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Conseil Municipal - cm 2022 241
Conseil Municipal - cm 2022 265
Document publié le Jeudi 24 novembre 2022 par la commune d'Annonay.
Lien du pdf (Conseil Municipal - cm 2022 265)
Thèmes du document : Institutions publiques, Aménagement du territoire, Énergies,
2022
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DGA Ressources
Service des Affaires Juridiques,
Administratives et Foncières
CONSEIL MUNICIPAL
EXTRAIT DU REGISTRE
DES DELIBERATIONS
Séance du 24 novembre 2022 (18h30)
Hôtel de Ville - Salle Montgolfier
Nombre de membres : 33
En exercice : 33
Présents : 24
Votants : 32
Convocation et affichage : 16/11/2022
Président de séance : Monsieur Simon
PLENET
Secrétaire de séance : Madame Gracinda
HERNANDEZ
Etaient présents : Edith MANTELIN, Patrick SAIGNE, Marc-Antoine QUENETTE, Nadège COUZON, Pascal PAILHA, Jérôme DOZANCE, Gracinda HERNANDEZ, Michel SEVENIER, Eric PLAGNAT, Catherine MICHALON, Maryanne BOURDIN, Assia BAIBEN-MEZGUELDI, Lokman ÜNLÜ, Stéphanie BARBATO-BARBE, Clément CHAPEL, Antoinette SCHERER, Jérémy FRAYSSE, Romain EVRARD, Catherine MOINE, Juanita GARDIER, Jamal NAJI, Simon PLENET, Antoine MARTINEZ, François CHAUVIN.
Pouvoirs : Bernard CHAMPANHET (pouvoir à Patrick SAIGNE), Laura MARTINS PEIXOTO (pouvoir à Catherine MOINE), Frédéric GONDRAND (pouvoir à Lokman ÜNLÜ), Sophal LIM (pouvoir à Jamal NAJI), Claudie COSTE (pouvoir à Eric PLAGNAT), Michel HENRY-BLANC (pouvoir à Antoinette SCHERER), Louisa GRENOT (pouvoir à Catherine MICHALON), Danielle MAGAND (pouvoir à François CHAUVIN).
Etaient absents et excusés : Vincent DUGUA.
CM-2022-265 - ADMINISTRATION GENERALE - COMPOSITION DES
COMMISSIONS PERMANENTES SUITE A LA DEMISSION DU CONSEIL
MUNICIPAL DE MADAME VERONIQUE NEE
Rapporteur : Monsieur Simon PLENET
Conformément à l’article L.2121-22 du Code Général des Collectivités Territoriales modifié par la loi n° 2013-403 du 17 mai 2013, le Conseil Municipal, par délibération n° CM 2020-99 du 3 Juillet 2020, a procédé à la formation et à l’élection des membres des commissions permanentes suivantes :
Commission « Finances, ressources humaines et administration générale » Commission « Cadre de vie, développement durable et attractivité » Commission « Développement humain et solidarités »
Par délibération n° CM-2020-211 du 7 décembre 2020, le Conseil Municipal a procédé à la révision des articles 7 et 8 du règlement intérieur du Conseil Municipal, relatifs aux commissions municipales et leur fonctionnement et prévu la tenue d'une commission générale regroupant l'ensemble des membres des commissions permanentes en vue de l'examen des dossiers prévus à l'ordre du jour du Conseil municipal, préalablement à la tenue de ce dernier.
Ont également été désignés par arrêté du Maire, en application de la délibération susmentionnée (modification du règlement intérieur du Conseil Municipal - article 7) un vice-président issu de la majorité et un vice-président issu de l'opposition comme suit :
1 2022
Vice-présidence des commissions permanentes
« Finances, ressources humaines et administration générale »
M. François CHAUVIN par arrêté du Maire, n° AM-2021-445
Mme Nadège COUZON par arrêté du Maire, n° AM-2021-443
« Cadre de vie, développement durable et attractivité »
Mme Edith MANTELIN par arrêté du Maire, n° AM-2021-447
Mme Véronique NEE par arrêté du Maire, n° AM-2022-30
« Développement humain et solidarités »
Mme Maryanne BOURDIN par arrêté du Maire, n° AM-2021-444
M. Jérôme DOZANCE par arrêté du Maire, n° AM-2021-446
Ceux-ci sont consultés pour la fixation de l'ordre du jour des commissions. Les vice- présidents ont la possibilité de proposer des thèmes qui seront examinés en commission dans les 4 mois suivant leur proposition.
