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Compte-Rendu - CM 03 06 2021
Document publié le Lundi 17 mai 2021 par la commune de Vauchelles-les-Quesnoy.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CM 03 06 2021)
Thèmes du document : Transports, Logement, Sport,
D. C. : 28.05.2021
Réunion de Conseil Municipal du 03.06.2021
Sont présents tous les Conseillers à l’exception de M. DUMONT qui a donné pouvoir à M. PATTE.
Président : M. Régis PATTE, Maire
Secrétaire : Mme Amélie BOURDON, Conseillère Municipale.
Le compte rendu de la séance du 17 mai 2021 est approuvé à l’unanimité.
Fossé rue de Caours
M. le Maire indique à l’Assemblée que cette délibération est du même style que celle du 17 mai 2021 pour la DETR.
En effet, l’instructeur des demandes de subvention du Conseil Départemental a fait savoir à M. le Maire qu’en raison de la prise en compte de la Commune en état de catastrophe lors de l’orage d’avril 2020, il était possible de solliciter une subvention de 25 % du montant hors taxe des travaux sur le fond exceptionnel inondation.
Les 3 000,00 € qui ne seront donc pas utilisés, pourront abonder d’autres travaux. Le Conseil Municipal donne son accord à l’unanimité.
M. MAILLET ajoute qu’il se renseignera afin de savoir si les 3 000,00 € peuvent également être pris en compte sans, toutefois, que ne soit dépassé le plafond de 80 % de subvention.
Nids de guêpes
M. le Maire indique avoir fait intervenir un destructeur de guêpes sur un poteau EDF situé rue Verte.
Afin de permettre aux secrétaires de répondre aux personnes qui les questionneraient sur la destruction des nids, il propose de clarifier la situation en précisant que les dépenses afférant aux nids situés sur le domaine public seront prises en charge par la Commune, celles qui concernent des nids situés dans les propriétés privées seront prises en compte par le propriétaire. Il précise que le guêpier qui est intervenu rue Verte a des tarifs qui peuvent varier en fonction des interventions de 120,00 à 250,00 € maximum pour les guêpes et de 150,00 à 500,00 € pour les frelons.
Certains guêpiers tirent dans les nids afin d’en boucher l’entrée mais le produit utilisé serait, soi-disant, dangereux pour la santé.
Ce n’est pas le cas pour celui qui est intervenu sur le poteau électrique de la rue Verte. Il a d’ailleurs fallu réagir rapidement car ORANGE, à cause de ce nid de guêpes, ne pouvait pas installer la fibre chez les riverains.
M. LEDUC ajoute que dans un cadre général, en cas de gêne, c’est le prestataire qui doit gérer le problème.
Il semblerait que pour le coup, ce n’était pas le cas pour celui qui travaille pour le compte d’ORANGE.
M. le Maire précise que s’il avait fallu attendre ORANGE ou son prestataire, malheureusement rien ne serait encore fait, les riverains attendraient toujours la fibre.
Il fallait agir ne serait-ce que pour la sécurité des personnes.
Le Conseil Municipal, entendu cet exposé, émet à l’unanimité un avis favorable à la proposition de M. le Maire.
Elections Régionales et Départementales
Au départ, il avait été prévu d’organiser ces deux élections concomitantes, l’une dans la salle des fêtes et l’autre dans la salle des réunions. M. le Maire explique avoir finalement changé d’avis. Les deux élections se dérouleront dans la salle des fêtes avec un parcours fléchés de façon à ce qu’il n’y ait aucun croisement entre les électeurs.
Pour le dépouillement, les secrétaires des bureaux électoraux, seront installées sur l’estrade. Il précise avoir acheté des plexiglas pour la protection des assesseurs.
Une partie de la facture sera remboursée par l’Etat.
Il est procédé ensuite à la répartition des assesseurs dans les différents bureaux de vote. La présidence quant à elle sera mutualisée pour les deux bureaux : M. le Maire en sera le Président et son 1er Adjoint sera son suppléant.
Questions diverses
Lotissement BDL : M. le Maire présente un plan à l’Assemblée sur lequel on remarque deux petits triangles de verdure qui jouxtent les deux premières habitations de la rue du Quesnoy et du chemin du Prêtre.
Il propose, si les propriétaires sont d’accord, de leur rétrocéder ces petites bandes de terrain pour l’euro symbolique à charge pour eux de faire borner l’endroit.
Cette pratique permettrait d’éviter les réclamations lors, notamment du débroussaillage, des particules d’herbe pouvant salir les murs des habitations.
Il demande au Conseil Municipal de décider si les frais de notaire seront partagés, réglés par le nouveau propriétaire ou par la Commune.
Le Conseil Municipal est d’accord avec M. le Maire pour céder ces petites bandes de terrain aux riverains pour l’euro symbolique à charge pour ces derniers d’en assurer le bornage à leurs frais.
Cependant, compte tenu de l’exiguïté des terrains, les frais de notaire seront payés par la Commune.
