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Document publié le Dimanche 16 mars 2008 par la commune de Chéreng.
Lien du pdf (Conseil Municipal - conseil municipal reunion du 16 03 2008)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Justice et droit, Démocratie,
La séance est ouverte sous la présidence de Monsieur Henri EECKHOUT maire sortant, qui, après l'appel nominal, a donné lecture des résultats constatés aux procès-verbaux des élections et a déclaré installer dans leurs fonctions de conseillers municipaux :
Mesdames et messieurs : ZOUTE, BARBE, BRASIER, BUISSE, CHIAREL, DECALONNE, DELBROUCQ, DENNIN, DUBOIS, FROISSANT, LEFROU, LEPERS, LEUILLETTE, MELI, MERLIN, MOTTE, PEREIRA, POILLOT, RONDOUX, SAILLIOT, TURBELIN, VALLIN, VANBAELINGHEM
Monsieur Denis FROISSANT doyen d’âge parmi les conseillers municipaux, a présidé la suite de cette séance en vue de l’élection du maire.
Présents :
Mesdames et messieurs : ZOUTE, BARBE, BRASIER, BUISSE, CHIAREL, DECALONNE, DELBROUCQ, DENNIN, DUBOIS, FROISSANT, LEFROU, LEPERS, LEUILLETTE, MELI, MERLIN, MOTTE, PEREIRA, POILLOT, RONDOUX, SAILLIOT, TURBELIN, VALLIN, VANBAELINGHEM
Le conseil a choisi pour secrétaire Monsieur David VALLIN
Élection du maire :
Il est dès lors procédé aux opérations de vote dans les conditions réglementaires.
Monsieur Pascal ZOUTE ayant obtenu 23 voix et la majorité absolue (12 voix), a été proclamé maire, et a été installé immédiatement.
Monsieur le Maire a présidé la suite de cette séance.
Nombre de postes d’adjoints :
Monsieur le Maire expose que la Commune peut prétendre à six postes d’adjoints et propose de fixer à six le nombre d’adjoints et de désigner ces adjoints par vote à bulletin secret, dans les mêmes conditions que le Maire.
Proposition votée à l’unanimité
Élection des adjoints :
Monsieur Jean-Louis BUISSE ayant obtenu 23 voix et la majorité absolue (12 voix), a été proclamé 1er Adjoint : il a été installé immédiatement.
Monsieur David VALLIN ayant obtenu 23 voix et la majorité absolue (12 voix), a été proclamé 2ème Adjoint : il a été installé immédiatement.
Madame Odette MELI ayant obtenu 23 voix et la majorité absolue (12 voix), a été proclamée 3ème Adjoint : elle a été installée immédiatement.
Monsieur Jean-Louis DECALONNE ayant obtenu 23 voix et la majorité absolue (12 voix), a été proclamé 4ème Adjoint : il a été installé immédiatement.
COMPTE RENDU
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 16 Mars 2008
INSTALLATION DU CONSEIL MUNICIPAL Monsieur Damien DELBROUCQ ayant obtenu 23 voix et la majorité absolue (12 voix), a été proclamé 5ème Adjoint : il a été installé immédiatement.
Monsieur Denis FROISSANT ayant obtenu 23 voix et la majorité absolue (12 voix), a été proclamé 6ème Adjoint : il a été installé immédiatement.
Délégation au maire de certaines attributions du Conseil Municipal :
Monsieur David VALLIN donne lecture de la délibération pour déléguer à Monsieur le Maire les attributions du Conseil Municipal reprises à l’article L 2122-22 du code général des collectivités territoriales.
Proposition votée à l’unanimité
Régime indemnitaire du maire :
Monsieur Jean-Louis BUISSE propose de fixer, conformément à l’article L.2123-31-1 du Code Général des Collectivités
Territoriales, le montant des indemnités pour l’exercice effectif des fonctions de Maire à 40 % de l’indice 1015.
Proposition votée à l’unanimité
Régime indemnitaire des adjoints :
Monsieur le Maire propose de fixer, en application de l’article L.2123-24 du Code Général des Collectivités Territoriales, le montant des indemnités pour l’exercice effectif des fonctions d’adjoint à 40 % de l’indemnité du Maire (référence 40 % de l’indice 1015)
Proposition votée à l’unanimité
Election d’un délégué au Conseil de Communauté :
Monsieur le Maire invite le Conseil Municipal à procéder à l’élection du délégué de la Commune au Conseil de Communauté, dans les conditions définies à l’Article L.2121-21 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Monsieur Pascal ZOUTE ayant obtenu 23 voix et la majorité absolue (12 voix), est nommé délégué au Conseil de Communauté.
Formation des commissions et groupes de travail :
Monsieur le Maire donne lecture de la délibération pour la formation des commissions et groupes de travail :
- Budget, finances, personnel, relations avec les entreprises, commerçants, acteurs économiques et de santé. - Aînés culture et communication
- Petite enfance, jeunesse et écoles
- Vie associative, sports et fêtes
- Bâtiments, voirie et sécurité
- Espaces verts, urbanisme, environnement et développement durable
- CCAS
- Révisions des listes électorales
Proposition votée à l’unanimité
L’ordre du jour étant épuisé, aucune question soulevée, la séance est levée.