Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 72 Vente de bois
Déliberation - 94 Tarif de vente du stère de bois
Déliberation - 02 Vente de foin
Déliberation - 36 Vente du mobilier des gîtes
Déliberation - 88 Terrain derière la mairie annulation de la mise
Déliberation - 45 Vente de parcelles La Davière Convention avec M
Déliberation - 46 Vente dune partie de la parcelle C 2457 à la Da
Déliberation - 43 bis Convention de rénovation de léclairage publ
Déliberation - DELIB 65 2023
Déliberation - 85 Convention prestation paie avec le centre de ge
Déliberation - 01 Vente de bois
Document publié le Mercredi 18 janvier 2023 par la commune de Poiroux.
Lien du pdf (Déliberation - 01 Vente de bois)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Union Européenne,
Envoyé en préfecture le 20/01/2023
Reçu en préfecture le 20/01/2023
Pubiéle 22/OLALLE E-S-
ID : 085-218501799-20230109-DELIB012023-DE
Mairie de POIROUX 85440
116 rue du Payré
Département de la Vendée
- EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS | DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 09-01-2023
N°01-2023
L’an deux mil vingt-trois, le neuf janvier à dix-huit heures quarante-cinq, le Conseil Municipal, régulièrement convoqué, s’est réuni en session ordinaire, au nombre prescrit par la loi, à la mairie, sous la présidence de Mr Edouard de La BASSETIERE, Maire.
Nombre de conseillers en exercice : 15
Nombre de conseillers présents : 13
Date de la convocation du Conseil Municipal et date d’affichage : 02/01/2023
Présents: Edouard de La BASSETIERE, Roger GOMET, Nicolas BOURÉAU, Christine
PASZKO, Stéphane CHAIGNE, Annie RENOUF, Laure de Maisonneuve, Joseph BERNARD,
Karine GAZEAU, Evelyne DRAPEAU, Francis CHUSSEAU, Frank RABILLE, Sylvie LEBON
Absents ou excusés : Romain TESSIER, Véronique DESMARICAUX,
Romain TESSIER a donné pouvoir à Stéphane CHAIGNE
Secrétaire : Annie RENOUF
01-2023 VENTE DE BOIS
Monsieur le Maire rappelle au Conseil Municipal que pour créer la liaison douce du sentier dela Madeleine, il est nécessaire de faire évacuer des branchages, têtes d’arbres, qui encombrerle passage. Il explique qu’un citoyen de la commune s’est proposé à couper et ramasser ce bois. Monsieur le Maire propose de fixer un tarif pour cette vente.
Après en avoir délibéré et à l’unanimité, le Conseil Municipal :
- Décide de fixer le prix à 10 €/stère, le bois qui encombre le passage à couper au sentier de la Madeleine
- _ Autorise Mr le Maire ou un adjoint à signer les pièces nécessaires
Fait et délibéré pour les jours, mois et an que dessus,
Pour copie conforme au registre en mairie
Fait à Poiroux, le 18 janvier 2023
Le Maïre,
Edouard de La BASSETIERE