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Déliberation - 72 Vente de bois
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Poiroux.
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Thèmes du document : Institutions publiques, Union Européenne, Justice et droit,
Envoyé en préfecture le 27/11/2023
Reçu en préfecture le 27/11/2023
Publié le 2 HAl2c22 SG
ID : 085-218501799-20231106-DELIB722023-DE
Mairie de POIROUX 85440
116 rue du Payré
Département de la Vendée
E EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS |
DU CONSEIL MUNICIPAL
a Séance du 06-11-2023 En
N°72-2023
L’an deux mil vingt-trois, le six novembre à vingt heures, le Conseil Municipal, régulièrement convoqué, s’est réuni en session ordinaire, au nombre prescrit par la loi, à la mairie, sous la
présidence de Mr Edouard de La BASSETIERE, Maire.
Nombre de conseillers en exercice : 15
Nombre de conseillers présents : 12
Date de la convocation du Conseil Municipal et date d’affichage : 30/10/2023
Présents : Edouard de La BASSETIERE, Nicolas BOUREAU, Annie RENOUF, Evelyne
DRAPEAU, Francis CHUSSEAU, Christine PASZKO, Roger GOMET, Stéphane CHAIGNE,
Joseph BERNARD, Laure de MAISONNEUVE, Sylvie LEBON, Frank RABILLE
Absents ou excusés :
Karine GAZEAU a donné pouvoir à Francis CHUSSEAU
Romain TESSIER a donné pouvoir à Stéphane CHAIGNE
Véronique DESMARICAUX,
Secrétaire : Annie RENOUF
72-2023 VENTE DE BOIS
Monsieur le Maire indique au Conseil Municipal que les thuyas près du terrain de sports ont
été retirés comme cela avait été vu en commission.
Il explique que la société Béma propose d’acheter le bois de cette coupe. Il propose au Conseil
Municipal fixer un prix de vente, sachant que 10 tonnes de bois ont été récupérés.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité :
- décide de fixer le prix de vente à 21.60 € TTC la tonne soit 216 Euros.
- autorise Mr le Maire à signer le contrat avec la société Béma.
Fait et délibéré pour les jours, mois et an que dessus, Le 10/11/2023
Pour copie conforme au registre en mairie Le Maire,
Edouard de La BASSETIERE