Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 45 Vente de parcelles La Davière Convention avec M
Déliberation - 46 Vente dune partie de la parcelle C 2457 à la Da
Déliberation - 02 Vente de foin
Déliberation - 01 Vente de bois
Déliberation - 36 Vente du mobilier des gîtes
Déliberation - 72 Vente de bois
Déliberation - 24 Cession à la commune de la parcelle C 2039
Déliberation - 09 Extention de la mairie Validation de lavant pro
Déliberation - Mise en vente de parcelles de terrain
Déliberation - 61 Acquisition dune parcelle bâtie en centre bourg
Déliberation - 88 Terrain derière la mairie annulation de la mise en vente de la parcelle C 357
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Poiroux.
Lien du pdf (Déliberation - 88 Terrain derière la mairie annulation de la mise en vente de la parcelle C 357)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Union Européenne,
Envoyé en préfecture le 18/12/2023
Reçu en préfecture le 18/12/2023
Publié le A8 H2Jè0ez SG
| ID : 085-218501799-20231127-DELIB882023-DE
Mairie de POIROUX 85440
116 rue du Payré
Département de la Vendée
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 27-11-2023
N°88-2023
L'an deux mil vingt-trois, le vingt-sept novembre à vingt heures, le Conseil Municipal, régulièrement convoqué, s’est réuni en session ordinaire, au nombre prescrit par la loi, à la mairie, sous la
présidence de Mr Edouard de La BASSETIÈRE, Maire.
Nombre de conseillers en exercice : 15
Nombre de conseillers présents : 13
Date de la convocation du Conseil Municipal et date d’affichage : 21/11/2023
Présents: Edouard de La BASSETIERE, Nicolas BOUREAU, Annie RENOUF, Evelyne
DRAPEAU, Francis CHUSSEAU, Christine PASZKO, Roger GOMET, Stéphane CHAIGNE,
Joseph BERNARD, Frank RABILLE, Karine GAZEAU, Romain TESSIER, Véronique
DESMARICAUX,
Absents ou excusés :
Laure de MAISONNEUVE, Sylvie LEBON
Secrétaire : Annie RENOUF
88-2023 : TE DE RE LA MAIRIE - ANNULATION DE LA MISE EN VENTE
DE LA PARCELLE C 357
Monsieur le Maire rappelle que par délibération 40-2022, il a été décidé de mettre un vente un
terrain situé derrière la mairie et cadastré section C n°357. Il explique ce terrain n’a pas reçu de
candidats et qu’il serait peut-être plus opportun que la mairie le conserve. En effet, l’extension de
la mairie va se faire juste à côté de ce terrain et la commune pourrait certainement en avoir une
utilité pour la mise en place de parking par exemple, ou autre.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité :
- décide de retirer de la vente la parcelle C 357 située derrière la mairie.
Fait et délibéré pour les jours, mois et an que dessus, Le 15/12/2023
Pour copie conforme au registre en mairie Le Maire, Edouard de La BASSETIERE