unknown - Communauté de communes - Entre Dore et Allier - 20231107 02 ADM Rpqs Cceda 2022

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unknown - Communauté de communes - Entre Dore et Allier - 20231107 02 ADM Rpqs Cceda 2022 Document publié le Mardi 7 novembre 2023 Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Entre Dore et Allier - 20231107 02 ADM Rpqs Cceda 2022)Thèmes du document : Institutions publiques, Collectivités territoriales, Démocratie, CCEDA

CC 07/11/2023

(02)1

1

COMMUNAUTE DE COMMUNES « ENTRE DORE ET ALLIER »

29 avenue de Verdun

63190 LEZOUX

EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS

DU CONSEIL DE LA COMMUNAUTE

___________

RÉUNION DU 07 NOVEMBRE 2023

___________

L’an deux mille vingt-trois, le 07 novembre, le Conseil de la Communauté de Communes « Entre Dore et Allier » s’est réuni, en session ordinaire, au Bâtiment intercommunal à Lezoux, après convocations légales en date du 02 novembre 2023, sous la présidence de Madame Elisabeth BRUSSAT.

Etaient présents lors de l’appel nominal :

Mme Danielle GRANOUILLET M. Romain FERRIER

Mr Jean-Baptiste GIRARD Mr Gilles MARQUET

Mme Agnès TARTRY - LAVEST Mme Elyane GRANET Mme Sylvie EXBRAYAT Mme Patricia LACHAMP Mme Julie MONTBRIZON M. Florent MONEYRON Mme Annick FORESTIER Mme Nicole BOUCHERAT Mme Déolinda DE FREITAS M. Jean-Louis DERBIAS Mr Alain COSSON Mme Michelle CIERGE Mme Marie-France MARMY Mr Bernard FRASIAK M. Christian BOURNAT M. Yannick DUPOUE

Mme Catherine MORAND Mme Sylvie VIAL

M. Guillaume FRICKER Mme Laurence GONINET Mme Sylvie ROCHE

Suppléants présents : /

Etaient représentés (procuration) :

- Mr BROUSSE donne pouvoir à Mme CIERGE

- Mme HUGUET donne pouvoir à Mme GRANOUILLET

- Mme OLIVON donne pouvoir à Mme ROCHE

- Mr LUCAS donne pouvoir à Mr DUPOUE

- Mr DAUDUIT donne pouvoir à Mme LACHAMP

- Mme BRUSSAT donne pouvoir à Mr MONEYRON

- Mr BERGAMI donne pouvoir à Mme MONTBRIZON

- Mr PEYNON donne pouvoir à Mme FORESTIER

Absent : Mme GROUIEC Isabelle et Mr TISSERAND Thierry

VOTE : En exercice : 35 Présents : 25 / Représentés : 8 Votants : 33

Les Délégués formant la majorité des membres en exercice, il a été procédé, conformément à l’article L.211.4 du Code des Communes, immédiatement après l’ouverture de la séance, à la nomination d’un secrétaire pris au sein du Conseil. Mr Jean-Louis DERBIAS, ayant obtenu, à bulletins secrets, la majorité des suffrages, a été désigné pour remplir ces fonctions qu’elle a accepté.

Objet : Rapport d’activités de la CCEDA 2022 - Approbation

AR Prefecture

063-246301097-20231107-20231107_02-DE

Reçu le 09/11/2023CCEDA

CC 07/11/2023

(02)1

2

RAPPORT D’ACTIVITES DE LA CCEDA 2022 - APPROBATION

*****

- VU l’article L5211-39 relatif aux rapports d’activités des EPCI ;

Madame la Présidente rappelle que selon l'article L.5211-39 du Code Général des Collectivités Locales (C.G.C.T.), le président de chaque établissement public de coopération intercommunale (E.P.C.I.) est tenu d'adresser au maire de chaque commune membre un rapport retraçant l'activité de l'établissement, assorti du compte administratif.

Ce rapport est présenté par le maire au conseil municipal en séance publique ; à cette occasion, les délégués de la commune sont entendus.

Ce rapport retrace chaque année l'activité et les actions réalisées par la communauté de communes "entre Dore et Allier". Il fera donc l'objet d'une communication aux maires des communes de Bort l’Etang, Bulhon, Crevant-Laveine, Culhat, Joze, Lempty, Lezoux, Moissat, Orléat, Peschadoires, Ravel, Saint Jean D'Heurs, Seychalles et Vinzelles.

Par conséquent, Madame la Présidente donne lecture du rapport d’activités de la CCEDA pour l’année 2022 et après son exposé propose à l’Assemblée d’approuver ce rapport.

Le rapport est annexé à la présente délibération

Après en avoir délibéré, le Conseil Communautaire APPROUVE à l’unanimité.

Pour extrait certifié conforme,

Fait et publié à Lezoux, le 09 novembre 2023

Signé par Élisabeth BRUSSAT, Présidente

AR Prefecture

063-246301097-20231107-20231107_02-DE

Reçu le 09/11/2023