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Document publié le Mercredi 14 novembre 2018 par la commune de Breuillet.
Lien du pdf (Déliberation - 2018 11 14 delib)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Transports, Consommateurs,
RELEVE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL DU 14 NOVEMBRE 2018
INTERCOMMUNALITE – AFFAIRES GENERALES, ECONOMIQUES ET FINANCIERES
- Budget ville 2018 – Décision modificative n°3
- Débat d’Orientation Budgétaire – Année 2019
- Mise en place de la commission de contrôle dans le cadre du répertoire électoral unique (RUE)
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- Modification des statuts de Cœur d’Essonne Agglomération
- Présentation du rapport d’activité 2017 - Cœur d’Essonne Agglomération
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II AMENAGEMENT DE LA VILLE
- Avenant n°6 au marché d’exploitation des installations thermiques des bâtiments communaux
- Site du Colombier – Cession du château et du foncier attenant appartenant à la commune, à la société JOFA – (REPORTE AU CONSEIL MUNCIPAL DU 19.12.2018)
- Convention pour l’implantation de deux stations de mesure hydrologique entre le SIBSO et la commune de Breuillet
- Approbation du diagnostic et des orientations du nouveau règlement local de publicité (RLP) - Syndicat Intercommunal d’Aménagement, des Rivières et du Cycle de l’Eau (SIARCE) - Rapport d’activité – Exercice 2017
- Syndicat Mixte du Bassin Supérieur de l’Orge (SIBSO) – Rapport d’activité – Exercice 2017 - Syndicat de l’Orge Aval - Rapport d’activité – Exercice 2017
III ANIMATION DE LA VILLE
- Demande de subvention à la Région Ile-de-France pour la réfection du circuit routier de roller
- Attribution d’une subvention d’équipement pour l’acquisition d’un véhicule de transport et signature d’une convention de partenariat
QUESTIONS DIVERSES
Secrétariat 15/11/2018 17:43