Compte-Rendu - 28 juin 2021

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Compte-Rendu - 28 juin 2021 Document publié le Lundi 28 juin 2021 par la commune de Château-la-Vallière. Lien du pdf (Compte-Rendu - 28 juin 2021)Thèmes du document : Éducation, Transports, Institutions publiques, Page 1 sur 6

REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

du Lundi 28 juin 2021

Le Conseil Municipal s'est réuni le Lundi 28 Juin 2021 à 20h à la Salle des Fêtes de CHATEAU LA VALLIERE sous la Présidence de M. GAUTHIER Jean Claude, Maire.

ETAIENT PRESENTS : M. GAUTHIER Jean Claude, M. MERCHIER Gérard, Mme HABERT Roberte, M. GIRARD Etienne, Mme HERAULT Nathalie, M. DARONDEAU Valéry, M. RAVINET Thierry, M. LEVERT Benoit, Mme METAYER Nicole, Mme RAIMBEAULT Sandrine, Mme FERET Marie-Laure, M. DUBOIS Guillaume, Mme HELIERE Sophie, M. CHAPIN Bernard, Mme DEPOIX Patricia.

ETAIENT ABSENTS EXCUSES :

M. HUGUET Raphaël qui a donné pouvoir à Mme HABERT Roberte, Mme BARRIER Isabelle,

Mme DE MASCAREL Caroline,

Mme WECLEWICZ Catherine.

Madame Sandrine RAIMBEAULT a été désignée en qualité de secrétaire par le conseil municipal (art. L. 2121-15 du CGCT).

Le compte rendu du Conseil Municipal du 31 mai 2021 est approuvé à l’unanimité.

Avant de commencer, Monsieur Le Maire remercie tout le monde pour le travail effectué pour la tenue des bureaux de votes, et les dépouillements, des deux tours des élections départementales et régionales et félicite les candidats élus.

ORDRE DU JOUR

- ADRESSAGE / FIBRE : DENOMINATION DE RUES

N° 2021-048

Le Maire rappelle à l’assemblée :

Conformément aux articles L.2212-1, L.2212-2 et L.2213-28 du Code Général des Collectivités Territoriales,

Il appartient donc au Conseil Municipal de valider le principe de procéder à la dénomination et au numérotage des voies de la commune, et d’autoriser l’engagement des démarches préalables à leur mise en œuvre. De plus, Monsieur le Maire informe les membres présents qu’il appartient au Conseil Municipal de choisir, par délibération, le nom à donner aux rues, voies et places de la commune.

La dénomination des voies communales est laissée au libre choix du Conseil Municipal dont la délibération est exécutoire par elle-même. Il convient de faciliter le repérage, pour les services de secours : SAMU, Pompiers, la Poste et autres services publics ou commerciaux, ainsi que la localisation sur les GPS, d’identifier clairement les adresses des immeubles.

Pour le chemin privé ouvert à la circulation qui nait dans le chemin de la Charentonnière, il convient, avec l’accord des propriétaires de le nommer « chemin des Crocus ».

Considérant l’intérêt communal que présente la dénomination des rues et places, le Conseil Municipal, après en avoir délibéré et à l’unanimité, DECIDE :

- d’ADOPTER les dénominations suivantes :Page 2 sur 6

L’intégralité de la voie libellée (ancien libellé) Est renommée en (nouveau libellé de voie) chemin privé ouvert à la circulation qui nait dans

le chemin de la Charentonnière

Chemin des Crocus

- de VALIDER les noms attribués à ces voies communales,

- d’AUTORISER le Maire à signer toutes les pièces nécessaires à l’exécution de la présente délibération.