Pour ce qui concerne le lot 1, non encore vendu, la Commune devra étudier la possibilité de céder la parcelle tout en conservant l’emplacement de la chambre.
M. le Maire présente à l’Assemblée une convention signée le 30 octobre 2018 avec BDL Promotion pour la rétrocession des voiries, équipements et espaces verts.
Cette convention n’a aucune validité puisque le Conseil Municipal n’en a pas délibéré à l’époque.
Le Conseil Municipal, entendu M. le Maire, donne son accord pour la régularisation de ce dossier et autorise la rétrocession sollicitée par BDL Promotion.
Une nouvelle convention devra être signée.
M. le Maire informe l’Assemblée du passage de la Route du Poisson dans le Village le 25 septembre prochain.
Le programme sera transmis aux conseillers municipaux pour information.
M. le Maire indique que M. HEURTAUX a terminé le nettoyage du pignon de la salle des sports.
Le problème de la rouille a été vu avec MM LEDUC et DELASSALLE. L’intervention est prévue le 10 juin pour sa suppression.
Travaux rue Andrée Joubert : M. le Maire s’excuse auprès de la commission « Voirie ». Informé mardi que les travaux de réfection de la chaussée débuteraient le jeudi, il n’a pas trouvé le temps de les en informer.
Un arrêté a cependant été pris et les riverains en ont été avisés par un avis municipal. Il précise avoir été étonné du décapage complet de la route. Même s’il fallait procéder aux purges de fond, habituellement la route n’est pas décapée totalement.
Il ajoute que quelques fils d’eau ont été refaits à l’entrée du lotissement des Pommiers en Fleurs.
Il précise que le coût des travaux est d’environ 42 000,00 € mais qu’avec l’aide de la CABS, la dépense pour la Commune a été d’environ 18 000,00 €.
Sinistre de la salle des sports : M. le Maire informe l’Assemblée que le feu a de nouveau été mis dans les poubelles de la salle des sports le 26 mai vers 20 h 00.
M. le Maire, absent du village à ce moment-là, a été prévenu par Mme CORNU. A son arrivée sur les lieux, les pompiers prévenus par M. RIVIER, voisin proche, avaient pratiquement circonscrits l’incendie.
Il rappelle qu’il s’agit du deuxième incendie en deux ans. Personne n’a rien vu ni rien entendu ce qui est inquiétant. Il a simplement pu constater qu’à chaque fois, le feu a pris après un entraînement de football.
Il est allé porter plainte à la Gendarmerie dès le lendemain et la première question que lui a posée le gendarme a été de savoir si la Commune était sous vidéoprotection. Une fois de plus le poteau et le banc ont brûlé, le plafond a fondu.
Le Président du football a été contacté afin que les poubelles ne soient plus entreposées sous l’abri.
Comme la dernière fois, un devis a été demandé à M. HEURTAUX pour la remise en état. Le passage de l’expert est prévu le 09 juin.
Travaux des logements de la rue de la Croix : Ils avancent bien, le terrassement des fondations est en cours.
M. le Maire indique avoir autorisé le dépôt du grave destiné à la voirie sur le parking de la salle des sports.
Il expose que ces travaux ont fait jour à des problèmes sur le mur de la cantine en mauvais état qu’il va falloir envisager de refaire avec une protection au sommet. Mmes CORNU et DAMONNEVILLE pensent que les 3 000,00 € de subvention non utilisés pour le fossé de la rue de Caours pourraient servir ici.
M. le Maire ajoute qu’un autre problème a été soulevé par les travaux de construction des logements, le mur de la classe du Cours Moyen, jusqu’à présent protégé par la maison de M. GAREST, s’effrite et une intervention va s’avérer nécessaire pour le rejointoiement des briques.
Questions orales :
M. le Maire informe les membres de la commission Document Unique que les flexibles hydrauliques de la fourche du tracteur qui fuyaient, ont été changés.
M. LEDUC, pour l’information du Conseil Municipal, présente le plan de la voirie telle qu’elle sera après suppression du rond-point situé sur la route de Vauchelles entre Babydrink, Les Verreries de la Somme et Ponthieu Charpente.
Il précise que ces travaux qui devaient se dérouler de juillet à septembre ont été avancés et débuteront en juin.
Il ne devrait pas y avoir de déviation dans l’immédiat mais une réunion de chantier est prévue la semaine suivante.
M. le Maire informe l’Assemblée de la visite en mairie de la Société DBS le mercredi 09 juin à 11 h 00 pour l’informatique mairie.
Il précise que les représentants de cette société devront se déplacer plusieurs fois afin de cadrer exactement les besoins.
Le nouveau contrat a été signé avec TOSHIBA.
Dans la rue de Buigny, le panneau de signalisation va être réinstallé.
Pour la rue du Presbytère, le panneau « Voie sans issue » est en commande.
Vidéoprotection : M. le Maire est stupéfait de la lenteur prise par la FDE 80 à répondre à la demande du Conseil Municipal.
