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Arrêté - cm20090416oj
Document publié le Lundi 6 avril 2009 par la commune de Bondoufle.
Lien du pdf (Arrêté - cm20090416oj)
Thèmes du document : Famille, Télécommunications et internet, Investissement et développement économique,
MAIRIE de Bondoufle
43, rue Charles de Gaulle –
tél. 01 60 86 47 27 – fax. 01 60 86 72 13
e-mail : mairie@ville-bondoufle.fr
site internet : www.ville-bondoufle.fr
Bondoufle, le 6 avril 2009
LE CONSEIL MUNICIPAL EST CONVOQUÉ
Jeudi 16 avril 2009 à 19h30
Salle des mariages
A l'ordre du jour
GENERAL Tirage au sort des jurés d’assises à partir de la liste électorale
1. Approbation du Compte Rendu du 12 mars 2009
2. Décisions du Maire
3. Arrêtés du Maire
FINANCES 4. Droit d’Accrochage pour l’Exposition de Peinture – 25 et 26 avril 2009
5. Fixation des tarifs Zoo de Beauval – 31 mai 2009
6. Tarif fête de fin d’année – 5 juin 2009
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12. Suppression de postes au tableau des effectifs à compter du 1er mai 2009
DIVERS 13. Modification des statuts du SIREDOM, article 8- Bureau
TECHNIQUES 14. Avenant n° 2 à la convention avec le collège Charle s Péguy pour l’utilisation
d’équipements sportifs communaux
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16. Déplacement de la zone agglomérée rue de Paris
17. Désignation d’un représentant du Conseil Municipal à la Commission Locale d’Information et de Surveillance (C.L.I.S) pour les installations de stockage et de traitement de déchets situées sur la commune de Vert-le-Grand (lieux-dits « Braseux » et « Cimetière aux Chevaux »)
18. Point d’information relatif à la demande de la liste « Bondoufle Energies Nouvelles » de mise à disposition d’un local communal.
Jean Hartz
Maire de Bondoufle