Conseil Municipal - Conseil du 28 novembre

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Conseil Municipal - Conseil du 28 novembre Document publié le Jeudi 28 novembre 2019 par la commune d'Euzet. Lien du pdf (Conseil Municipal - Conseil du 28 novembre)Thèmes du document : Transports, Famille, Consommateurs, COMPTE-RENDU

DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

DU JEUDI 28 NOVEMBRE 2019.

Etaient Présents : Christine BUCHON, Stéphanie CROXO, Fabienne PESENTI, Cyril OZIL, Patrick BERNARD, Charles CROXO, Gérard HALIN, Eric LAFONT, Jean-Paul PETIT, Laurent MONDEME.

Etaient absents excusés : Yves ENGRAND.

Secrétaire de séance : Patrick BERNARD.

Ordre du jour :

- Délibération SMEG travaux RD7.

- Validation règlement foyer.

- Subvention exceptionnelle spectacle de Noel APE.

- Fonds de concours Ales Agglo.

- Points repas des Ainés, journal communal, vœux 2020.

- Divers.

- Signature du compte rendu de la précédente réunion et des délibérations.

Ouverture de la séance à 18h30.

Mr le Maire propose que l’ODJ soit modifier pour permettre en point -6 de délibérer sur quatre sujets supplémentaires : aménagement de la Forêt Communale, validation du RPQS Assainissement, intégration de la Route Des Grives dans le domaine public. Adopté à l’unanimité.

1 – Travaux 2020 réalisés par le SMEG.

• Sécurisation et aménagement RD7

-Electricité : Les travaux d’enfouissement des réseaux et le remplacement du transformateur s’élèvent à : 140 649€, reste à charge pour la Commune : 7 030€. -Eclairage public : 24 162€ à charge de la Commune, une subvention de 50% sera demandée au SMEG.

-Téléphone : 20 805€ à la charge de la Commune.

• Renforcement réseau électrique Chemin du Laquet

-Au vu des problèmes de réseau signalés par les riverains, un renforcement du réseau et la pose d’un transformateur s’impose, il sera installé Chemin du Laquet. Montant des travaux : 70 979€ pris en charge à 100% par le SMAEG, aucune participation de la Commune.

Les 4 points sont adoptés à l’unanimité.

2 – Validation règlement du Foyer.

Le règlement est adopté, une modification sera apportée à la fiche de réservation. Adopté à l’unanimité.

3 – Demande subvention exceptionnelle Association des Parents d’Elèves.

L’APE organise un spectacle avant les fêtes de Noël, la Commune est sollicitée pour une participation financière, il est décidé d’octroyer une subvention de 100€. Adopté à l’unanimité.4 – Fonds de concours Alès Agglo.

La commune a déposé une demande de subvention au titre des Fonds de concours exceptionnels dont Alès-Agglomération dispose d’une enveloppe supplémentaire. Le dossier d’Euzet destiné à l’achat d’un nouveau véhicule ayant été retenu, la Commune va bénéficier d’une subvention supplémentaire de 3 000€.

Adopté à l’unanimité.

5 – Point repas des Ainés, journal Communal, vœux 2020.

Le traiteur et l’orchestre sont retenus, Charles CROXO présentera les propositions de menus au Club de l’Amitié pour arrêter un choix définitif.

Le journal est bouclé une dernière réunion est prévue avec la société SEDI avant tirage. Les vœux auront lieu le vendredi 10 janvier 2020, même formule que cette année.

6 – Points supplémentaires :

-Aménagement Forêt Communale :

Les agents de l’ONF sont récemment venus présenter en Mairie l’aménagement des bois communaux pour la période 2020/2038.

Des coupes seront effectuées tous les 2 ans, il sera mis en place un nouveau parcellaire, mieux intégré dans le paysage et moins couteux en entretien. Adopté à l’unanimité.

-RPQS Assainissement : La commune doit se prononcer pour le Rapport sur le Prix et la Qualité du Service présenté par Alès-Agglomération.

Adopté à l’unanimité.

-Route des Grives, il convient de délibérer pour intégrer cette route dans le domaine public, une autre délibération est nécessaire pour mettre à jour le tableau de la voirie Communale.

Adopté à l’unanimité.

7 – Divers :

-Mr le Maire a été sollicité par une commune voisine pour mutualiser l’achat de matériel destiné à la destruction des nids de frelons Asiatiques.

Le Conseil Municipal est OK sur le principe mais de nombreuses questions restent en suspend telles que le lieu de stockage et l’assurance du matériel, la responsabilité du personnel intervenant, etc… ? Il est convenu que Mr le Maire de St Etienne de l’Olm portant le projet vienne présenter son étude auprès du Conseil Municipal.

-Pour la somme de 938,60€ il est décidé d’acheter un nettoyeur HP et un aspirateur. Charles CROXO se charge de ces achats.

-Un devis sera demandé pour la création et signalisation d’un passage piéton entre le foyer et le nouveau parking. Un miroir est aussi réclamé au niveau de l’ancien cimetière. Jean-Paul PETIT se charge de ces deux points et contactera des entreprises compétentes.

-Il est décidé d’acquérir des décorations de NOEL pour agrémenter le foyer durant le repas des aînés, les fêtes e fin d’année et les vœux qui auront lieu en janvier prochain. Fabienne PESENTI et Christine BUCHON se chargeront de ces achats et de la décoration de la salle.

La séance est levée à 20H25.