M. DELASSALLE ajoute que ses services qui possèdent pourtant tous les éléments, ne répondent pas.
M. le Maire présente un nouveau devis de la Société Lease Protect incluant l’alimentation en électricité des poteaux qui supporteront la vidéoprotection à l’exception de celui du cimetière.
Il faudra finir par se positionner sur l’achat ou la location. M. MAILLET précise qu’en cas de location, la vidéoprotection pourra sans problème être installée de suite. Par contre, en cas d’achat, il faudra préparer un dossier de demande de subvention et le délai d’installation sera donc plus long.
M. LEDUC ajoute que le devis de la FDE aurait dû être présenté au Conseil Municipal dans les huit jours suivant la visite de son technicien en mairie mais au bout d’un mois, toujours rien.
M. le Maire expose à l’Assemblée que des personnes semblent intéressées par le lot 5 du lotissement.
Il ajoute que la vente du premier terrain vient d’être réalisée et que la somme est déjà virée sur le compte de la Commune.
M. LEDUC indique que le bulletin municipal est maintenant terminé.
La première page est représentée par l’église en travaux et la dernière par toutes les plaques commémoratives de la Commune.
M. le Maire prévient l’Assemblée qu’il lui lira le Mot du Maire en fin de réunion et que, dorénavant, il en donnera probablement connaissance au Conseil Municipal avant l’édition des bulletins municipaux.
M. LEDUC informe l’Assemblée de la finalisation d’installation d’ampoules LED sur l’éclairage public.
Un paramétrage usine est à l’étude pour une baisse d’intensité la nuit.
M. DELASSALLE informe avoir invité, en accord avec M. le Maire, les présidents des associations locales le mardi qui a suivi la Pentecôte afin de faire le point sur la crise sanitaire, le confinement, l’ouverture de la salle des fêtes et de la salle des sports. Le 09 juin, les activités sportives vont reprendre.
Il a été évoqué ce qui pourra être fait à partir du 1er septembre. Jusque-là, aucune manifestation ne pourra avoir lieu dans le Village.
Mme CORNU demande aux conseillers qui sont montés sur l’échafaudage de l’église si des photos ont été prises. M. LEDUC indique qu’il en a été effectivement pris quelques- unes qui figurent dans le bulletin municipal prochainement édité.
M. HANQUIER demande si un document a été préparé pour permettre aux habitants de changer leurs containers poubelles.
M. le Maire explique qu’un imprimé que les personnes doivent retirer en mairie a été établi afin de justifier de leur domicile dans le village et leur permettre de retirer des poubelles à la déchetterie.
Mme BAILLEUL signale qu’un tas de fleurs a été déposé sur le trottoir en face de l’habitation de Mme TETU et voudrait savoir de qui provient ce dépôt.
M. le Maire lui indique que l’Association du Vimeu nettoie et fait des tas que les agents communaux passent ramasser régulièrement.
Il ne sait pas s’il s’agit de cela ici et se renseignera dès le lendemain.
M. BLED a remarqué qu’un camion VEOLIA était présent tous les matins à la station de pompage et se demande quelle en est la raison.
M. le Maire l’informe que le local est en train d’être repeint et étanchéifié.
Il profite du sujet pour indiquer que la prochaine réunion du SIAEP est fixée au 11 juin. M. LEDUC signale qu’il ne pourra pas être présent.
Mme BOURDON signale avoir remarqué que certains parents s’arrêtent au milieu de la rue de la Croix le matin pour déposer leurs enfants à la classe du Cours Moyen. Ils les laissent traverser à partir de là ce qui est dangereux et encore plus depuis la mise en route des travaux de construction des logements de Baie de Somme Habitat. Elle demande s’il n’y aurait pas moyen de faire entrer tous les enfants par la Place communale avec des horaires décalés ou prévoir quelqu’un de côté-là pour la surveillance des entrées. M. le Maire soumettra la proposition d’une seule entrée pour toutes les classes à la CABS. Avant cela, il rencontrera M. BERTHEVAS puis la Directrice de l’école. M. PRAMAYON indique que cela devrait être possible puisque le port du masque est obligatoire pour les enfants à partir du Cours Préparatoire.
M. le Maire ajoute qu’il fera la même demande pour les Accueils de Loisirs.
M. CORDONNIER fait remarquer que les accotements n’ont pas été fauchés dans le haut du village.
M. le Maire lui précise que d’une part, il s’agit d’un bienfait pour la biodiversité et que, d’autre part, l’agent en charge de ce travail n’est pas là actuellement.
Il a fait appel à un prestataire qui doit intervenir dès le lundi qui suit. Il a pris du retard en raison d’une nouvelle machine qu’il vient simplement de recevoir.
Il est signalé que M. RACINE a constaté un bouchon dans le fossé un peu plus bas que chez lui.
M. le Maire indique qu’en septembre il faudra curer le fossé et le bassin de rétention des eaux situé à l’endroit de la benne aux déchets verts.
M. CORDONNIER se propose de réaliser ces tâches avec un engin loué par la Commune comme il l’avait fait cinq années plus tôt.