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Compte-Rendu - C R Reunion Conseil 2024 11 28.pd f
Document publié le Jeudi 28 novembre 2024 par la commune de Molay-Littry.
Lien du pdf (Compte-Rendu - C R Reunion Conseil 2024 11 28.pd f)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Investissement et développement économique,
Mairie du MOLAY-LITTRY
Calvados
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 28 NOVEMBRE 2024
Présents : Mrs BERTIER, MARIOTTI, Mme MOTTIN, Mrs FURDYNA, PHILIPPE, Mme LE BATARD, Mrs PLINE, DIMESIC, Mme LÉONARD, Mr VILLEDIEU, Mmes LEGOUPIL, LAVAL, Mrs MAHIEU, MARY, MORICE, Mmes AGNÈS, DUPONT.
Absents Excusés : Mmes GODARD, PHILIPPE, Mr DEFRANCE, Mme GUILLEMIN, Mr MAHEUT.
Secrétaire : Mme DUPONT
Pouvoir : Mme GODARD a donné pouvoir à Mme LE BATARD
Mr DEFRANCE a donné pouvoir à Mr PHILIPPE
Mme GUILLEMIN a donné pouvoir à Mr MARIOTTI
2024/111 : EAU POTABLE
Monsieur Loïc LECAPITAINE, chargé de mission eau potable au sein de l’Intercom Isigny-Omaha, a
présenté au Conseil Municipal sa fonction et son rôle, dans la reprise de compétence "Eau" au sein de
la Communauté de Communes au 1er janvier 2026.
Chacun a pu échanger sur les modalités relatives à la gestion de l’eau.
Cette présentation a permis à chacun de prendre connaissance de ce dossier. Étant donné que le
Conseil Municipal sera appelé à délibérer pour acter ce transfert de compétence au cours de l’année
2025.
2024/112 : COMMISSION JEUNESSE ET SPORTS
Monsieur PHILIPPE, Adjoint au Maire, présente au Conseil Municipal le travail de la Commission
Jeunesse et Sports qui s’est réunie avec les associations.
Différents thèmes ont été abordés, notamment pour la constitution du dossier de reconnaissance pour
l’engagement bénévole.
Un bilan des diverses manifestations qui se sont déroulées en 2024 a été présenté. De nombreux
projets en 2025 verront le jour, permettant de célébrer des anniversaires concernant la création de
certaines associations.
La commune organisera le forum des associations le samedi 28 juin 2025. 2024/113 : CONSEIL MUNICIPAL DES JEUNES
Madame AGNES, Conseillère Municipale, présente au Conseil Municipal le bilan des festivités
organisées au musée de la Mine à l’occasion d’Halloween. L’animation de cette soirée a eu un véritable
succès.
Le Conseil Municipal se félicite de la réussite de celle-ci.
Le Conseil Municipal des Jeunes travaille sur l’organisation en 2025, le 21 juin d’une part, de la fête de
la musique et d’autre part de la course de caisse à savon. Un circuit d’environ 600 mètres serait adapté
sur la RD n°5 en partant de l’Église Saint Clair vers le centre bourg ; il reste à obtenir les autorisations
tenant compte de la réglementation en vigueur.
Le Conseil Municipal sera tenu informé de l’avancement de ce projet.
2024/114 : RÉTROCESSION VOIRIE
Le Maire présente au Conseil Municipal le déroulement de l’enquête publique pour le transfert de
voies privées ouvertes à la circulation à intégrer dans le domaine public du 2 au 17 Janvier 2025.
Mr Claude MADELAINE, Commissaire Enquêteur, sera présent en Mairie :
- Le jeudi 02 Janvier 2025 de 9 h à 12 h
- Le samedi 11 Janvier 2025 de 9 h à 11 h
- Le Vendredi 17 Janvier 2025 de 14 h à 17 h.
Cette procédure va permettre de régulariser l’ensemble de ces dossiers.
2024/115 : DOSSIER NON-VALEUR
Mme MOTTIN, Adjointe aux Finances, présente au Conseil Municipal la dette d’électricité non
recouvrée d’un montant de 743,07 euros de Mme Marie-Odile VAUTIER, ayant occupé le logement
d’urgence du 10 novembre 2023 au 4 Janvier 2024.
Cette redevance a été déclarée irrécouvrable suite au dépôt d’un dossier de surendettement par
l’intéressée.
