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Déliberation - 20230606153911
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Liffol-le-Grand.
Lien du pdf (Déliberation - 20230606153911)
Thèmes du document : Budget, Fiscalité, Transports,
MAIRIE
de
-
Séance
du
conseil
Municipal
Œ
en
date
du
11
avril
2023
F O L
|
7
FICHE LE
LE
GRAND
Vosges
17 AR 2023
LISTE
DES
DELIBERATIONS Edition
des
délibérations
par
date
des
séances
du
conseil
à partir
du
11/04/2023
Commune
de
Liffol-le-Grand
Numéro
d'acte
Titre
DE152023
Approbation
des
comptes
de
gestion
2022
DE162023
Désignation
d'un
président
pour
le vote
des
comptes
administratifs
DE172023
Compte
administratif
2022
du
budget
principal
DE182023
Compte
administratif
2022
du
budget
chaufferie
bois
DE192023
Compte
administratif
2022
du
budget
bois
et
forêt
DE202023
Compte
administratif
2022
du
budget
ZAC
Val
de
la
Goulotte
DE212023
Compte
administratif
2022
du
budget
assainissement
DE222023
Affectation
du
résultat
du
budget
annexe
chaufferie
DE232023
Affectation
du
résultat
du
budget
principal
DE242023
Présentation
de
l'état
annuel
des
indemnités
perçues
par
les
élus
DE252023
Vote
du
taux
des
taxes
locales
DE262023
Vote
du
budget
principal
et
des
budgets
annexes
de
l'année
2023
Reversement
d'une
partie
de
l'excédent
de
la
section
de
fonctionnement
DE272023
du
budget
bois
vers
le
budget
principal
DE282023
Indemnité
pour
le gardiennage
de
l'église
Modification
du
plan
de
financement
des
travaux
d'extension
du
réseau
DE292023
de
chaleur
vers
l'EHPAD
SAINT
SIMON
DE302023
Avis
relatif
au
Plan
de
Mobilité
Simplifié
DE312023
Convention
avec
la
Région
Grand
Est
pour
le transport
scolaire
DE322023
Admission
de
créances
en
non-valeur
DE332023
Reconduction
de
l'opération
" jobs
d'été
"
DE342023
Cadeaux
pour
les
nouveau-nés
de
la
commune
DE352023
Récompenses
pour
les
élèves
de
CM2
et
de
grande
section
de
maternelle
DE362023
Convention
d'adhésion
au
service
d'archivage
itinérant
du
CDG
88
Modification
du
montant
de
la subvention
versée
à l'association
Familles
DE372023
Rurales
pour
la
cantine