- PERSONNEL : RENTREE SCOLAIRE SEPTEMBRE 2021

* PERSONNEL MUNICIPAL : MODIFICATION DANS L’EFFECTIF

N° 2021-049

Le Conseil Municipal, après délibération et à l’unanimité, décide les modifications suivantes concernant le personnel, à compter du 1er septembre 2021 :

- la suppression d’un poste d’adjoint technique à temps non complet, 27,26/35ème,

- la suppression d’un poste d’adjoint technique à temps non complet, 26,71/35ème,

- la suppression d’un poste d’adjoint technique principal de 2ème classe à temps non complet, 33,04/35ème,

- la création d’un poste d’adjoint technique stagiaire CNRACL à compter du 1er septembre 2021 à temps non complet, 30,68/35ème.

* CONTRATS TEMPORAIRES POUR LA CANTINE ET LE SERVICE SCOLAIRE

N° 2021-050

Le Maire explique qu’il est nécessaire de créer 5 postes temporaires pour pallier aux absences et modifications de postes à la cantine et au service scolaire.

Le Conseil Municipal, après délibération et à l’unanimité, décide :

- la création de 5 postes temporaires sous forme de contrats à durée déterminée, en application de l’article 3, alinéa 1 (temporaire) de la loi du 26/01/1984, il est précisé que si la durée du contrat s’avère insuffisante, celui-ci sera prorogé, à savoir : à compter du 1er septembre 2021, Adjoint Technique contractuel temporaire à temps complet ou non complet, afin d’assurer l’aide en maternelle, la surveillance dans la cour, le service dans la cantine, la surveillance de la garderie, l’accompagnement des enfants aux cars et l’entretien des locaux, - précise que les taux horaires seront déterminés par période en fonction des nécessités de service,

- précise que la rémunération de ces agents contractuels sera calculée sur l’indice brut 354 du

1er échelon, de l’échelle C1, catégorie C,

- autorise le Maire à signer toute pièce s’y rapportant.

- PLAGE : POSTE DE SAISONNIER 2021 POUR LE MENAGE DE LA PLAGE

N° 2021-051

Le Maire explique qu’il est nécessaire de prévoir, comme chaque année, un poste de saisonnier pour l’entretien de la plage du 1er juillet au 31 août 2021.

Le Conseil Municipal, après délibération et à l’unanimité :

- accepte la création d’un poste d’agent saisonnier, pour l’entretien de la plage, adjoint technique à temps non complet, Indice Brut 354 du 1er échelon, de l’échelle C1, catégorie C, pour la période du 1er juillet au 31 août 2021,Page 3 sur 6

- précise que les taux horaires seront déterminés par période en fonction des nécessités de service, - précise que, si nécessaire, ce contrat sera prolongé,

- et autorise le Maire à signer tout document s’y rapportant.

- CANTINE : REGLEMENT INTERIEUR DE LA CANTINE ET DE LA GARDERIE MUNICIPALES

N° 2021-052

Le Maire présente le règlement intérieur de la cantine et de la garderie et les modifications à y apporter :

REGLEMENT INTERIEUR DE LA CANTINE ET DE LA GARDERIE MUNCIPALES

ARTICLE 1 : FONCTIONNEMENT

La cantine scolaire fonctionne tous les jours de classe soit : lundi, mardi, jeudi et vendredi. La garderie périscolaire fonctionne les lundi, mardi, jeudi et vendredi de 7h45 à 8h20 et de 16h30 à 18h00. Les enfants sont également sous la responsabilité de la commune de 11h30 à 13h20.

ARTICLE 2 : INSCRIPTIONS

Les inscriptions pour l’année scolaire se font à la Mairie, après signature du règlement intérieur.

ARTICLE 3 : MODALITÉS DE PAIEMENT

Les tarifs pour la cantine municipale sont fixés par délibération du Conseil Municipal et affichés en Mairie.

Chaque mois les parents doivent régler en Mairie la somme due pour le mois qui débute. Les encaissements se feront avant le 10 de chaque mois, du lundi au vendredi de 9h à 12h 30 et de 13h 30 à 17h 30 et le samedi de 9h à 12 h en Mairie ou par paiement en ligne sur www.chateaulavalliere.com (sauf en Juin : régularisation) ou par prélèvement automatique. Toute échéance non réglée dans un délai de 15 jours fait l’objet d’un rappel. Passé un nouveau délai de 15 jours, l’enfant ne sera plus admis à la cantine scolaire et ce jusqu’au jour du règlement.

