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Document publié le Jeudi 28 février 2008 par la commune de Chéreng.
Lien du pdf (Conseil Municipal - conseil municipal reunion du 01 04 2008)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Mode, textile et habillement,
Présents :
Messieurs ZOUTE, BUISSE, VALLIN, DECALONNE, DELBROUCQ, FROISSANT, BARBE, CHIAREL, DENNIN, DUBOIS, LEPERS, MERLIN, POILLOT, RONDOUX,
Mesdames MELI, BRASIER, LEFROU, MOTTE, PEREIRA, SAILLIOT, TURBELIN, VANBAELINGHEM
Absents excusés :
Monsieur Serge LEUILLETTE procuration à Monsieur David VALLIN
Le conseil a choisi pour secrétaire Monsieur David VALLIN
Le compte rendu de la séance du 28 Février 2008 est adopté à l’unanimité.
Modification de l’ordre du jour :
Monsieur le Maire demande à l’assemblée l’approbation du nouvel ordre du jour
Décisions :
Monsieur le Maire informe l’Assemblée des décisions prises depuis le dernier Conseil Municipal :
* Contrat de maintenance avec la société PUISSANCE AIR Nord-Est pour assurer la maintenance annuelle des réseaux de ventilation des bâtiments communaux.
Désignation des délégués auprès du SIMERE :
Monsieur Jean-Claude DENNIN : délégué titulaire.
Monsieur Damien DELBROUCQ : délégué suppléant.
Proposition votée à l’unanimité
Désignation des représentants auprès de l'ENM :
Monsieur Pascal ZOUTE : pour siéger au Conseil Syndical de l’Espace Naturel Lille Métropole.
Messieurs Denis FROISSANT et Thierry RONDOUX : pour siéger à la commission territoriale VAL de Marque avec Monsieur le Maire.
Proposition votée à l’unanimité
COMPTE RENDU
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 1er AVRIL 2008 Désignation des représentants auprès de l'AIMVM :
Madame Odette MELI et messieurs Jean-Louis BUISSE, Jean-Louis DECALONNE et David VALLIN : représentants de la collectivité au conseil d’administration de l’AIMVM
Proposition votée à l’unanimité
Désignation des représentants auprès de la maison de l'emploi :
Monsieur David VALLIN : représentant titulaire
Madame Véronique PEREIRA : représentant suppléant
Proposition votée à l’unanimité
Désignation d'un représentant auprès du comité de gestion de l'école Sainte Marie :
Monsieur David VALLIN : représentant de la collectivité au sein du Comité de Gestion de l’école Sainte Marie
Proposition votée à l’unanimité
Désignation des membres de la CAO :
Membres titulaires :
Messieurs Jean-Louis BUISSE et Benoît LEPERS, Madame Florence VANBAELINGHEM
Membres suppléants :
Messieurs Laurent CHIAREL et Pascal MERLIN, Madame Christel BRASIER
Proposition votée à l’unanimité
Fixation du nombre des membres du CCAS :
le conseil municipal décide de fixer à 8 le nombre des membres du conseil d'administration du CCAS, étant entendu qu'une moitié sera désignée par le conseil municipal et l'autre moitié par le maire.
Proposition votée à l’unanimité
Election des représentants au Conseil d'Administration du CCAS :
Messieurs David VALLIN et Serge LEUILLETTE, mesdames Odette MELI et Sophie TURBELIN représentants de la collectivité au sein du Conseil d’Administration du CCAS.
Proposition votée à l’unanimité
Ouverture des Accueils de Loisirs 2008 :
Par délibération en date du 23 Octobre 2007, les accueils de loisirs pendant les vacances scolaires 2008 ont été organisés.
Toutefois, la prolongation de durée des accueils de loisirs d’été sur l’ensemble du mois d’Août 2008 impose la modification de la délibération du 23 Octobre 2007 de la façon suivante :
- Accueil d’été du 3 Juillet 2008 au 29 Août 2008, soit 40 jours.
Proposition votée à l’unanimité Recrutement d'agents non titulaires : Accueils de Loisirs 2008 :
Par délibération en date du 23 Octobre 2007, l’ouverture de postes d’animateurs pour l’encadrement des accueils de loisirs pour l’année 2008 a été fixée.
Toutefois, considérant le recrutement d’un animateur supplémentaire pour les accueils de loisirs sur les périodes de petites vacances sur l’année 2008 et l’ouverture des accueils de loisirs sur toute la durée du mois d’Août 2008, la délibération du 23 Octobre 2007 est modifiée de la façon suivante :
Ouverture de postes
Accueil de printemps du 7 au 18 avril 2008
- 1 poste au grade d’adjoint d’animation de 1ère classe faisant fonction de directeur adjoint - 11 postes au grade d’adjoint d’animation de 2ème classe faisant fonction d’animateur
Accueil d’été du 3 juillet au 29 août 2008
- 3 postes au grade d’adjoint d’animation de 1ère classe faisant fonction de directeurs adjoints - 40 postes au grade d’adjoint d’animation de 2ème classe faisant fonction d’animateur
Accueil d’automne du 27 octobre au 5 novembre 2008
- 1 poste au grade d’adjoint d’animation de 1ère classe faisant fonction de directeur adjoint - 11 postes au grade d’adjoint d’animation de 2ème classe faisant fonction d’animateur
Accueil de noël du 22 au 26 décembre 2008
- 1 poste au grade d’adjoint d’animation de 1ère classe faisant fonction de directeur adjoint - 11 postes au grade d’adjoint d’animation de 2ème classe faisant fonction d’animateur
Proposition votée à l’unanimité
Convention avec la Commune de TRESSIN : Halte Garderie :
La ville de TRESSIN souhaite poursuivre l’accueil à la halte garderie des enfants chérengeois en contre partie d’une participation financière de la commune de CHERENG. Cette dernière est fixée pour l’année 2008 à 540 € par enfant pour un accueil limité à 5 enfants chérengeois.
Monsieur le Maire est autorisé à signer avec la commune de TRESSIN, une convention pour la mise en place de cet accueil.
Proposition votée à l’unanimité
Décision modificative :
Il proposé d’approuver les modifications suivantes :
Chapitre 21 – Immobilisations corporelles
- Article 21318 : construction autre bâtiments publics - 8 276.72 €
- Article 2183 : matériel de bureau et informatique - 119.99 €
- Article 2188 : acquisition de matériels autres - 4 590.97 €
Chapitre 020 – Dépenses imprévues + 12 987.68 €
Proposition votée à l’unanimité
Questions diverses et informations : NEANT
L’ordre du jour étant épuisé, aucune question soulevée, la séance est levée.