CONSIDERANT la démission du Conseil Municipal de Madame Véronique NEE, intervenue le 28 septembre 2022,
Il convient donc de procéder à son remplacement au sein desdites commissions.
Monsieur Simon PLENET, Maire, propose donc :
En lieu et place de Madame Véronique NEE, la candidature de Monsieur Vincent DUGUA installé le 24 novembre 2022 au sein du Conseil Municipal (délibération n° CM-2022-XX).
COMPTE TENU DES ELEMENTS PRECITES, Monsieur Simon PLENET, Maire, propose que la composition de chacune des commissions s’établisse comme suit :
Commission 1
« Finances, ressources humaines et administration générale »
Président : Simon PLENET, Maire d’Annonay
Vice-Président : François CHAUVIN
Vice-Présidente : Nadège COUZON
Composée de : 21 membres titulaires / 7 suppléants
Membres titulaires Membres suppléants
2 2022
Maryanne BOURDIN
Michel SEVENIER
Edith MANTELIN
Clément CHAPEL
Stéphanie BARBATO-BARBE
Jérémy FRAYSSE
Assia BAÏBEN-MEZGUELDI
Romain EVRARD
Juanita GARDIER
François CHAUVIN
Patrick SAIGNE
Danielle MAGAND
Louisa GRENOT
Antoine MARTINEZ
Marc-Antoine QUENETTE
Nadège COUZON
Claudie COSTE
Eric PLAGNAT
Jérôme DOZANCE
Michel HENRY-BLANC
Vincent DUGUA
Lokman ÜNLU
Antoinette SCHERER
Gracinda HERNANDEZ
Bernard CHAMPANHET
Catherine MOINE
Pascal PAILHA
Sophal LIM
Commission 2
« Cadre de vie, développement durable et attractivité »
Président : Simon PLENET, Maire d’Annonay
Vice-Présidente : Edith MANTELIN
Vice-Président-e- :
Composée de : 15 membres titulaires / 4 suppléants
Membres titulaires Membres suppléants
Edith MANTELIN
Romain EVRARD
Juanita GARDIER
Maryanne BOURDIN
Clément CHAPEL
Frédéric GONDRAND
Catherine MICHALON
Catherine MOINE
Antoinette SCHERER
Bernard CHAMPANHET
Nadège COUZON
Jamal NAJI
Eric PLAGNAT
Jérôme DOZANCE
Vincent DUGUA
Danielle MAGAND
François CHAUVIN
Patrick SAIGNE
Claudie COSTE
Commission 3
« Développement humain et solidarités »
Président : Simon PLENET, Maire d’Annonay
Vice-Présidente : Maryanne BOURDIN
Vice-Président : Jérôme DOZANCE
Composée de : 15 membres titulaires / 4 suppléants
Membres titulaires Membres suppléants
3 2022
Jérémy FRAYSSE
Assia BAÏBEN-MEZGUELDI
Michel SEVENIER
Stéphanie BARBATO-BARBE
Patrick SAIGNE
Laura MARTINS-PEIXOTO
Maryanne BOURDIN
Lokman ÜNLU
Gracinda HERNANDEZ
Bernard CHAMPANHET
Pascal PAILHA
Jamal NAJI
Sophal LIM
Jérôme DOZANCE
Vincent DUGUA
Catherine MICHALON
François CHAUVIN
Marc-Antoine QUENETTE
Michel HENRY-BLANC
Il est précisé que les désignations des vice-présidences des commissions, hormis celle attribuée à Madame Véronique NEE, démissionnaire, pour la Commission « Cadre de vie, développement durable et attractivité » demeurent inchangées. La désignation du second vice-président de ladite commission interviendra donc par un prochain arrêté du Maire.