Les familles éprouvant des difficultés financières pour le paiement des repas de la cantine, peuvent se présenter à la Mairie.

ARTICLE 4 : REMBOURSEMENTS (Régularisation en Juin ou au départ de l’enfant) : Le remboursement des repas d’un enfant absent plus de 3 jours consécutifs n’interviendra qu’à partir du 4ème jour sur présentation d’un certificat médical et d’un RIB et à condition que cette absence soit signalée dans ces 3 premiers jours en MAIRIE. Les absences pour raisons personnelles ne donnent pas lieu à remboursement.

ARTICLE 5 : FREQUENTATION

Les enfants inscrits doivent déjeuner régulièrement à la cantine.

Des enfants pourront déjeuner à titre exceptionnel à la cantine scolaire, sous certaines conditions : Le paiement par avance devra être fait en Mairie,

L’enfant qui prendra ce repas occasionnel devra s’inscrire en début de semaine, L’enfant devra être muni du ticket acheté et le donner à la cantine le jour du repas - prévenir au plus tard la veille avant 9 h 30.

- pour le lundi, prévenir le vendredi précédent avant 9 h 30. Tél : 02 47 24 00 21 (Mairie) Toute absence doit être signalée à la Mairie la veille avant 9h30 pour être déduite du forfait au moment de la régularisation.

ARTICLE 6 : CONDUITE, COMPORTEMENT ET SANCTIONS

Le temps de restauration et de garderie doit rester un moment de détente et de convivialité. A cet effet, les enfants sont encadrés par des agents communaux. Les règles de vie étant identiques à celles exigées dans le cadre de l’école, il est indispensable que les règles élémentaires de vie en collectivité soient respectées, à savoir :

- Respect,

- Obéissance aux règles.

Les adultes de l’école s’interdisent tout comportement, geste ou parole qui porterait atteinte au respect de l’élève ou de sa famille. De même, les élèves et leurs parents doivent s’interdire tout comportement, geste ou parole qui porterait atteinte à la fonction du personnel de service et au respect dû à leurs camarades et aux familles de ceux-ci.

Si un enfant est victime de violence, il doit prévenir un adulte. Les conflits ne seront en aucun cas gérés par les familles elles-mêmes auprès des enfants dans l’enceinte de l’école.

Les parents doivent veiller à ce que leur(s) enfant(s) se présente(nt) à l’école dans une tenue décente (habits et chaussures). Les élèves doivent respecter les locaux communaux, le mobilier et le matériel mis à leur disposition. Le matériel cassé volontairement par un enfant sera payé par ses parents.

Les familles sont averties de tout manquement au règlement.

Ainsi, afin de responsabiliser l’enfant sur l’attitude durant le temps de la pause méridienne et de la garderie, une échelle de sanctions est mise en place en cas de manquement au règlement :

- Isolement de l’enfant dans la cour ou dans la cantine,

- Incident noté dans le cahier,

- Après 3 incidents notés dans le cahier, rendez-vous des parents avec l’Adjoint(e) au Maire chargé(e) des Affaires Scolaires, - Exclusion temporaire de la cantine,

- Exclusion définitive de la cantine.

ARTICLE 7 : PRISE EN CHARGE EXCEPTIONNELLE DES ENFANTS PRENANT LE CAR Les enfants inscrits aux transports scolaires auprès de la CCTOVAL ne pourront être récupérés exceptionnellement à la garderie qu’après avoir prévenu la responsable de la garderie par écrit par l’intermédiaire du cahier de liaison. Si vous n’avez pas pu prévenir dès le matin, les parents ou personnes autorisésPage 4 sur 6

peuvent venir récupérer l’enfant avant 16h50 (heure à laquelle les enfants sont accompagnés aux cars). Il n’est pas possible de venir chercher un enfant sur le trajet ou à la montée du car.

