unknown - Communauté de communes - Vallée de l'Hérault - 4215 MLJ remplacement representant

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unknown - Communauté de communes - Vallée de l'Hérault - 4215 MLJ remplacement representant Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Vallée de l'Hérault - 4215 MLJ remplacement representant)Thèmes du document : Démocratie, Éducation, Mode, textile et habillement, Republique Fram;:aise

Departement de l'Herault

COMMUNAUTE DE COMMUNESVALLEE DE L'HERAULT

DELIBERATION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE - Reunion du : lundi 6 juillet 2026

MISSION LOCALE DES JEUNES (MLJ) DU CCEUR D'HERAULT REMPLACEMENT DE REPRESENTANT.

Le Conseil communautaire de la Cornrnunaute de communes Vallee de l'Herault s'est reuni ce jour, lundi 6 juillet 2026 a 17h00 en Salle du Conseil Communautaire, sous la presidence de Monsieur Jean- Franc;:ois SOTO, President de la Cornrnunaute de communes. La convocation a ete adressee le 26 juin 2026.

Etaient presents ou

representes

Procurations

Excuses

M. [ean-Francois SOTO, M. Philippe SALASC, Mme Cecile LEMOINE, M. Pierre AMALOU, M. Jean-Marc

ISURE, M. Olivier SERVEL, M. Philippe LASSALVY, M. Jean-Claude CROS, Mme Josette CUTANDA, Mme

Beatrice FERNANDO, Mme Veronique NEIL, M. Stephane SIMON, Mme Martine BONNET, M.Jean-Philippe

MORESMAU, M. Pascal DELIEUZE, M. David CABLAT, Mme Fabienne SERVEL, Mme Sophie RUGGIERI, M.

Jean-Marie VIAL, Mme Valerie ASTIER, M. Denis TERRAILLON, Mme Nathalie GALLIERE, M. Gilles HENRY,

Mme Anna ASPART, Mme Helene BONNIER, Mme Caroline DE CHEFDEBIEN, M. Michael TOURSEL, M.

Alexandre MONACO, M. Pascal MATELET, Mme Lydia BRAILLY, M. Rene GARRO, Mme Virginie POUJOL,

Mme Tiphaine COMBY, Mme Veronique DURAND, Mme Marie-Helene DELTORT, M. Serge FALZON, Mme

Amelie DREVET, Mme Pauline CURTAN, M. Sebastien SOULIER, M. Pierre BOLLIET, Mme Anne

THEVENOT, Mme Marie-Agnes SIBERTIN-BLANC

M. Thibaut BARRAL a Mme Josette CUTANDA, Mme Florence QUINONERO a M. David CABLAT, Mme

Christine GRANIER a M. Pascal DELIEUZE, M. Jean-Pierre BES a Mme Cecile LEMOINE, Mme Elisabeth

PONS a M. Philippe LASSALVY, Mme Nathalie PEREZ a M. Pascal MATELET, Mme Angelique BAILLY a M.

Alexandre MONACO.

M.Jose MARTINEZ, M. Gregory BRO.

Quorum :26 Presents : 42 Votants :49 Pour: 49 Contre: 0

Secreta,re de seance: Philippe LASSALVY Abstent1on : 0 Ne prend pas part : 0

Agissant conformement aux dispositions du Code general des collectivites territoriales et en particulier ses artic/es L 5214-/ et suivants et L 5211-6 alinea I.

Agissant conformement aux dispositions de son reglement interieur.

VU le Code general des collectivites territoriales et notamment ses articles L2 l 2 l-33, L.2121-21 et L.5211- / ;

VU /'article L.52 I 1-10 du meme code ;

VU l'arrete prefectoral n°2023-DRCL-I 0-0518 du I 0 octobre 2023 ftxant les derniers statuts en vigueur de la Communaute de communes Vallee de l'Herault ;

VU la deliberation n° 08-2005 en date du I 0 janvier 2005 prevoyant l'adhesion de la communaute de communes a la ML};

VU la deliberation n° 4155 du Conseil communautaire du 20 avril 2026 relative a la designation des representants de la CCVH pour sieger au sein de la ML};

VU les statuts de la ML};

CONSIDERANT que le nombre de representants de la communaute de communes au sein de la MLJ est fixe a huit (8) titulaires et leurs suppleants,

CONSIDERANT qu'a l'occasion du Conseil communautaire d'installation du 20 avril 2026, il a ete procede a la designation de ces representants au sein de la MLJ,

CONSIDERANT que pour des raisons de coherence de delegations, il pourrait etre propose de: de proceder au remplacement de Madame Veronique NEIL par Madame Cecile LEMOINE et au remplacement de Monsieur Rene GARRO par Madame Nathalie PEREZ CONSIDERANT qu'il appartient a l'assemblee de designer ses representants pour sieger au sein des organismes exterieurs,

CONSIDERANT qu'il appartient a l'assemblee de proceder a tout moment, au remplacement des delegues dans les organismes exterieurs, par une designation operee dans les memes formes,

CONSIDERANT que l'assemblee a accepte, a l'unanimite, de proceder a un vote a main levee,Le Conseil communautaire de la Cornmunaute de communes Vallee de l'Herault, APRES EN AVOIR DELIBERE,

Le quorum etant atteint

DECIDE

a l'unanimite des suffrages exprimes,

- de proceder au remplacement de Madame Veronique NEIL par Mme Cecile LEMOINE en qualite de suppleante de Madame Beatrice FERNANDO,

- de proceder au remplacement de Monsieur Rene GARRO par Madame Nathalie PEREZ en qualite de suppleante de Monsieur Alexandre MONACO,

- d'approuver par consequent la liste ci-apres presentee, les autres designations restant inchangees : 1. Madame Beatrice FERNANDO en qualite de titulaire et Madame Cecile LEMOINE en qualite de suppleante (Conseil d'administration)

2. Monsieur Alexandre MONACO en qualite de titulaire et Madame Nathalie PEREZ en qualite de suppleante (Conseil d'administration)

3. Madame Fabienne SERVEL en qualite de titulaire et Monsieur Stephane SIMON en qualite de suppleant,

4. Monsieur Philippe LASSALVY en qualite de titulaire et Monsieur Sebastien SOULIER en qualite de suppleant,

5. Monsieur David CABLAT en qualite de titulaire et Monsieur Thibaut BARRAL en qualite de suppleant,

6. Madame Sophie RUGGIERI en qualite de titulaire et Madame Valerie ASTIER en qualite de suppleante,

7. Monsieur Denis TERRAILLON en qualite de titulaire et Madame Nathalie GALLIERE en qualite de suppleant(e),

8. Monsieur Philippe SALASC en qualite de titulaire et Madame Veronique DURAND en qualite de suppleante,

pour representer la Communaute de communes Vallee de l'Herault au sein de l'Assemblee generale de la Mission Locale des Jeunes (MLJ).

Transmission au Representant de l'Etat N° 4215

Publication le 08/07/2026

DELIBERATION CERTIFIEE EXECUTOIRE

Gignac, le 08/07/2026

ldentifiant de l'acte: 034-243400694-20260706-27767-DE-l-l

Auteur de l'acte : Jean-Fran<;ois SOTO, President de la

Communaute de communes Vallee de l'Herault

Le President de la communaute de communes

Jean-Franc;:ois SOTO

Secretaire de seance

Philippe LASSALVY