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Conseil Municipal - conseil municipal reunion du 04 12 2008
Document publié le Lundi 22 septembre 2008 par la commune de Chéreng.
Lien du pdf (Conseil Municipal - conseil municipal reunion du 04 12 2008)
Thèmes du document : Travail et emploi, Famille, Sécurité sociale,
Présents :
Messieurs ZOUTE, BUISSE, VALLIN, DECALONNE, DELBROUCQ, FROISSANT, BARBE, CHIAREL, DENNIN, DUBOIS, LEUILLETTE, MERLIN, POILLOT, RONDOUX
Mesdames MELI, BRASIER, LEFROU, PEREIRA, SAILLIOT, TURBELIN, VANBAELINGHEM
Absents excusés :
Monsieur LEPERS procuration Monsieur ZOUTE
Le conseil a choisi pour secrétaire Monsieur David VALLIN
Le compte rendu de la séance du 22 Septembre 2008 est adopté à l’unanimité.
Modification de l’ordre du jour :
Monsieur le Maire demande à l’assemblée l’approbation du nouvel ordre du jour
Modification statutaire du SIMERE :
Monsieur le Maire expose que la Commune de Chéreng appartient au Syndicat Métropolitain des Réseaux de Transports et de Distribution d’Energies (SIMERE).
La Commune de HALLENNES LEZ HAUBOURDIN a demandé son intégration à ce syndicat. Cependant, toutes les villes adhérentes doivent être consultées et transmettre leur avis sur la modification du périmètre syndical qu’une nouvelle adhésion implique.
Monsieur le Maire donne lecture de la délibération.
Approuvé à l’unanimité
Subvention exceptionnelle à l’association « Les 4 L de l’enfance » :
Monsieur VALLIN explique que pour participer au raid humanitaire « Le 4 L TROPHY », entre PARIS et MARRAKECH du 18 Février au 1er Mars 2009, un équipage chérengeois a constitué une association : « Les 4 L de l’Enfance ». Pour soutenir cette action humanitaire, il propose d’octroyer une subvention exceptionnelle d’un montant de 1 500 € à cette l’association.
Monsieur David VALLIN donne lecture de la délibération
Proposition acceptée à l’unanimité
COMPTE RENDU
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 4 DECEMBRE 2008 Contrat Enfance Temps Libre Convention avec la Caisse d’Allocations Familiales :
Les Contrats Enfance et Temps Libre de la Commune de Chéreng sont arrivés à échéance le 31 décembre 2007. Afin de répondre aux attentes de la population, la Commune a proposé un plan de développement dans le cadre du nouveau Contrat Enfance Jeunesse de la CAF pour les années 2008, 2009, 2010 et 2011. Ce contrat comprend les actions suivantes :
• Extension Accueil de Loisirs été jusque fin août : avec rétroactivité sur 2008. • Création Accueil de loisirs du mercredi : à partir de 2009.
• Extension Accueil de Loisirs à la deuxième semaine des vacances de fin d’année : à partir de 2009. • Extension Accueil de Loisirs périscolaire : à partir de 2009.
• Création de Séjours de Vacances : à partir de 2009.
Monsieur David VALLIN donne lecture de la délibération
Approuvé à l’unanimité
Accueil de loisirs 2009 :
Pendant les vacances scolaires de l’année 2009 plusieurs Accueils de Loisirs seront organisés de la façon suivante :
- Accueil d’hiver du 23 février au 06 mars 2007 soit 10 jours
- Accueil de printemps du 20 au 30 avril 2007 soit 9 jours
- Accueil d’été du 3 juillet au 28 août 2007 soit 40 jours
La participation des familles, en fonction des ressources, reste inchangée.
Monsieur le Maire donne lecture de la délibération
Proposition votée à l’unanimité
Accueils de Loisirs 2009 : Recrutement :
Pour la mise en place des accueils de loisirs 2009 du mercredi et des vacances scolaires, il est nécessaire d’autoriser Monsieur le Maire à recruter, pour ces besoins saisonniers, des agents non titulaires pour l’encadrement des enfants.
