Déliberation - DEL 13 C 2025 Personnel communal actualisation rifseep

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Déliberation - DEL 13 C 2025 Personnel communal actualisation rifseep Document publié le Jeudi 27 février 2025 par la commune de Pocé-les-Bois. Lien du pdf (Déliberation - DEL 13 C 2025 Personnel communal actualisation rifseep)Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Travail et emploi, le 28/02/2025

28/02/2025

COMMUNE DE POCÉ-LES-BOIS ID : 055-213502297-20250227-13C2025-DE

Département d’Ille-et-Vilaine Date de mise en ligne : 28/02/2025

EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

SÉANCE DU 27 FÉVRIER 2025

Affaire n°13-C-2025

L'an deux mille vingt-cinq, le vingt-sept février à vingt heures, le Conseil Municipal de la commune de POCÉ-LES-BOIS,

légalement convoqué, s’est réuni en séance ordinaire, à la mairie, sous la présidence de M. Frédéric MARTIN, Maire.

Date de la convocation : le 21 février 2025

Nombre de membres en exercice : 14

Nombre de membres présents : 9

Nombre de votants : 9

Étaient présent{ejs: M Frédéric MARTIN (Maire) - Mme Christine HAIGRON (1#® Adjointe) —- M David BERTIER

{25% Adjoint) — Mme Nadine BRARD (3è° Adjoint) - M Jean-François BORDAIS {4"® Adjoint) - M Raboana RANAÏVO - M Christian BELLIER — Mme Fabienne FROMONT— Mme Aurélie HAILLOT -.

Étaient absent({e)s et excusé(e}s : Mme Dorothée du PONTAVICE — Mme Danielle DROUYER— M Thierry MONTENAT -

M Kévin BEAUGRAND - M Albéric JOHANET.

OBJET: PERSONNEL COMMUNAL -— Actualisation du Régime Indemnitaire, tenant compte des Fonctions, des

Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel (RIFSEEP) — Annule et remplace les délibérations n°63-

2018 et n°44-A-2021

Monsieur le Maire expose à l'assemblée :

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales,

Vu la loi n°83-634 du 13 juillet 1983 portant droits et obligations des fonctionnaires et notamment son article 20,

Vu la loi n°84-53 du 26 janvier 1984 portant dispositions statutaires relatives à la Fonction Publique Territoriale et notamment son article 88,

Vu le décret n°91-875 du 6 septembre 1991 pris pour l'application du 1° alinéa de l'article 88 de la loi n° 84-53 du 26

janvier 1984,

Vu le décret n°2010-997 du 26 août 2010 relatif au régime de maintien des primes et indemnités des agents

publics de l'Etat et des magistrats de l'ordre judiciaire dans certaines situations de congés,

Vu le décret n°2014-513 du 20 mai 2014 portant création d’un régime indemmnitaire tenant compte des

fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l'engagement professionnel dans la fonction publique de l'Etat,

Vu le décret n°2014-1526 du 16 décembre 2014 relatif à l'appréciation de la valeur professionnelle des

fonctionnairesterritoriaux,

Vu la circulaire NOR: RDFF1427139C du 5 décembre 2014 relative à la mise en œuvre du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l’engagement professionnel,

Vu la délibération instaurant un régime indemnitaire en date du 24 octobre 2018,

Vu la délibération actualisant le régime indemnitaire en date du 30 septembre 2021,

Vu l'avis du Comité Technique en date du 20 février 2025,

Vu le tableau des effectifs,Le Maire propose à l’assemblée de fixer comme suit les modalités du nou:

compose de deux éléments :

-__ l'indemnité de fonctions, de sujétions et d'expertise liée aux fonctions exercées par l’agent et à son

expérience professionnelle,

- le complément indemnitaire tenant compte de l'engagement professionnel et de la manière de

servir.

1- Mise en place de l'IFSE

BRDE Fe

Cette indemnité est versée en tenant compte du niveau de responsabilité et d'expertise requis dans l'exercice des

fonctions occupées par les fonctionnaires. Chaque emploi ou cadre d'emplois est réparti entre différents groupes

de fonctions au regard des critères professionnels suivants :

+ des fonctions d'encadrement, de coordination, de pilotage ou de conception,

° de la technicité, expertise, expérience ou qualification nécessaire à l’exercice des fonctions,

+ des sujétions particulières ou degré d'exposition du poste au regard de son environnement professionnel.

A.- Les bénéficiaires

Après en avoir délibéré, décide d'instaurer dans la limite des textes applicables à la Fonction Publique d'Etat

l'indemnité de fonctions, de sujétions et d'expertise (I.F.S.E.) :

° aux agents titulaires et stagiaires à temps complet, à temps non complet et à temps partiel,

° aux agents contractuels de droit public à temps complet, à temps non complet et à temps partiel.

