Compte-Rendu - cr cm 23 10 2021

Documents similaires

Compte-Rendu - cr cm 10 04 2021

Compte-Rendu - cr cm 10 10 2020

Compte-Rendu - cr cm 30 01 2021

Compte-Rendu - cr cm 13 02 2021

Compte-Rendu - cr cm 14 11 2020

Procès Verbal - pv cm 24 10 12

Compte-Rendu - cr cm 20 06 2020

Compte-Rendu - CR CM du 18 03 2021

Compte-Rendu - cr+cm+du+10+juillet+2020

Procès Verbal - pv cm 23 05 06

Compte-Rendu - cr cm 23 10 2021 Document publié le Lundi 18 octobre 2021 par la commune de Thibivillers. Lien du pdf (Compte-Rendu - cr cm 23 10 2021)Thèmes du document : Jeunesse, Sécurité routière, Investissement et développement économique, République Française

M A I R IE D E T H I B I V I L L E R S

Département de l ’Oise 6 0 2 4 0 4 rue des Tilleuls

A R R O N D I S S E M E N T D E B E A U V A I S 03.44.49.13.26 thibivillers@wanadoo.fr

Canton de Chaumont en Vexin Site internet www.thibivillers.com

Compte rendu CM du 23/10/2021 1 /4

Convocation le 18 octobre 2021

C O M P T E R E N D U

Séance du 23 octobre 2021

L'an deux mille vingt et un, le vingt-trois octobre, à dix heures, le conseil municipal, dûment convoqué, s'est réuni à la salle des fêtes du village.

Etaient présents : Mesdames CORVELLEC Marina, TROTIN Emmanuelle, LEROUX Isabelle, CARPENTIER Sandy, JACQUEMIN Marie-José et Messieurs MONGIOJ Giuseppe, HARROIS Frédéric, VAN DAMME Mathieu, CARON Christophe, CHANUDET Cédric et JUBAULT Yannick.

Secrétaire de séance : M. VAN DAMME Mathieu

Monsieur le maire ouvre la séance à 10h15 et présente l’ordre du jour.

Ordre du jour

Approbation du compte rendu du 11 septembre 2021

SUBVENTION Approbation du devis EGA réfection de toiture ancienne maison Briand et de la demande de subvention

VOIRIE Approbation du devis de réfection de voirie rue de St Brice par OISE TP FETE ET CEREMONIE Approbation dépense des cadeaux de noël à 40€ par enfant Approbation dépenses de carte cadeau naissance à 40€ par enfant

CONVENTION Approbation de la convention UniLaSalle

Approbation du devis concernant l’étude de l’aménagement du potager

pédagogique avec UniLaSalle

REGIE Approbation de la modification de la régie de la salle des fêtes Article3 :

2. Encaissement du produit : perte ou de détérioration du badge d’alarme

Questions diverses

APPROBATION DU COMPTE RENDU DU 11 SEPTEMBRE 2021

Le conseil signe et approuve à l’unanimité des présents.

APPROBATION DU DEVIS EGA REFECTION DE TOITURE ANCIENNE MAISON BRIAND ET APPROBATION DE LA DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DU CONSEIL DEPARTEMENTAL DE L’OISE ET DE LA DETR (DELIBERATION 31/2021)

Monsieur le maire informe le conseil que la commune pourrait bénéficier d’une aide financière pour la réfection des toitures des bâtiments appartenant à la commune.

Ce projet consisterait à reprendre :

-Travaux de couverture du Kiosque, avec reprise de la charpente, remise à neuf de la zinguerie -Travaux de couverture du bâtiment (annexe), avec reprise de maçonnerie, remise à neuf de la zinguerie -Travaux de couverture de l’ancienne maison d’habitation, avec réfection de la toiture, reprise de la toiture et remise à neuf de la zinguerie.

Le montant de l’aide financière du conseil départemental est de 35 % et de la DETR est de 40 %.

Monsieur JUBAULT Yannick, maire propose au conseil de solliciter une demande d’aide auprès du conseil départemental et de la DETRRépublique Française

M A I R IE D E T H I B I V I L L E R S

Département de l ’Oise 6 0 2 4 0 4 rue des Tilleuls

A R R O N D I S S E M E N T D E B E A U V A I S 03.44.49.13.26 thibivillers@wanadoo.fr

Canton de Chaumont en Vexin Site internet www.thibivillers.com

Compte rendu CM du 23/10/2021 2 /4

A la suite d’une première estimation le coût de l’opération s’élèverait à pour : - Kiosque : Devis D2021-04-64 montant 10 090,00 € H.T. soit 12 108,00 € T.T.C. - bâtiment (annexe) : Devis 2021-04-65 montant 9 897.45 € H.T. soit 11 876.94 € T.T.C. - l’ancienne maison d’habitation : Devis 2021-04-63 montant 37 575,30 € H.T. soit 45 090,36 € T.T.C.