Monsieur Le Maire donne lecture de la délibération
Proposition votée à l’unanimité
Modification du tableau des effectifs : création de poste :
Monsieur le Maire informe l’Assemblée qu’au 15 Décembre 2008, il est nécessaire de créer un poste d’Adjoint Technique Territorial Principal de 2ème classe à temps complet.
Proposition votée à l’unanimité
Modification du tableau des effectifs : création de poste :
Monsieur le Maire informe l’Assemblée qu’au 1er janvier 2009, il est nécessaire de créer un poste d’Attaché Territorial à temps complet.
Proposition votée à l’unanimité
Création d’un emploi fonctionnel de Directeur Général des Services :
Monsieur le Maire informe l’Assemblée qu’au 1er janvier 2009, il est nécessaire de créer un emploi fonctionnel de Directeur Général des Services à temps complet.
Monsieur Le Maire donne lecture de la délibération
Proposition votée à l’unanimité Régime indemnitaire :
Monsieur le Maire expose que devant la refonte des échelles de rémunération des fonctionnaires territoriaux de catégorie C, les nouvelles appellations des grades, l’évolution de carrière des agents et les nouveaux recrutements, il convient de revoir les modalités d’attribution des régimes indemnitaires et de voter un taux maximum d’attribution . Il précise que l’attribution est décidée par l’autorité territoriale et se fait par arrêté individuel.
Monsieur David VALLIN donne lecture de la délibération
Proposition votée à l’unanimité
Tarifs Cours de cuisine :
Madame Odette MELI explique que dans le cadre de la mise en place de cours de cuisine, il convient de fixer le tarif annuel de participation de la façon suivante :
Chérengeois 20 €
Non chérengeois 30 €
Proposition votée à l’unanimité
Décisions :
Monsieur le Maire informe l’Assemblée des décisions prises depuis le dernier Conseil Municipal :
- Adhésion à la Banque d’Information sur le Personnel
- Contrat
Questions et informations diverses :
* Monsieur le Maire donne les informations suivantes :
• Des mises en concurrences ont été faites sous forme de MAPA :
- Entretien de l’Eclairage Public Sté DELEC - Fenêtres école Ferry Sté DISTRI’ACT - Rénovation de l’Eclairage Public Rue Schweitzer et Verdun Sté SEPI - Copieur Mairie Sté DBS - Coquilles & Chocolats de Noël Sté CHAPAUPHI • Les comptes rendus d’activités et les comptes Administratifs 2007 de LMCU et du SIMERE sont à disposition du public.
• Les défibrillateurs ont été livrés cette semaine et seront installés tout prochainement • La 1ère fleur sera remise à la Ville
• Le site Internet de la Commune devrait être en ligne pour le mois d’avril 2009 : le dossier est géré par Monsieur Pascal MERLIN
* Monsieur David VALLIN :
• Le Conseil Municipal des Jeunes se réunira pour la première fois depuis son élection le samedi 13 décembre 2008 • Des projets spécifiques de l’école Jules Ferry (Théâtre, Classes de découvertes…) pour un montant total de 3 410.00 € seront inscrits au budget communal 2009.
* Monsieur Thierry RONDOUX :
• Une marche de 4 km est proposée dans le cadre du Téléthon en association avec « Chéreng Marche »
* Madame Odette MELI :
• Remercie les membres du Conseil Municipal pour leur participation à la confection des 480 colis de Noël.
* Monsieur Jean-Louis DECALONNE
• La ligue contre le cancer, par l’intermédiaire de Monsieur GALLART, remercie les communes qui ont participer à leur marche au profit de la recherche contre la cancer. Par ailleurs, en cette période de fêtes, une urne a été déposée en mairie pour récolter des fonds au profit des enfants malades.
L’ordre du jour étant épuisé, aucune question soulevée, la séance est levée.