VU l’article L. 2121-22 du Code général des collectivités territoriales,
VU le règlement intérieur du Conseil Municipal,
VU l'avis favorable de la commission générale du 15 novembre 2022
DÉLIBÉRÉ
LE CONSEIL MUNICIPAL
Après en avoir délibéré, et à l’unanimité
APPROUVE la formation et la composition des commissions comme suit :
Commission 1
« Finances, ressources humaines et administration générale »
Président : Simon PLENET, Maire d’Annonay
Vice-Président : François CHAUVIN
Vice-Présidente : Nadège COUZON
Composée de : 21 membres titulaires / 7 suppléants
Membres titulaires Membres suppléants
4 2022
Maryanne BOURDIN
Michel SEVENIER
Edith MANTELIN
Clément CHAPEL
Stéphanie BARBATO-BARBE
Jérémy FRAYSSE
Assia BAÏBEN-MEZGUELDI
Romain EVRARD
Juanita GARDIER
François CHAUVIN
Patrick SAIGNE
Danielle MAGAND
Louisa GRENOT
Antoine MARTINEZ
Marc-Antoine QUENETTE
Nadège COUZON
Claudie COSTE
Eric PLAGNAT
Jérôme DOZANCE
Michel HENRY-BLANC
Vincent DUGUA
Lokman ÜNLU
Antoinette SCHERER
Gracinda HERNANDEZ
Bernard CHAMPANHET
Catherine MOINE
Pascal PAILHA
Sophal LIM
Commission 2
« Cadre de vie, développement durable et attractivité »
Président : Simon PLENET, Maire d’Annonay
Vice-Présidente : Edith MANTELIN
Vice-Président-e- :
Composée de : 15 membres titulaires / 4 suppléants
Membres titulaires Membres suppléants
Edith MANTELIN
Romain EVRARD
Juanita GARDIER
Maryanne BOURDIN
Clément CHAPEL
Frédéric GONDRAND
Catherine MICHALON
Catherine MOINE
Antoinette SCHERER
Bernard CHAMPANHET
Nadège COUZON
Jamal NAJI
Eric PLAGNAT
Jérôme DOZANCE
Vincent DUGUA
Danielle MAGAND
François CHAUVIN
Patrick SAIGNE
Claudie COSTE
Commission 3
« Développement humain et solidarités »
Président : Simon PLENET, Maire d’Annonay
Vice-Présidente : Maryanne BOURDIN
Vice-Président : Jérôme DOZANCE
Composée de : 15 membres titulaires / 4 suppléants
Membres titulaires Membres suppléants
5 2022
Jérémy FRAYSSE
Assia BAÏBEN-MEZGUELDI
Michel SEVENIER
Stéphanie BARBATO-BARBE
Patrick SAIGNE
Laura MARTINS-PEIXOTO
Maryanne BOURDIN
Lokman ÜNLU
Gracinda HERNANDEZ
Bernard CHAMPANHET
Pascal PAILHA
Jamal NAJI
Sophal LIM
Jérôme DOZANCE
Vincent DUGUA
Catherine MICHALON
François CHAUVIN
Marc-Antoine QUENETTE
Michel HENRY-BLANC
AUTORISE Monsieur le Maire à signer toutes les pièces afférentes à ce dossier et le CHARGE d’effectuer toutes les démarches nécessaires à l’exécution de la présente délibération.
Fait à Annonay le : 28/11/22
Affiché le : 28/11/22
Transmis en sous-préfecture le : 28/11/22
Identifiant télétransmission : 007-210700100-20221124-36428-DE-1-1
Pour extrait certifié conforme au
registre des délibérations du
CONSEIL MUNICIPAL
Le Maire
Simon PLENET
6