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Convocation - 02 mars 2023 convocation conseil communautaire
Document publié le Jeudi 2 mars 2023 par la commune de Saint-Marcan.
Lien du pdf (Convocation - 02 mars 2023 convocation conseil communautaire)
Thèmes du document : Budget, Démocratie, Travail et emploi,
Pays de Dol
Baie du Mont St-Michel
COMMUNAUTÉ DE COMMUNES N
Dol de Bretagne, le 21 février 2023,
Le Président de la Communauté de communes,
A Mesdames et Messieurs les conseillers(ères) communautaires,
Madame, Monsieur, le (la) conseiller(ère) de la Communauté de communes,
J'ai l'honneur de vous convier à la séance du Conseil communautaire, qui aura lieu le :
Jeudi 2 mars 2023 à 18h30
Salle Serge GAS - PLEINE-FOUGERES
ORDRE DU JOUR
Approbation du procès-verbal de la séance précédente en date du 26 janvier 2023
1. Pôle Ressources -— Service Finances - Approbation des comptes de gestion 2022 2. Pôle Ressources — Service Finances - Approbation des comptes administratifs 2022 - Budget Général
3. Pôle Ressources — Service Finances - Approbation des comptes administratifs 2022 - Budget Collecte Traitement et Valorisation des Ordures Ménagères 4. Pôle Ressources -— Service Finances - Approbation des comptes administratifs 2022 -
Budget Assainissement Non Collectif
5. Pôle Ressources — Service Finances - Approbation des comptes administratifs 2022 - Budget Gemapi
6. Pôle Ressources - Service Finances - Approbation des comptes administratifs 2022 - Budget Hôtel d'Entreprises
7. Pôle Ressources — Service Finances - Approbation des comptes administratifs 2022 - Budget Lotissement 1 Saint Georges de Gréhaigne
8. Pôle Ressources — Service Finances - Approbation des comptes administratifs 2022 - Budget Lotissement 3 Trans la Forêt
9. Pôle Ressources — Service Finances - Approbation des comptes administratifs 2022 - Budget ZA 1 La Fontaine au Jeune
10. Pôle Ressources — Service Finances - Approbation des comptes administratifs 2022 - Budget ZA 2 Le Point du Jour
11. Pôle Ressources — Service Finances - Approbation des comptes administratifs 2022 - Budget Energie Photovoltaïque
12. Pôle Ressources — Service Finances - Approbation des comptes administratifs 2022 - Budget ZA Les Vignes Chasles
13. Pôle Ressources — Service Finances - Approbation des comptes administratifs 2022 - Budget Pépinière d'Entreprises
14. Pôle Ressources — Service Finances - Approbation des comptes administratifs 2022 -
Budget Port Le Vivier Sur Mer Cherrueix
Communauté de Communes
du Pays de Dol et de la Baie du Mont St Michel
Synergy8 — P.A Les Rolandières
17 rue de la Rouelle 35120 Dol de Bretagne
Tél. : 02 99 80 90 57 - info @ccdol-baiemsm.bzh
“ Pays de Dol
Baie du Mont St-Michel
COMMUNAUTÉ DE COMMUNES N
15.
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30.
Pôle Ressources — Service Finances - Approbation des comptes administratifs 2022 - Budget ZA Les Rolandières
Pôle Ressources — Service Finances - Approbation des comptes administratifs 2022 - Budget ZA BUDAN PLEINE-FOUGERES
Pôle Ressources — Service Finances - Approbation des comptes administratifs 2022 - Budget ZA Roche Blanche BAGUER MORVAN
Pôle Ressources — Service Finances - Approbation des comptes administratifs 2022 -
Budget ZA Les Créchettes LE VIVIER SUR MER
Pôle Ressources — Service Finances - Approbation des comptes administratifs 2022 — Budget ZA Razette PLEINE FOUGERES
Pôle Ressources — Service Ressources Humaines - Approbation du Plan et du règlement de formation
Pôle Ressources — Service Ressources Humaines — Rapport sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommes
Pôle Ressources — Service Ressources Humaines - Modification du Règlement Intérieur
Pôle Ressources — Service Finances - Présentation du Débat d’Orientations Budgétaires 2023
Pôle Ressources — Service Finances — Budget Général — Fixation des modalités de remboursements des frais de formation par les communes
Exécutif — Election des conseillers au sein des Syndicats Mixtes — Syndicat des Eaux de Beaufort - Nouvelle élection - Remplacement de Monsieur Julien LEPORT
Pôle Aménagement et Développement - Service Développement économique Emploi - Port - Critères d’attributions AOT stationnements et stockage
Pôle Aménagement et Développement - Service Développement économique Emploi - Port - Modification de la composition de la commission portuaire
Pôle Aménagement et Développement — Service Tourisme - Maison des Polders - Location de Vélos — Conventionnement avec le tiers associatif et évolution de la grille tarifaire
Pôle Aménagement et Développement — Service Tourisme - Maison de Tourisme - Boutiques — Grille tarifaire unique
Pôle Aménagement et Développement - Service Aménagement et Cadre de Vie - Renouvellement du dispositif d'aide à l’acquisition de VAE neufs et à l’électrification de vélo au titre de l’année 2023
Pôle Ressources - Service Affaires Juridiques - Compte rendu des délégations accordées au Président et au Bureau entre le 1°" janvier 2023 et le 31 janvier 2023
Je vous prie d’agréer, Madame, Monsieur, le (la) conseiller(ère) de la Communauté de communes, l'assurance de ma respectueuse considération.