Montant total des travaux à hauteur de 57 562.75 € H.T (10 090,00 € H.T. + 9 897.45 € H.T.+ 37 575,30 € H.T.) soit 69 075.30 € T.T.C. (12 108,00 € T.T.C + 11 876.94 € T.T.C + 45 090,36 € T.T.C.)

➢ Le montant de l’aide financière sollicité auprès du conseil départemental serait de 20 146.96 € H.T. soit 24 176.35 € T.T.C.

➢ Le montant de l’aide financière sollicité auprès de la DETR serait de 23 025.10 € H.T. soit 27 630.12 € T.T.C.

➢ Le montant reste à charge de la commune serait de 14 390.69 € H.T. soit 17 268.83 € T.T.C.

Le conseil après débat, accepte à l’unanimité les devis présentés et donne l’autorisation au maire de formuler une demande de subvention au titre du conseil départemental et de la DETR.

APPROBATION DU DEVIS DE REFECTION DE VOIRIE RUE DE ST BRICE PAR OISE TP (DELIBERATION 32/2021)

Le maire donne connaissance au conseil du devis effectué auprès de Oise TP HOTTELIER à Beauvais, qui a déjà fait l'objet d'une discussion lors du précèdent conseil. Ces travaux consistent à rallonger le trottoir devant la maison de M. et Mme Laguerre afin de régler un problème d'écoulement des eaux. Le conseil sur cette présentation approuve le devis 11 00421062376 d'un montant de 5 207.56 € H.T. soit 6 249.07 € T.T.C

APPROBATION ATTRIBUTION DES CADEAUX DE NOËL A 40€ PAR ENFANT (DELIBERATION 33/2021)

Il est proposé de revoir le montant des cadeaux offert chaque année aux enfants de la commune En conséquence, l’assemblée délibérante doit se prononcer sur le principe de l’attribution du montant de chaque cadeau à hauteur de 40 € avec pour choix, un jouet ou une carte cadeau Entendu l’exposé de monsieur le Maire, le Conseil Municipal, après en avoir délibéré à la majorité des membres présents et représentés, décide

- De fixer à 40 € le montant de dépense par enfant

- D’approuver la décision

DIT que les crédits nécessaires seront prélevés sur l’article 6232 « Fêtes et cérémonies » du budget communal 2021.

APPROBATION ATTRIBUTION DES CADEAUX DE NOËL A 40€ PAR ENFANT (DELIBERATION 34/2021)

A chaque naissance, la collectivité offre une carte cadeau de 15 € pour féliciter les heureux parents. Il est proposé de revoir le montant de la carte offerte aux enfants de la commune - AUTORISE jusqu’à l’adoption du Budget primitif 2021 le Maire à engager, liquider et mandater les dépenses En conséquence, l’assemblée délibérante doit se prononcer sur le principe de l’attribution du montant de la carte cadeau à hauteur de 40 €République Française

M A I R IE D E T H I B I V I L L E R S

Département de l ’Oise 6 0 2 4 0 4 rue des Tilleuls

A R R O N D I S S E M E N T D E B E A U V A I S 03.44.49.13.26 thibivillers@wanadoo.fr

Canton de Chaumont en Vexin Site internet www.thibivillers.com

Compte rendu CM du 23/10/2021 3 /4

Entendu l’exposé de monsieur le Maire, le Conseil Municipal, après en avoir délibéré à la majorité des membres présents et représentés, décide

- De fixer à 40 € le montant de la dépense par enfant

- D’approuver la décision

DIT que les crédits nécessaires seront prélevés sur l’article 6232 « Fêtes et cérémonies » du budget communal 2021.

APPROBATION DE LA CONVENTION UNILASALLE

DELIBERATION 35/2021

Monsieur le maire informe le conseil au sujet de la convention avec UniLaSalle. Huit étudiants en fin de cycle proposeront un projet sur la conception et l'élaboration d'un jardin potager sur la propriété Briand, en respectant le cahier des charges finalisé par le conseil municipal. Ce jardin sera donc potager (espèces locales et anciennes), respectueux de l’environnement (pas d'intrants), pédagogique, durable et esthétique. Pour ce projet, le coût est tout à fait correct, pour un montant annuel de 3250,00 € H.T. soit 3900,00 € T.T.C. Le conseil municipal accepte la convention à l'unanimité et donne l'autorisation au maire de la signer.

