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unknown - Communauté de communes - Canton de Semur-en-Brionnais - jnxfth
Document publié le Lundi 20 juillet 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Canton de Semur-en-Brionnais - jnxfth)
Thèmes du document : Justice et droit, Environnement, Démocratie,
A
Communauté
EN
de
communes
T4
Semur
en
&Ë7
Brionnais
LISTE
DES
DELIBERATIONS
VOTEES
PAR
LE
CONSEIL
COMMUNAUTAIRE
DU
LUNDI
20
JUILLET
2026
à VARENNE
L’ARCONCE
Numéro
Cas
re
:
FE
Libellé
des
délibérations
Vote
délibération
.
,
L
.
Adoptée
à
2026-54
Adoption
du
procès-verbal
de
la
réunion
du 08
juin
2026
;
P
ee
4
l'unanimité
-
;
5 =
cé
:
.
Adoptée
à
2026-55
Adoption
du
règlement
intérieur
du
Conseil
communautaire
,
2
ue
l'unanimité
2026-56
Recours
gracieux
de
Monsieur
le Sous-préfet
contre
la délibération
Adoptée
à
n°2026-45
du
08
juin
2026
portant
modification
statutaire
l'unanimité
Renouvellement
des
conventions
d'intervention
ACI
pour
entretien
Adoptée
à
2026-57
;
5
5
ie à
des
sentiers
Balades
Vertes
l'unanimité
Marché
de
collecte,
transport
et traitement
des
déchets
ménagers :
Adoptée
à
2026-58
,
,
j
nn
avenant
au
marché
du
lot
8
(déchets
dangereux)
l’unanimité
Avenant
au
marché
de
maitrise
œuvre
avec
FABRIQUES
(projet
Adoptée
à
2026-59
.
,
.
.
.
,
ue
touristique
au
marché
de
St
Christophe
en
Brionnais)
l'unanimité Adoptée
par
9
2026-60
Subvention
exceptionnelle
à
l'association
ABISE
abstentions
et
23
voix
pour
Motion
en
faveur
de
la
pérennisation
et
du
renforcement
de
la ligne
Adoptée
à
2026-61
;
;
;
j
sci
ferroviaire
Moulins
/
Paray-le-Monial
/
Lyon
l'unanimité
,
Le
,
.
Adoptée
à
2026-62
Décision
modificative
budget
annexe
« SPIC
énergie
renouvelable
»
;
p°
2
l'unanimité
2026-63
Projet
modernisation
touristique
au
marché
de
Saint
Christophe
en
Adoptée
à
Brionnais
: approbation
sous-traitance
lot
n°1
l’unanimité
Fait
à Saint-Christophe-en-Brionnais,
le
27
juillet
2026,
Le
Président,
David
CORDEIRO
SE
M
U
À.
À N
COMMUNAUTE
DE
COMMUNES
DE
SEMUR-EN-BRIONNAIS
Rue
des
Ebaulais
- 71
800
SAINT
CHRISTOPHE
EN
BRIONNAIS
Tel
: 03
85
25
86
47
- E-mail
: contact@ccsemur.fr