simulation de la société SDU pour un plateau de 12 m x 24 m comprenant une piste à l’extérieur pour un montant de 57 295.46 € TTC. Le terrassement n’est pas compris dans ce montant et fera l’objet d’un prochain chiffrage. Les aménagements extérieurs seront à définir. Le conseil est invité à se rendre sur le site le 1° mars à 18h30 pour décider de l’implantation.
V Urbanisme : participation à l’extension du réseau électrique (visa 25/02/2022)
M. le Maire informe le Conseil Municipal qu’une demande de Certificat d'Urbanisme Opérationnel référencée CU05009821W0020 a été déposée en mairie le 30 novembre 2021, pour la construction de 3 habitations sur la parcelle cadastrée section D 211 à l'Hôtel Lamy et située en zone constructible de la carte
communale.
Après consultation d’Enedis, il en ressort que la commune se doit de participer à l’extension du réseau électrique, jusqu’en limite de propriété. Un devis a été demandé au SDEM50. Une extension de réseau de 55 m est nécessaire pour un coût global de 827.50 €.
M. le Maire tient à préciser que cette somme est moindre au regard de la taxe d’aménagement et des impôts qui seront perçus par la commune suite à la construction de ces 3 pavillons.
Après délibération, et à l’unanimité, le Conseil :
- autorise la participation de la Commune à l’extension du réseau électrique jusqu’en limite de propriété de la parcelle cadastrée section D 211 ;
- accepte le devis du SDEM50 d’un montant de 827.50 € ;
- autorise M. le Maire ou les adjoints à signer tout document nécessaire à cette affaire.
VI. Affaires diverses
1/ Eglise : M. LE MOULEC informe le conseil qu’une partie de l’enduit mural des fonts baptismaux est tombée et souhaite savoir s’il est possible d’effectuer une réfection. Suite à une intervention de l’entreprise BIARD-ROY pour un problème de sonnerie sur une cloche, il s’avère que l’installation électrique est défectueuse et dangereuse. Un devis est attendu.
2/ Panneau de signalisation: un panneau supplémentaire est nécessaire à l'Hôtel Lamy ; le coût est de
81.92 € TTC.
3/ Voirie groupée : Suite à la visite de M. K’DUAL, les travaux du chemin de Mondreville sont retenus en partant de la sortie route de Cerisy-la-Salle et en revenant vers la Bilhaidière.
4/ Projet Salle Communale : M. VOISIN du Conseil Départemental viendra proposer des éléments le 15 mars prochain à 9 Heures.
5/ Déploiement de la fibre optique: les travaux devraient être terminés pour la fin de l’année pour l’ensemble de la commune.
6/ Ordures Ménagères : Suite à la rencontre avec Mme LESAGE de Saint-Lô Agglo, les problèmes des chemins sans issues ont été solutionnés. Les personnes opteront pour des containeurs ou des sacs et devront les déposer au point de collecte où des plateformes seront installées. 7/ Réunion du 5 avril à Saint-Lô Agglo à l'intention des conseillers municipaux : M. le Maire informe qu’une réunion ayant pour thème « Le climat en Normandie en 2100 » aura lieu le 5 avril à 18h au pôle Agglo 21:
8/ M. le Maire informe le conseil d’une naissance à Carantilly le 22 mars 2022.
9/ prochaines réunions : commission des finances le mardi 8 mars à 19h ; conseil municipal le 24 mars à 20h ; conseil municipal de présentation du budget le 07 avril à 19h ; vote du budget le 12 avril à 18h.
10/ Mme LEDOUX propose une réunion de la commission sociale le mercredi 2 mars à 19h afin de préparer le repas des aînés du 27 mars prochain.
11/ M. DUFORT informe qu’il a rendez-vous avec le SDEM pour faire le point sur les travaux de rénovation de l’éclairage public. Il fait également un point sur l’avancée des travaux du logement du 7 Les Ecoles.
L'ordre du jour étant épuisé, et plus personne ne demandant la parole, la séance est levée à 22H00.
Ainsi fait et délibéré les jour, mois et an que ci-dessus.
Le Maire, 274 La Secrétaire, ( | -Q \ À ufr
Bruno CORON Catherine NORGUET FX Ve
Malika LEDOUX Isabelle BARBET
Erik DUFORT Blandine LECHEVALLIER
PP Mme LEDOUX
Michel PACARY Nicolas MARTIN
PP M. CORON
Laurent LEPLEY Honorine LEMERRE
PP Mme BARBET
Nadège PAISANT Solange LEHAIRE
Sébastien LECLERC Dorothée ANNE
PP Mme NORGUET
Marie LESECQ