Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - Ordre du jour 24.10.22
Ordre du Jour - Ordre du jour 24.07.09
Ordre du Jour - Ordre du jour 24.11.26
Ordre du Jour - Ordre du jour 25.07.15
Ordre du Jour - Ordre du jour 26.03.03 VD
Ordre du Jour - Ordre du jour 25.04.22 Presse
Ordre du Jour - Ordre du jour 24.05.21 CM Presse
Ordre du Jour - Ordre du jour 25.01.21
Ordre du Jour - Ordre du jour 26.04.08
Ordre du Jour - Ordre du jour 25.12.16
Ordre du Jour - Ordre du jour 25.02.18
Document publié le Mardi 18 février 2025 par la commune d'Ombrée d'Anjou.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour 25.02.18)
Thèmes du document : Sport, Jeunesse, Justice et droit,
1
ORDRE DU JOUR
CONSEIL MUNICIPAL D’OMBREE D’ANJOU
18 février 2025 à 20 h 30
Approbation du procès-verbal du 21 JANVIER 2025
1 INSTITUTIONS & VIE POLITIQUE
Vente matériel ancienne boulangerie, Chazé-Henry
2 FINANCES
2.1 Gardiennage des églises – Année 2024
2.2 Adhésion aux organismes extérieurs - Cotisations
2.3 Solidarité avec la population de Mayotte
3 RESSOURCES HUMAINES
3.1 Modification du tableau des effectifs permanents
3.2 Instauration de l’indemnité forfaitaire annuelle pour fonctions essentiellement itinérantes
3.3 Organisation du temps de travail – Expérimentation annualisation – Service scolaire : ATSEM
4 PATRIMOINE
Cession ensemble immobilier sis Bel-Air de Combrée (terrain de pétanque) au profit de l’association
« Les Amis de la Pétanque »
5 AMENAGEMENT
Balade en fermes – Edition 2025
6 AFFAIRES SOCIALES
6.1 Bilan activité France Service – Année 2024
6.2 Convention de gestion de la résidence autonomie Henri Douet – Commune déléguée de Combrée –
Avenant n° 12
7 HABITAT
Versement de primes communales dans le cadre de l’OPAH-RU
8 SPORTS
8.1 Trophées des sports d’Ombrée d’Anjou 2025 -Règlement
8.2 Concours photo « Ombrée d’Anjou, ville sportive 2025 » -Règlement
9 COMMANDE PUBLIQUE
9.1 Création d’un parcours d’interprétation du patrimoine de Pouancé – Lot 1 - Avenant 2
9.2 Démolition de l’ilôt Porte Angevine et consolidation de la Tour – Avenants de prolongation de délai et de
moins-value 2
10 URBANISME
Création de périmètres délimités des abords (PDA) sur la commune déléguée de Pouancé
11 VOIRIE – RÉSEAUX
Convention d’occupation du domaine public relative à la réalisation, l’exploitation et la maintenance
d’une centrale photovoltaïque en ombrière sur le parking du Groupe scolaire Jules ALIGAND et le Parking
du Cimetière de Combrée, commune déléguée d’Ombrée d’Anjou
12 ENFANCE-JEUNESSE / AFFAIRES SCOLAIRES
Dispositif argent de poche - Acte d’engagement du jeune -Modification
13 COMPTE-RENDU DES DÉCISIONS PRISES PAR DÉLÉGATION