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Conseil Municipal - OJ du CM 26 09 2022 Mise en ligne le 19 09 2022
Document publié le Lundi 26 septembre 2022 par la commune d'Esbly.
Lien du pdf (Conseil Municipal - OJ du CM 26 09 2022 Mise en ligne le 19 09 2022)
Thèmes du document : Banque, Famille, Sécurité sociale,
MAIRIE d’ESBLY DEPARTEMENT DE SEINE-ET-MARNE
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Liberté - Egalité - Fraternité
CANTON DE SERRIS
Arrondissement de Torcy
77450
RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
Le Conseil municipal de la commune d'Esbly se réunira à la mairie, salle du Conseil municipal,
en séance publique, le LUNDI 26 SEPTEMBRE 2022 à 20 H 00.
ORDRE DU JOUR
-000-
Y_ Désignation du Secrétaire de séance
(article L. 2121-15 du Code général des collectivités territoriales - CGCT)
-000-
| APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA PRÉCÉDENTE SÉANCE
*_ Approbation du procès-verbal de la séance du mercredi 22 juin 2022
1! — FINANCES LOCALES
1. Adhésion au groupement de commandes du Syndicat Départemental des Energies de Seine-et-Marne (SDESM) pour la fourniture et l'acheminement d'énergies et de services associés 2. Décision budgétaire modificative n°2022-02 — Budget communal
11 SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS
3. Attribution d'une subvention pour l'association « Les Amis d'Esbly » au titre de l'année 2022 4. Attribution d’une subvention pour l'association « Esbly Joue » au titre de l'année 2022
IV - SERVICE PETITE ENFANCE - ENFANCE - JEUNESSE - EDUCATION (PeEJE) 5. Signature d'une convention d'habilitation informatique EAJE 2022-A0-05 avec la Caisse d'Allocations Familiales de Seine-et-Marne concernant la mise à jour des données relatives au fonctionnement et à la mise en ligne des disponibilités par les structures d'accueil
V - PERSONNEL COMMUNAL
6. Créations, modifications et suppressions de postes — Tableau modificatif des emplois et des effectifs de la commune au 1er octobre 2022
7. Mise à jour du règlement intérieur du compte épargne-temps (CET)
8. Mise à jour des modalités de mise en œuvre du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel (RIFSEEP)
VI - ADMINISTRATION GÉNÉRALE
9. Autorisation d'ouverture dominicale pour l'enseigne PICARD Surgelés à Esbly pour l'année 2023 10. Meublés de tourisme — Institution d'une procédure d'enregistrement des meublés de tourisme et création d'un téléservice correspondant
VIL- RÈGLEMENT INTÉRIEUR
11. Modification du règlement intérieur du Conseil municipal (Cf. Ordonnance n°2021-1310 et décret n°2021-1311 du 7 octobre 2021)
PE VII - DÉCISIONS DU MAIRE
12. Décisions prises dans le cadre de la délégation de pouvoirs du Conseil municipal au Maire en vertu de l'article L.2122-22 du Code général des collectivités territoriales.
IX— INFORMATION - INTERCOMMUNALITÉ
13. Répartition de l'actif et du passif suite au retrait de la commune d'Esbly de la Communauté de Communes du Pays Créçois (Cf. arrêté préfectoral 2022/DRCL/BLI/N°32 en date du 12 août 2022 du Préfet de Seine-et-Marne)
X — QUESTIONS DIVERSES
-000-
Fait à Esbly, le 19 septembre 2022.