Communauté de Communes
du Pays de Dol et de la Baie du Mont St Michel
Synergy8 - P.A Les Rolandières
17 rue de la Rouelle 35120 Dol de Bretagne
Tél. : 02 99 80 90 57 - info @ccdol-baiemsm.bzh
Le Président
Denis RARINEL
X Pays de Dol
Baie du Mont St-Michel
COMMUNAUTÉ DE COMMUNES
Le Conseil communautaire compte 41 conseillers(ères) communautaires titulaires, et 7 conseillers(ères) communautaires suppléant(e)s.
Nombre de
conseillers dE 3 Communes {accord Titulaires Suppléants
local)
Denis RAPINEL
Stéphanie CHEREL
Julien LEVERGNEUX
Odile JOUQUAN Dol de Bretagne 8 Xavier COADIC -
Catherine BRIAND
Jérôme DOLBOIS
Marie-Odile MABILE
Louis THEBAULT
: x Sylvie PIGEON Pleine-Fougères 4 Didier BRUNE -
Laëtitia LENFANT
Olivier BOURDAIS
Baguer-Morvan 3 Sylvie COMMEREUC - Gilles LEBRET
Sylvie DUGUEPEROUX
Baguer-Pican 3 David GUILLOUX - Eliane MASSON
ai Sylvie RAME-PRUNAUX
Épinlas 4 Jean-Louis DESPRES [
ë François MAINSARD
Ror-Landreux : Marie-José CAILLET - . Jean-Michel TAILLEBOIS
Shen : Audrey BEREST. -
Marie-Elisabeth SOLIER
on : Didier ROBINARD - Christine FAUVEL
La Bousae ? David VIGOUR [ . Jean-François GOBICHON Saint-Broladre 2 Delphine COLUSSI -
Si Clarisse BARATAUD Le Vivier-sur-Mer 2 Arnaud VETTIER -
Christophe FAMBON
ROz-Sur-CouBsnon * Marie-Jeanne HENRI ” Sougeal 1 Rémi CHAPDELAINE Amyra DURET Trans-la-Forêt 1 Janine LEJANVRE Elisabeth BOURDIN Sains 1 Nicolas BATHELLIER Jean-Marie TASSEL Saint-Marcan 1 Louis LEPORT Xavier LEBRET Broualan 1 André DAVY Stéphane CHAPRON Saint-Georges-de : . Gréhaigne 1 Jean-Pierre HERY Jean-Pierre ROUXEL
Vieux-Viel 1 Gérard DUFEU Brigitte BARBIER
Communauté de Communes
du Pays de Dol et de la Baie du Mont St Michel
Synergy8 - P.A Les Rolandières
17 rue de la Rouelle 35120 Dol de Bretagne
Tél. : 02 99 80 90 57 - info @ccdol-baiemsm.bzh
\ Pays de Dol
Baie du Mont St-Michel
COMMUNAUTÉ DE COMMUNES N
Pour les communes de moins de 1000 habitants, le maire est seul(e) conseiller(ère) communautaire, et son (sa) suppléant(e) est le (la) 1°’ adjoint(e). Ordre du tableau.
Pour les communes de plus de 1000 habitants, les conseillers(ères) communautaires ne disposent pas de suppléant(e)s. Dans ce cas, en cas d’empêchement, vous êtes invité(e) à donner une procuration de vote à un(e) autre conseiller(ère) communautaire titulaire de votre
choix.
Merci de prévenir les services de la Communauté de communes (02.99.80.90.57) de cette procuration avant le déroulement de la séance.
PROCURATION DE VOTE
Je soussigné(e).ssssncssssecaeveenesremencnnnsennasensamenaneemennenannnesnenssanemnesaneneenenes
Agissant en qualité de conseiller(ère) communautaire titulaire,
Empêché(e) d'assister à la réunion du Conseil communautaire de la Communauté de communes du Pays de Dol et de la Baie du Mont-Saint-Michel
qui se tiendra le
Donne pouvoir pour me représenter et émettre tout vote en mon nom à :
A , conseiller(ère) communautaire titulaire.
Signature
Communauté de Communes
du Pays de Dol et de la Baie du Mont St Michel
Synergy8 — P.A Les Rolandières
17 rue de la Rouelle 35120 Dol de Bretagne
Tél. : 02 99 80 90 57 - info @ccdol-baiemsm.bzh
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