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Déliberation - Deliberation 2018 07 04 Conseil Municipal Mogneneins 20180705
Document publié le Samedi 30 juin 2018 par la commune de Mogneneins.
Lien du pdf (Déliberation - Deliberation 2018 07 04 Conseil Municipal Mogneneins 20180705)
Thèmes du document : Institutions publiques, Union Européenne, Mode, textile et habillement,
Département de l’AIN
Canton de CHATILLON
S/CHALARONNE
Commune de MOGNENEINS
DELIBERATION
de la Commune de
MOGNENEINS
2018-07-04
ANNEE 2018
Objet : CONVENTION AVEC ALEC 01
« Ateliers Coaching Energie »
Le cinq juillet deux mille dix huit
Le Conseil Municipal, légalement convoqué, s’est réuni sous la présidence de M. Jean-Pierre CHAMPION, Maire.
Présents : MM. Michel AUBRUN, Sandrine BOUDIGUES, Franck CALAS, Jean-Pierre CHAMPION, Philippe MABRU, Elisabeth PASSOT, Didier REY, Jocelyne ROLLET, Gérard SZYNDRALEWIEZ, Nathalie VERNUS-PROST formant la majorité des membres en exercice
Excusés : Eric DE CLAVIERE (donne pouvoir à Jean-Pierre CHAMPION), Lionel GENTIT (donne pouvoir à Sandrine BOUDIGUES), Marie-Pierre GINTRAND (donne pouvoir à Michel AUBRUN) Mélusine PILLOUD (donne pouvoir à Franck CALAS), Thierry CHABANON (excusé)
Secrétaire de séance élue : Jocelyne ROLLET
Date convocation : 30 juin 2018
Membres en exercice : 15 Présents : 10 Votants : 13 ***
Le quorum étant atteint, le Conseil Municipal peut délibérer
Monsieur le Maire laisse la parole à Philippe MABRU. Celui-ci rappelle que lors du conseil du 24/05/2018 il a été évoqué l’envie de réaliser un programme d’actions composé 3 ateliers coaching Energie avec Alec 01.
Le but de ces actions est d’informer et sensibiliser un panel d’administrés au sujet de leur consommation énergétique.
Pour cela une convention est nécessaire pour définir et préciser le cadre et les modalités selon lesquels est apporté le concours financier de la commune de Mogneneins, membre de l’ALEC O1, pour la réalisation du programme d’actions de l’ALEC 01 établi à son initiative et sous sa responsabilité figurant en annexe technique.
La commune contribue financièrement pour un montant prévisionnel maximal de 860.00 € (50 % à la signature et 50% au terme du projet avec remise d’un bilan qualitatif et quantitatif).
Après en avoir délibéré les membres du Conseil
-ACCEPTENT la convention proposée entre l’ALEC 01 et la commune ; - AUTORISENT Mr le Maire à signer tout document se reportant à cette affaire.
Ainsi fait et délibéré, le jour, mois et an que dessus.
Ont signé au registre les membres présents.
Pour copie conforme,
Le Maire, Jean-Pierre CHAMPION