B.- La détermination des groupes de fonctions et des montants maxi:

Chaque part de V'ILF.S.E. correspond à un montant maximum fixé dans la limite des plafonds déterminés ci-

dessous et applicables aux fonctionnaires de l'Etat.

L'autorité territoriale arrêtera les montants individuels en tenant compte des critères suivants, pour l’ensemble des

catégories et groupes de fonctions :

— des fonctions d'encadrement et coordination (responsabilité, encadrement, autonomie et prise d'initiatives),

— de la technicité et de l'expertise,

— des sujétions particulières ou degré d'exposition du poste au regard de son environnement professionnel.

+ AGENTS DE CATÉGORIES B

- Arrêté du 19 mars 2015 pris pour l'application du décret n°2014-513 aux corps des secrétaires

administratifs des administrations d'Etat dont le régime indemnitaire est pris en référence pour les

rédacteurs territoriaux.

RÉDACTEURS TERRITORIAUX MONTANTS ANNUELS GROUPES DE PLAFONDS INDICATIFS EMPLOIS (A TITRE INDICATIF MONTANT MINI © FONCTIONS { 1 MONTANT MAXI RÉGLEMENTAIRES

Groupe 1 Secrétaire générale de mairie 3 000 € 15 000 € 17480 €

+ AGENTS DE CATÉGORIES C

-__ Arrêtés du 20 mai 2014 et du 26 novembre 2014 pris pour l'application du décret n°2014-513 aux corps

des adjoints administratifs des administrations dont le régime indemnitaire est pris en référence pour les

adjoints administratifs territoriaux.

ADJOINTS ADMINISTRATIFS TERRITORIAUX MONTANTS ANNUELS

GROUPES DE PLAFONDS INDICATIFS EMPLOIS {A TITRE INDICATIF MONTANT MINI

FONCTIONS { ) MONTANT MAXI RÉGLEMENTAIRES

Groupe 1 Secrétaire générale de mairie 3 000 € 10 000 € 11340 €

Agent chargé de l'accueil, de

l'urbanisme, de l’Etat-civil, des ’ ’ 8 000 € 10 800 €

Groupe 2 formalités administratives, des 1450€ 0 80

élections, du cimetièrele 28/02/2025

cture le 28/02/2025

- Arrêtés du 28 avril 2015 pris pour l’application du décret n°2014-54n:055:2135n242m 20280207: 10202R DES

des administrations dont le régime indemnitaire est pris en référence pour les agents de maîtrise et les

adjoints techniques territoriaux.

AGENTS DE MAÎTRISE TERRITORIAUX MONTANTS ANNUELS

GROUPES DE PLAFONDS INDICATIFS

FONCTIONS EMPLOIS MONTANT MINT | MONTANT MAXI | RÉGLEMENTAIRES

Groupe 1 Responsable du service technique 3000€ 10 000 € 11 340€

ADJOINTS TECHNIQUES TERRITORIAUX MONTANTS ANNUELS

GROUPES DE PLAFONDS INDICATIFS EMPLOIS MONTANT MINI à FONCTIONS MONTANT MAXI RÉGLEMENTAIRES

Groupe 1 Responsable du service technique 3 000 € 10 000 € 11 340 €

Adjoint technique en charge des espaces

verts

Groupe 2 Adjoint technique en charge de 1450 € 8 000€ 10 800 €

l'entretien des bâtiments communaux et

de la gestion des salles communales

- Arrêté du 30 décembre 2016 pris pour l'application du décret n°2014-513 aux corps des adjoints du

patrimoine des administrations d’Etat transposables aux adjoints territoriaux du patrimoine.

ADJOINTS TERRITORIAUX DU PATRIMOINE MONTANTS ANNUELS

GROUPES DE PLAFONDS INDICATIFS EMPLOIS MONTANT MINI #

FONCTIONS MONTANT MAXI | RÉGLEMENTAIRES Groupe 1 Responsable de la bibliothèque municipale 3000€ 10 000 € 11 340 € Agent chargé de l'accueil, de

l'enregistrement, de la préparation et du

Groupe 2 rangement des livres, de la gestion des 1450 € 8 000 € 10 800 €

retours-prêts, aide à la préparation des

animations

C.- Le réexamen du montant de l'IFSE

Le montant annuel attribué à l'agent fera l’objet d’un réexamen :

e en cas de changement de fonctions,

e tous les trois ans, en l'absence de changement de fonctions et au vu de l'expérience acquise par l'agent

e pour les emplois fonctionnels, à l'issue de la première période de détachement

D.- Les modalités de maintien ou de suppression de l'IF.S.E.