APPROBATION DU DEVIS CONCERNANT L’ETUDE DE L’AMENAGEMENT DU POTAGER PEDAGOGIQUE AVEC UNILASALLE

DELIBERATION 36/2021

Le maire présente le devis de l'association concernant l'aménagement du potager pédagogique, dans le même esprit que la convention avec UniLaSalle, les frais engagés sont tout à fait raisonnables. A l'unanimité, le conseil accepte les conditions du devis et donne l'autorisation au maire de le signer

APPROBATION DE LA MODIFICATION DE LA REGIE DE LA SALLE DES FETES DELIBERATION 37/2021

Monsieur le maire souhaite apporter une modification à la régie concernant les badges de l'alarme de la salle des fêtes. Nous disposons à présent de trois télécommandes et de six badges et également d'une visibilité à distance sur les téléphones portables configurés. Des notifications arrivent sur le téléphone de du maire ainsi que sur celui du 1er adjoint, M. Harrois et de M.Mongioj conseiller municipal. Il est indiqué qu'une déclaration à l'assurance doit être effectuée. Il faudra également modifier le contrat de la salle des fêtes.

Sur cette proposition, le conseil décide de fixer le montant de la caution concernant le badge attribué aux locataires de la salle des fêtes à 50 € et approuve la mise à jour de la régie. Article 3 :

2. Encaissement du produit : perte ou détérioration du badge d'alarme

Questions diverses

Sécurité routière : le problème des excès de vitesse dans le village est à nouveau soulevé. M. le maire précise que plusieurs aménagements sont en cours :

Un devis est déjà demandé, un rond-point est à l'étude et en période de test rue des Crainnes et rue des taillis, mais il ne semble pas faire l'unanimité. Un céder le passage au niveau du rond-point est envisagé, dans l'axe rue des Crainnes vers rue saint Brice.

Un stop supplémentaire au croisement rue du Cliquet et rue saint Brice est à étudier.République Française

M A I R IE D E T H I B I V I L L E R S

Département de l ’Oise 6 0 2 4 0 4 rue des Tilleuls

A R R O N D I S S E M E N T D E B E A U V A I S 03.44.49.13.26 thibivillers@wanadoo.fr

Canton de Chaumont en Vexin Site internet www.thibivillers.com

Compte rendu CM du 23/10/2021 4 /4

Il est proposé aux membres du conseil d'observer les contrevenants afin de leur indiquer les règles de conduite dans le village, et de préciser que des sanctions pourraient être engagées si la mauvaise conduite perdure dans le village.

Par le biais de la convention avec le Département, trois jeunes personnes proposées dans le cadre du pass permis pourront bientôt participer aux travaux de la commune durant 2 semaines chacune, notamment dans le déblaiement des gravats dans l'ancienne propriété Briand. Il faudra prévoir un équipement pour chacun. Il faudra sécuriser la zone avant l'arrivée des jeunes afin de ne pas les mettre en danger. Il y aura du bois à évacuer, mais peut être à en garder une partie pour la chauffe du four à pain. Les autres gravats seront placés dans l'ancienne marnière. Madame Trotin, doit se renseigner sur les démarches administratives.

Deux couvreurs (formés chez les compagnons) proposent de nous fabriquer gracieusement un clocher tors. Seulement le coût du matériau serait à la charge de la mairie. Il pourrait être placé dans le futur jardin municipal au niveau d'un puits, et cela permettrait d'augmenter l'attractivité du futur jardin municipal par son embellissement.

Le changement des ampoules des candélabres par des ampoules LED va débuter très prochainement.

Une discussion a lieu sur la destination de la maison appartenant à la commune, située près de la salle des fêtes.

Il est proposé de créer par exemple un pôle médical à cet endroit. Le sujet doit encore être discuté.

La création d'un marché bio est proposée dans le village afin d'amorcer la dynamique du futur jardin municipal et la sensibilisation à une meilleure alimentation. Des producteurs locaux doivent être sélectionnés pour permettre ce marché. Le projet va être étudié et rediscuté au prochain conseil.

Le salon d'automne va reprendre cette année, le 26 novembre aura lieu le vernissage. Il est demandé aux membres du conseil d'apporter leur aide dans la mise en place de l'événement. La famille Harrois propose de refaire une crèche de Noël sous le porche de l'église. Le conseil est heureux de cette proposition.

La séance est levée à 11h20.

Le maire, JUBAULT Yannick