ARTICLE 8 : MÉDICAMENTS, ALLERGIES

Aucun médicament ne sera donné aux enfants. Toute allergie doit être signalée et accompagnée obligatoirement d’un Protocole d’Accueil Individualisé (PAI). L’accueil d’un enfant ayant des allergies alimentaires au service de restauration scolaire n’est possible qu’avec la signature d’un PAI rédigé avec le médecin scolaire et les autres partenaires concernés (directrice de l’école, élu, responsable de la cantine). Ce document est valable un an et doit être renouvelé chaque année. La commune et le service de restauration déclinent toute responsabilité dans le cas où un enfant allergique mangerait à la cantine, sans la signature d’un PAI, et à qui il arriverait un problème lié à l’ingestion d’aliments interdits. En cas d’allergie grave, les parents devront fournir un panier repas. Le montant de 1,50 € (par jour) prévu dans la grille tarifaire sera dû afin de couvrir les frais d’accueil et de fonctionnement. Aucun repas de substitution ne sera servi.

ARTICLE 9 : HYGIENE ET SANTE SCOLAIRE

Les enfants viennent à l’école en parfait état de propreté et de santé. Il est recommandé de garder les enfants malades, même soignés, en cas de maladie contagieuse.

Dès que l’enfant cesse définitivement de déjeuner, le Service de la Mairie doit être avisé par écrit, au moins 8 jours à l’avance.

Les parents, L’enfant, Le Maire,

Le Conseil Municipal, après délibération et à l’unanimité, approuve ces modifications du règlement pour la cantine et la garderie.

- FINANCES :

* TARIFS DE LA CANTINE SCOLAIRE

N° 2021-053

Le Conseil Municipal, après délibération et à l’unanimité, maintient les tarifs précédents, c’est-à- dire, forfait mensuel à 45,50 € pendant 9 mois (Septembre à Mai) basé sur les 141 jours de cantine répartis sur 10 mois. La régularisation interviendra au mois de juin 2022.

Le prix du repas est fixé comme suit pour l’année scolaire 2021/2022

- repas élève : 3,23

- repas occasionnel : 3,60

- repas instituteur : 4,10

* VENTE DE MATERIEL

N° 2021-054

Le Conseil Municipal, après délibération et à l’unanimité, accepte la mise en vente : - d’un tracteur acquis le 22/07/1993 sous le numéro d’inventaire 2188621 au prix de vente de 3 000 € HT soit 3 600 € TTC,

- d’un épareuse acquise le 22/07/1993 sous le numéro d’inventaire 2188622 au prix de vente de 3 000 € HT soit 3 600 € TTC,

- et autorise le Maire à signer toute pièce relative à ces opérations.

* SUBVENTIONS 2021

N° 2021-055

Le Conseil Municipal, après délibération et à l’unanimité, accepte l’inscription de 30 000 € au compte 6574 et les propositions des subventions maximales suivant la transmission du dernier bilan financier, et la liste des adhérents avec la précision de la commune du domicile. De plus, chaque association recevant une subvention municipale ou utilisant des locaux municipaux, devra signer une convention rétrocédant en priorité à la commune, tout son matériel en cas d’arrêt définitif des activités de l’association.Page 5 sur 6

APEL St Joseph 200 Judo Club 200 Association Les amis du Château de Vaujours 240 Exceptionnelle : Les amis du Château de Vaujours 160 Cyclo rail 240 Exceptionnelle : TOP DANSE (brocante du 4 juillet 2021) 2 700

* ECOLE ST JOSEPH, PARTICIPATION 2021

N° 2021-056

Le Maire informe le Conseil Municipal que l’évaluation du coût moyen d’un élève de l’enseignement élémentaire, pour 2021, est de :

Primaire : 123,38 €

Maternelle : 1 134,97 €

La participation versée à l’école Saint Joseph est de :

Primaire : 16 élèves x 123,38 € = 1 974,09 €

Maternelle : 6 élèves x 1 134,97 € = 6 809,84 €

____________

Total : = 8 783,93 €

Le Conseil Municipal, après délibération et à l’unanimité, fixe pour l’année 2021, la participation de la Commune à l’école Saint Joseph à 8 783,93 € arrondi à 8 785 €.