Conformément au décret n°2010-997 du 26 août 2010 relatif au régime de maintien des primes et indemnités des

agents publics de l’Etat dans certaines situations de congés :

e En cas de congé de maladie ordinaire y compris accident de service, l1.F.S.E. suivra le sort du traitement

e __ Pendant les congés annuels et les congés pour maternité, de paternité et d’accueil de l'enfant ou pour

adoption, cette indemnité sera maintenue intégralement

° En cas de congé de longue maladie, longue durée et grave maladie, l’IFSE sera suspendu.

E£.- Périodicité de versement de FLFS.E.

L'IFSE sera versé mensuellement. Le montant est proratisé en fonction du temps de travail.

F.- Clause de revalorisation l'LF.S.E.

Les montants maxima évoluent selon les mêmes conditions que les montants applicables aux fonctionnaires aux

fonctionnaires de l'Etat.ll. Mise en place du complément indemnitaire (C.l.)

6 le 28/02/2025

cture le 28/02/2025

ID : 055-213502297-20250227-13C2025-DE

Le complément indemnitaire est lié à engagement professionnel et à la manière de servir de l’agent. Le versement

de ce complément est facultatif.

A.- Les bénéficiaires

Après en avoir délibéré, décide d'instaurer dans la limite des textes applicables à la Fonction Publique d'Etat

l'indemnité de fonctions, de sujétions et d'expertise (1.F.S.E.) :

eaux agents titulaires et stagiaires à temps complet, à temps non complet et à temps partiel,

° aux agents contractuels de droit public à temps complet, à temps non complet et à temps partiel.

B.- La détermination des groupes de fonctions et des montants maxima du C.I.

Chaque cadre d'emplois est réparti en groupes de fonctions auxquels correspondent les montants plafonds fixés dans

la limite des plafonds applicables à la Fonction Publique d'Etat. L'autorité territoriale arrêtera les montants individuels

en tenant compte des critères d'évaluation définis par la délibération afférente à l'entretien professionnel. Ces

montants ne sont pas reconductibles automatiquement d’une année sur l’autre, peuvent être compris entre O et 100

% du montant maximal.

Ce coefficient sera déterminé à partir des résultats de l'évaluation professionnelle selon les modalités suivantes :

TTErT

° AGENTS DE CATÉGORIES B

- Arrêté du 19 mars 2015 pris pour l'application du décret n°2014-513 aux corps des secrétaires

administratifs des administrations d'Etat dont le régime indemnitaire est pris en référence pour les

rédacteurs territoriaux.

Les résultats professionnels obtenus par l’agent et la réalisation des objectifs

Les compétences professionnelles et techniques

Les qualités relationnelles

La capacité d'encadrement ou d'expertise ou, le cas échéant, à exercer des fonctions d'un niveau

supérieur.

RÉDACTEURS TERRITORIAUX MONTANTS ANNUELS

GROUPES DE PLAFONDS INDICATIFS EMPLOIS (A TITRE INDICATIF MONTANT MINI F

FONCTIONS { ) MONTANT MAXI | RÉGLEMENTAIRES

Groupe 1 Secrétaire générale de mairie 0€ 2380€ 2 380€

+ AGENTS DE CATÉGORIES C

- Arrêtés du 20 mai 2014 et du 26 novembre 2014 pris pour l'application du décret n°2014-513 aux corps

des adjoints administratifs des administrations dont le régime indemnitaire est pris en référence pour les

adjoints administratifs territoriaux.

ADIJOINTS ADMINISTRATIFS TERRITORIAUX MONTANTS ANNUELS

GROUPES DE PLAFONDS INDICATIFS EMPLOIS (A TITRE INDICATIF MONTANT MINI 2

FONCTIONS { 1 MONTANT MAXI RÉGLEMENTAIRES

Groupe 1 Secrétaire générale de mairie 0€ 1260€ 1 260 €

Agent chargé de l'accueil, de

, ; ; ai Groupe 2 !urbanisme, de lEtat civil, des 0€ 1200€ 1 200€

formalités administratives, des

élections, du cimetière- Arrêtés du 28 avril 2015 pris pour l’application du décret n°2014-54 in: 21880020 -202É022 71

6 le 28/02/2025

cture le 28/02/2025

SORA DEL UHES

des administrations dont le régime indemnitaire est pris en référence pour les agents de maîtrise et les

adjoints techniques territoriaux.