Le Conseil Municipal décide de prendre en charge ce dossier en non-valeur sur le budget 2024 à l’article
6541.
2024/116 : CONTRAT JVS MILLÉSIME INFINITY INTEGRAL
Mme MOTTIN, Adjointe aux Finances, présente au Conseil Municipal le contrat Millésime Infinity
Integral présenté par JVS Mairistem pour les logiciels du service administratif.
Celui-ci vient remplacer certains contrats existants et améliorer les prestations proposées pour
l’utilisation de ces logiciels.
Le Conseil Municipal autorise le Maire à valider cette proposition établie pour 3 ans avec une
redevance annuelle de 10 346,58 euros TTC. 2024/117 : DON SNSM
Le Conseil Municipal a décidé de verser 50 euros à la SNSM en hommage à Mr Stéphane CALIGNY,
disparu brutalement.
Celui-ci était très sensible à l’action de cet organisme et ce don permet de lui témoigner la
reconnaissance de la Collectivité pour son mandat de conseiller municipal de 2014 à 2020.
Les crédits sont ouverts au budget primitif à l’article 65748 « subventions ».
2024/118 : COLLECTE ORDURES MÉNAGÈRES
Le Conseil Municipal souhaite informer les habitants de la Commune que Collectéa modifie les jours
de collecte sur la Commune à partir du 6 Janvier 2025 :
- Les bacs pour les emballages et papier (jaunes) seront collectés tous les jeudis des semaines
impaires,
- les bacs pour les ordures ménagères (noirs) seront collectés : tous les vendredis pour le centre
bourg (périmètre défini et cartographié)
- Tous les vendredis pairs pour le reste de la Commune.
Le Conseil Municipal est conscient que ce changement va occasionner des désagréments pour chacun.
Le Conseil Municipal s’engage à diffuser ces nouvelles informations par les moyens dont elle dispose
(panneau pocket, panneau lumineux, affichage, site internet etc…). La distribution des colis pour les
seniors permettra également de faire passer l’information.
2024/119 : MR RENÉ CLÉMENT
Le Maire informe le Conseil Municipal qu’il a été contacté par la famille de Mr René CLÉMENT, élu de
1958 à 1977 et notamment adjoint de 1959 à 1977.
Celle-ci souhaite que la Commune lui dédie un lieu en reconnaissance de son investissement pour la
Collectivité.
Le Conseil Municipal est favorable à cette initiative et donne son accord de principe ; le lieu ou le
bâtiment reste à définir.
2024/120 : FÊTE FORAINE
Mr MARIOTTI, Adjoint au Maire, informe le Conseil Municipal que la fête foraine qui s’est tenue du 1er
au 17 novembre 2024, a connu un véritable succès.
Celle-ci s’est associée aux manifestations de Movember.
Le Conseil Municipal nomme cette manifestation « La Festiv’Elie du MOLAY-LITTRY » qui se déroulera
tous les ans sur la même période.
Les auteurs remercient la Commune pour leur accueil et pour que cet évènement puisse être acté tous
les ans. 2024/121 : RÉUNIONS
La prochaine date de réunion du Conseil Municipal est fixée au jeudi 19 décembre 2024 au Module.
Le Conseil Municipal a également arrêté les dates de réunion du 1er semestre 2025 qui se tiendront le
mardi :
- Mardi 21 Janvier 2025 (au module),
- Mardi 18 février 2025,
- Mardi 4 Mars 2025 (réunion plénière),
- Mardi 18 Mars 2025,
- Mardi 15 Avril 2025,
- Mardi 20 mai 2025,
- Mardi 24 Juin 2025.
2024/122 : SALON DES MAIRES
Les élus qui se sont déplacés au Salon des Maires ont pu découvrir les nouveautés proposées aux
Collectivités.
Une réflexion va pouvoir s’engager sur les futurs investissements à prévoir en tenant compte de ces
nouveaux outils lors de l’élaboration du budget.
2024/123 : MATÉRIEL SALLE DES FÊTES
Mr MARIOTTI, Adjoint au Maire, informe le Conseil Municipal des soucis rencontrés avec la
sonorisation de la Salle des Fêtes ; si celle-ci ne peut pas être réparée, un investissement est à prévoir.
Le Conseil Municipal accepte de réaliser celui-ci et autorise le Maire à engager ces travaux, permettant
de répondre au bon fonctionnement de la salle.