* OUVERTURE DE CREDITS

N° 2021-057

Le Conseil Municipal, après délibération et à l’unanimité, accepte l’ouverture de crédits suivante :Page 6 sur 6

QUESTIONS DIVERSES :

- Intempéries : La commune a été fortement touchée par les intempéries du samedi 19 et du lundi 21 juin.

Plusieurs habitations ont été inondées, des vérandas percées, des véhicules abimés. Le Maire aura dans la semaine une réunion avec le sous-préfet. La première démarche à faire est une déclaration auprès des assurances pour dégâts des eaux. Une attestation (pour transmission à l’assurance) est à la disposition des habitants concernés à l’accueil de la mairie et sur le site Internet de la commune). Les habitants dans le besoin suite à ces intempéries sont appelés à contacter la mairie. Plusieurs bâtiments communaux ont aussi été touchés : bibliothèque, local de la boule de fort, mais surtout les écoles, ce qui a nécessité leur fermeture lundi et mardi. Le Maire a demandé à un service spécialisé des pompiers de venir vérifier qu’il n’y avait pas de risques à rouvrir après nettoyage et travaux de mise en sécurité effectués en urgence.

Le Maire remercie les pompiers, les agents des services techniques qui sont intervenus pour parer au plus urgent et les bénévoles qui sont intervenus pour aider leurs voisins. Des travaux seront entrepris pour tenter de limiter les effets désastreux lors des épisodes de fortes pluies tels que celui-ci.

Adressage / Fibre : Le Maire et Monsieur DARONDEAU précisent que la commune va passer commande des plaques de rues et des numéros individuels, dans un souci d’harmonisation ce sont les services techniques communaux qui vont les installer à l’automne.

Ordures ménagères / Tri sélectif : Le Maire et Monsieur CHAPIN, délégués du SMIPE, expliquent que prochainement le coût de ce service ne sera plus facturé sur un service rendu (la redevance que nous payons actuellement) mais sur une taxe (basé sur le foncier bâti), cela va entraîner une forte augmentation pour certains propriétaires.

De plus, le SMIPE envisage de modifier la collecte des ordures ménagères et des sacs jaunes, pour l’instant trois possibilités sont envisagées :

 un passage tous les 15 jours pour les particuliers (1 semaine poubelle noire, 1 semaine sacs jaunes),

 tout en apport volontaire avec des bacs collecteurs enterrés comme en ville,  rester à un passage par semaine, mais avec une forte augmentation des tarifs... Ces évolutions de service rendu et de facturation seront suivies avec attention.

- Travaux au lac : des travaux d’aménagements ont été réalisés, la haie d’épines arrachée et remplacée par des gaibions.

- Plage : La baignade est fermée pour quelques jours encore, car les analyses ont détecté la présence de cyanobactéries. Ouverture prévue vers le 9 ou le 10 juillet. Un chalet en bois va être installé pour la buvette et les locations de pédalos.

- Fêtes :

- Pas de fêtes des écoles cette année, la maternelle organisera une petite kermesse pour les enfants pendant l’école. Les élémentaires feront des activités dans l’enceinte de l’école. - 4 juillet : vide grenier dans le parc de la mairie avec diverses animations. - 14 juillet : cérémonie à 11h30 place du Champ de Foire, repas assis. - 15 août : marché gourmand et feu d’artifice

- Prochain Conseil Municipal : la date sera fixée ultérieurement.

Le Maire,

Jean Claude GAUTHIER