AGENTS DE MAÎTRISE TERRITORIAUX MONTANTS ANNUELS

GROUPES DE PLAFONDS INDICATIFS

FONCTIONS EMPLOIS MONTANT MINI | MONTANT MAXI | RÉGLEMENTAIRES

Groupe 1 Responsable du service technique 0€ 1260 € 1260 €

ADIJOINTS TECHNIQUES TERRITORIAUX MONTANTS ANNUELS

GROUPES PLAFONDS INDICATIFS EMPLOIS MONTANT MINI | MONTANT MAXI DE RÉGLEMENTAIRES

Groupe 1 Responsable du service technique 0€ 1260 € 1260 €

Adjoint technique en charge des espaces

verts

Groupe 2 | Adjoint technique en charge de 0€ 1200€ 1200 €

l'entretien des bâtiments communaux et

de la gestion des salles communales

- Arrêté du 30 décembre 2016 pris pour l'application du décret n°2014-513 aux corps des adjoints du

patrimoine des administrations d’Etat transposables aux adjoints territoriaux du patrimoine.

ADIJOINTS TERRITORIAUX DU PATRIMOINE MONTANTS ANNUELS

GROUPES PLAFONDS INDICATIFS EMPLOIS MONTANT MINI DE MONTANT MAXI RÉGLEMENTAIRES Groupe 1 Responsable de la bibliothèque 0€ 1260€ 1260€ municipale

Agent chargé de l'accueil, de

l'enregistrement, de la préparation et du

Groupe 2 | rangement des livres, de la gestion des 0€ 1200 € 1200 €

retours-prêts, aide à la préparation des

animations

€.- Les modalités de maintien ou de suppression du C.I.

Conformément au décret n°2010-997 du 26 août 2010 relatif au régime de maintien des primes et indemnités des

agents publics de l'Etat dans certaines situations de congés :

° En cas de congé de maladie ordinaire y compris accident de service, le C.I. suivra le sort du traitement.

+ _ Pendant les congés annuels et les congés pour maternité, de paternité et d'accueil de l'enfant ou pour

adoption, cette indemnité sera maintenue intégralement.

° En cas de congé de longue maladie, longue durée et grave maladie, le C.. sera suspendu.

D.- Périodicité de versement du complément indemnitaire

Le complément indemnitaire fera l’objet d’un versement mensuel et ne sera pas reconductible automatiquement d’une année sur l’autre. Le montant est proratisé en fonction du temps de travail.

E.- Clause de revalorisation du C.I.

Les montants maxima évoluent selon les mêmes conditions que les montants applicables aux fonctionnaires aux

fonctionnaires de l'Etat.Envoyé en préfecture le 28/02/2025

Reçu en préfecture le 28/02/2025

| Publié le IIl.- Les règles de cumul ID : 035-213502297-20250227-18C2025-DE

L'LF.S.E. et le C.I. sont exclusifs de tout autre régime indemnitaire de même nature.

Le R.I.F.S.E.E.P. ne pourra se cumuler avec :

e la prime de fonction et de résultats (PFR),

l'indemnité forfaitaire pour travaux supplémentaires (I.F.T.S.),

l'indemnité d'administration et de technicité (I.A.T.),

e l'indemnité d’exercice de missions des préfectures (I.E.M.P.),

e la prime de service et de rendement (P.S.R.),

e l'indemnité spécifique de service (I.S.S.),

e la prime de fonction informatique

L'I.F.S.E. est en revanche cumulable avec:

e l'indemnisation des dépenses engagées au titre des fonctions exercées (exemple : frais de

déplacement),

e _lesdispositifs d’intéressement collectif,

les indemnités différentielles complétant le traitement indiciaire et la GIPA les sujétions ponctuelles directement liées à la durée du travail (heures supplémentaires, astreintes, ….),

e la prime de responsabilité versée aux agents détachés sur emploi fonctionnel.

L'attribution individuelle de l'I.F.S.E. et du C.I. décidée par l'autorité territoriale fera l’objet d’un arrêté individuel.

En application de l'article 88 alinéa 3 de La Loi n°84-53 du 26 janvier 1984, l'autorité territoriale peut maintenir, à titre individuel, Le montant versé antérieurement au RISFEEP.

Date d'effet

Les dispositions de la présente délibération prendront effet au 01/03/2025.

Les délibérations instaurant Le régime indemnitaire antérieurement sont abrogées en conséquence.

Les crédits correspondants seront prévus et inscrits au budget.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l'unanimité des votants :

> VALIDE la proposition telle que détaillée ci-dessus ;

> INFORME que la présente délibération peut faire l’objet d’un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal

Administratif de Rennes dans un délai de 2 mois, à compter de sa publication et de sa réception par le

représentant de l'Etat.

Fait et délibéré à Pocé-les-Bois, le 27 février 2025.

Pour extrait conforme,

Le Secrétaire de séance,

Christine HA

Le Maire,

Frédéric MARTI