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Compte-Rendu - compte rendu
Compte-Rendu - Compte Rendu Conseil Municipal du 062019
Document publié le Vendredi 7 juin 2019 par la commune de Saint-Aventin.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte Rendu Conseil Municipal du 062019)
Thèmes du document : Travail et emploi, Santé, Institutions publiques,
COMPTE RENDU CONSEIL MUNICIPAL 06/06/2019
Présents : BORDES Jean-Claude, MATHIAS Christian, OUSTALET Philippe, SANSUC Robert. Excusés : JUIN-MIELLET Maryse et BLANC Alain
Secrétaire de séance : SANSUC Robert a été élu secrétaire de séance.
Ajout délibérations
Délibérations validées à l’unanimité des membres présents
Reconduction contrat agent d’entretien renfort jusqu’à fin septembre 2019. Opposition au transfert de la compétence Eau et assainissement collectif auprès de la CCPHG
DELIBERATIONS RESSOURCES HUMAINES
Délibérations validées à l’unanimité des membres présents
Remplacement agent titulaire en cas d’absence.
Ouverture poste d’un adjoint administratif à temps partiel (6 h à 8 h semaine : renfort secrétariat et remplacement secrétaire principale pendant les vacances).
Mises à jour tableau du personnel des agents communaux : RIFSEEP.
Adhésion annuelle au service laïcité proposé par le CDG 31 et validation des tarifs proposés 5€ /an par agent).
DELIBERATIONS BUDGETAIRES
Délibération validée à l’unanimité des membres présents.
Décision modificative budgétaire N°1, N°2.
DELIBERATIONS NON VALIDEES
Répartition des sièges des conseillers communautaires (attente délibération CCPHG). Proposition d’Approbation de l’aménagement forestier par l’ONF (attente précisions).
VŒUX MOTIONS
Motion validée à l’unanimité des membres présents.
Vœu proposé par l’AMF 31 relatif aux principes et valeurs devant guider les évolutions du système de santé.
ACTIVITE COMMUNE
Fin des travaux salle des fêtes : Contrôle Electrique VERITAS réalisé le 06/06/19 OK. Derniers préparatifs Fête du Village : diffusion informations fêtes : affiches, site, OTI, mail commune en cours.
Réponse SDEHG fin des travaux enfouissement réseau électrique et télécom : les rues seront remises en état à l’identique et les points lumineux supplémentaires demandés rajoutés. Coupe affouagère 2019. La décision sera prise au prochain conseil municipal.
Saint-Aventin, le 07 Juin 2019
Le Maire
BORDES Jean-Claude