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unknown - Communauté de communes - Canton de Semur-en-Brionn
unknown - Communauté de communes - Canton de Semur-en-Brionnais - 9vsq6l
Document publié le Lundi 8 décembre 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Canton de Semur-en-Brionnais - 9vsq6l)
Thèmes du document : Environnement, Budget, Démocratie,
Communauté de
communes
LE “TA
Semur
en
&Ë7
Brionnais
LISTE
DES
DELIBERATIONS
VOTEES
PAR
LE
CONSEIL
COMMUNAUTAIRE
DU
LUNDI
08
DECEMBRE
2025
à SAINT
DIDIER
EN
BRIONNAIS
Numér:
L
cree
/ 4
; É
”
Libellé
des
délibérations
Vote
délibération
.
.
.
Adoptée
à
2025-81
Adoption
du
PV
du
conseil
communautaire
du
06/10/2025
;
°Pee
4
l'unanimité
TT
;
7
;
;
.
Adoptée
à
2025-82
Participation
au
dispositif
santé
proposé
par
le Centre
de
Gestion
71
,
nec
l'unanimité
Line
Adoptée
à
2025-83
Validation
de
la
CTG
2026-2030
,
er
l'unanimité
de
ue
€
.
.
.
Adoptée
à
2025-84
Participation
financière
CCSB
aux
actions
jeunesse
2025
,
5
à
l’unanimité
.
.
.
Adoptée
à
2025-85
Suppression
du
budget
annexe
action
sociale
;
ner
l'unanimité
2025-86
| Attribution aide OPAH
AAIapiée à l'unanimité
ie
.
Adoptée
à
2025-87
Fixation
du
loyer
pour
les
logements
de
la Gendarmerie
,
ee
l’unanimité
Création
d'une
commission
d'attribution
la
location
des
logements
Adoptée
à
2025-88
|
,
Nr
de
la
Gendarmerie
l'unanimité A
à
2025-89
Avenants
aux
travaux
Gendarmerie
$ Ps
”
l'unanimité
Convention
avec
ABISE
pour
le suivi
socio-professionnel
des
agents
Adoptée
à
2025-90
'
nc
ACI
l’unanimité
Modification
des
intérêts
communautaires
(élaboration
DOCOB
et
30
voix
pour
et
2025-91
.
.
animation
site
Natura
2000)
1
abstention
Dépôt
d'une
demande
de
subvention
auprès
de
la
région
pour
30
voix
pour
et
2025-92
Ge
.
:
l'animation
du
site
Natura
2000
1 voix
contre
_——
;
29
voix
pour
et
2025-93
Création
du
poste
d'animateur
Natura
2000
Ÿ
x
PoS
2
voix
contre
Construction
d’un
bâtiment
Ressourcerie
à la
déchetterie
et
dépôt
Adoptée
à
2025-94
d’une
demande
de
subvention
pour
l’Appel
à
projet
Territoires
l'unanimité
CD71
2026
Validation
du
projet
d'amélioration
de
l'accueil
touristique
et
28
voix
pour,
2025-95
aménagement
d’un
centre
d'interprétation
sur
le site
du
marché
de
2 voix
contre,
Saint
Christophe
en
Brionnais
et
demande
de
subventions
1 abstention,
x
.
,
Adoptée
à
2025-96
Avenant
à
la
convention
d'affermage
CCSB/SAEM
marché
au
cadran
,
p°
à
l’unanimité Adoptée
à
2025-97
Subvention
équilibre
budget
SPIC
,
F
nc
l'unanimité
Vacations
commissaire
enquêteur
pour
enquête
publique
sur
la
Adoptée
à
2025-98
Le
,
ec
modification
1
du
PLUI
l'unanimité
COMMUNAUTE
DE
COMMUNES
DE
SEMUR-EN-BRIONNAIS
Rue
des
Ebaulais
- 71
800
SAINT
CHRISTOPHE
EN
BRIONNAIS
Tel
: 03
85
25
86
47
- E-mail
: contact@ccsemur.fr Adoptée
à
2025-99
Ouverture
des
crédits
investissements
2026
avant
vote
des
budgets
,
ue
l'unanimité
2025-100
Autorisation
de
signature
des
marchés
de
collecte,
transport
et
Adoptée
à
traitement
des
déchets
ménagers
et
assimilés
l'unanimité
2025-101
Remboursement
à la CC
de
Marcigny
traitement
OMR
EPHAD
Adoptée
à
Semur,
années
2002
à 2024
l'unanimité
;
—
;
Adoptée
à
2025-102
|Convention
pour
la
livraison
de
broyat
de
déchets
verts
,
p°
2
l'unanimité
.
à
.
.
;
.
Adoptée
à
2025-103
|
Convention
relative
à
l'accueil
des
professionnels
en
déchetterie
,
P ee
©
l'unanimité
Le
,
.
.
.
,
Adoptée
à
2025-104
|
Modification
du
règlement
de
service
public
de
gestion
des
déchets
,
pe
se
l'unanimité
Fait
à Saint-Christophe-en-Brionnais,
le
15
décembre
2025,
Le
Président,
David
CORDEIRO
COMMUNAUTE
DE
COMMUNES
DE
SEMUR-EN-BRIONNAIS
Rue
des
Ebaulais
- 71
800
SAINT
CHRISTOPHE
EN
BRIONNAIS
Tel
: 03
85
25
86
47
- E-mail
: contact@ccsemur.fr