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Ordre du Jour - odj cm 010626
Document publié le Lundi 1 juin 2026 par la commune de Mèze.
Lien du pdf (Ordre du Jour - odj cm 010626)
Thèmes du document : Travail et emploi, Grandes et moyennes entreprises, Famille,
CONSEIL MUNICIPAL N°4
REUNION DU 1er JUIN 2026 à 18 H
Ordre du jour
1. Ordre du jour et désignation du secrétaire de séance
2. Approbation des procès-verbaux des séances du conseil municipal du 2 avril et du 20 avril 2026
3. Informations au conseil municipal des décisions de M. le Maire
4. Finances – approbation de l’état des subventions aux associations – exercice 2026
5. Finances – garantie d’emprunt au bénéfice de PROMOLOGIS pour l’acquisition en VEFA de 14 logements à la résidence « L’Ecrin de Thau »
6. Institutions et vie politique – formation des élus
7. Commerce – indemnisation des commerçants impactés par les travaux de requalification de la place A. Briand et des abords des halles
8. Ressources humaines – fixation du montant des indemnités de fonction des élus
9. Ressources humaines – majorité des indemnités de fonction des élus
10. Ressources humaines – recours au contrat d’engagement éducatif
11. Ressources humaines – rémunération des animateurs durant les séjours et mini-séjours organisés par la ville12. Ressources humaines – création d’un comité social territorial (CST) commun entre la collectivité et le CCAS de Mèze
13. Ressources humaines – fixation du nombre de représentants du personnel au CST, maintien du paritarisme et décision de recueil de l’avis des représentants de la collectivité et du CCAS de Mèze
14. Ressources humaines – création d’une formation spécialisée en santé, sécurité et conditions de travail au sein du CST local
15. Ressources humaines – modification du tableau des effectifs
16. Urbanisme – avis sur le projet de révision du SCOT du bassin de Thau
17. Foncier – SAFER Occitanie – avenant à la convention cadre de partenariat
18. Commande publique – intercommunalité – approbation de la convention constitutive générale de groupement de commandes entre diverses communes et entités publiques du territoire de S.A.M.
19. Associations – renouvellement de la convention de mise à disposition de locaux communaux à la SNSM
20. Associations – renouvellement de la convention de mise à disposition à titre onéreux de locaux communaux au syndicat local Fil d’Air
21. Solidarités – cuisine centrale municipale – service des repas sociaux et portage des repas à domicile – modification du règlement
22. Jeunesse – convention de délégation de gestion 2026 du Fonds Départemental d’Aide aux Jeunes (FADJ) avec le Département de l’Hérault
23. Jeunesse – convention FADJ – convention d’instruction et de gestion financière de la ville de Mèze à son CCAS
24. Petite enfance – convention de mise à disposition des locaux entre la ville de Poussan et la ville de Mèze pour le relais petite enfance (RPE) Nord Bassin de Thau, antenne de Poussan
25. Environnement – convention de mise à disposition du dispositif « M. TURBINO » entre la ville de Mèze et l’association RECYCLAMER26. Sécurité publique – convention relative à la répartition et la prise en charge des frais d’hébergement des renforts de gendarmerie pour la saison 2026
27. Affaires scolaires – renouvellement de la convention de partenariat avec l’Education Nationale pour la mise à disposition d’un environnement numérique de travail
28. Patrimoine communal – dénomination du lieu accueillant le Yacht club de Mèze et les associations d’activités nautiques « Centre nautique Gilbert Dupont »
29. Questions diverses