Déliberation - 2021 05 03 CRCM

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Déliberation - 2021 05 03 CRCM Document publié le Lundi 3 mai 2021 par la commune de Villy-Bocage. Lien du pdf (Déliberation - 2021 05 03 CRCM)Thèmes du document : Transports, Démocratie, Justice et droit, 1

COMMUNE DE VILLY- BOCAGE

CONSEIL MUNICIPAL

DU LUNDI 3 MAI 2021

N° 2021-06

L’an deux mille vingt et un, le lundi 3 mai à 20 heures 30, le Conseil Municipal dûment convoqué, s’est réuni à la Mairie sous la présidence de M. Eric BAYEUX, Maire.

Présents : M. Eric BAYEUX, M. Jean-Luc ROUSSEL, Mme Sylvie LUBIN MACQUAIRE, M. Michel ECOBICHON, Mme Marie GAZEL, Mme Catherine MARIE, M. Arnaud MARIE, M. Anthony PELLERIN, Mme Sandrine BERNIER, Mme Thérèse ZEKAR, M. Christophe LEBON, M. Omar TOUZANI, Mme Noëlle GROULT, M. Alexandre LEBASTARD.

Absents excusés et représentés :

Mr LEBASTARD Alexandre représenté par Mme GAZEL Marie jusqu’à son arrivée.

Absents excusés : aucun

Le quorum étant atteint, le Conseil Municipal, peut délibérer.

Désignation du secrétaire de séance :

Mme BERNIER Sandrine est désignée secrétaire de séance

Le président ouvre la séance.

Rappel de l’ordre du jour :

1. Approbation du compte rendu de la réunion de conseil du 13 avril 2021 2. Notification de la délibération de PBI sur la prise de compétence « Organisation de la mobilité »

3. Notification Rapport d’Orientation Budgétaire de PBI

4. Achat de matériel pour l’atelier communal

5. Création de poste temporaire d’agent technique territorial ou Travaux d’Intérêt Général 6. Achat et pose des extincteurs, plaques de signalisation et plans d’évacuation dans L’Atelier culturel

7. Choix du logo de L’Atelier culturel

8. Pose du filet sur la toiture de l’école (classe CP/CE1-garderie)

9. Achat de mobilier pour la bibliothèque de l’école

10. Achat vitrine d’affichage pour les écoles

11. Débroussaillage-élagage des routes de la commune

12. Rectification du devis Etudes & Solutions pour les travaux dans la salle des fêtes 13. Choix d’une entreprise pour l’ossuaire du cimetière communal

14. Travaux impasse des Vergers

15. Appel d’offres pour la restauration scolaire de la commune

16. Choix d’un nouveau système de gestion et de facturation des frais de cantine et de garderie

17. Conseil Municipal des Jeunes : délibération d’intention de constituer un CMJ sur la commune

Informations diverses2

2021-06-01 : Approbation du compte rendu de la réunion de conseil du 13 avril 2021

Le compte-rendu a été envoyé à tous les conseillers le 21 avril 2021.

Le compte rendu est approuvé à l’unanimité.

Votes pour : 14 Votes contre : 0 Abstentions : 0

Mr LEBASTARD Alexandre rejoint la séance à 21h04.

2021-06-02 : Notification de la délibération de PBI sur la prise de compétence « Organisation de la mobilité

Monsieur le Maire fait savoir au conseil municipal qu’il a reçu un courrier de Pré-Bocage Intercom Normandie concernant la prise de compétence de l’organisation de la mobilité. La loi d’Orientation des Mobilités (LOM), adoptée le 19 novembre 2019 et promulguée le 24 décembre 2019, constitue une opportunité pour chaque intercommunalité de se saisir de la compétence « mobilité » et de devenir alors Autorité Organisatrice de la Mobilité (AOM) en matière de transports sur son territoire.

La décision de prise de cette compétence par Pré-Bocage Intercom Normandie a été approuvée lors du conseil communautaire du 17 février 2021.

M. le Maire rappelle que les communes disposent d’un délai de 3 mois, soit au plus tard le 30 juin 2021 pour se positionner et propose au conseil de délibérer sur le transfert de la compétence d’organisation de la mobilité à la communauté de communes de Pré-Bocage Intercom Normandie.

Le conseil municipal,

- Vu l’article 8 de la loi n° 2019-1428 du 24 décembre 2019 d’orientation des mobilités - Vu l’arrêté préfectoral portant création de la communauté de communes de Pré-Bocage Intercom en date du 2 décembre 2016,

- Vu l’approbation du conseil communautaire lors de la séance du 17 février 2021 de faire une modification statutaire en introduisant l’exercice de la compétence « Organisation de la Mobilité » (délibération 20210317-4 à joindre en annexe),

décide d’approuver la prise de compétence « Organisation de la mobilité » par Pré-Bocage Intercom Normandie le 17 février 2021 et charge M. le Maire de transmettre cette décision à Pré-bocage Intercom après transmission à la Sous-Préfecture.

Votes pour : 10 Votes contre : 0 Abstentions : 4

2021-06-03 : Notification Rapport d’Orientation Budgétaire de PBI

Monsieur le Maire fait savoir au conseil municipal que, par courriel envoyé à l’ensemble des communes du territoire le 13 avril 2021, Pré-Bocage Intercom a transmis son Rapport d’Orientation Budgétaire pour l’année 2021 tel qu’il a été adopté en conseil communautaire du 31 mars 2021.

M. le Maire propose au conseil municipal de bien vouloir prendre acte du Rapport d’Orientation Budgétaire 2021de Pré-Bocage Intercom.3

Après délibération le conseil municipal décide de :

- PRENDRE ACTE du Rapport d’Orientation budgétaire 2021 de Pré-Bocage Intercom transmis et voté au conseil communautaire du 31 mars 2021 ;

- NOTIFIER à Pré-Bocage Intercom la délibération correspondante prise par le conseil municipal de la commune.

Votes pour : 14 Votes contre : 0 Abstentions : 0

2021-06-04 : Achat de matériel pour l’atelier communal

M. le Maire rappelle l’urgence d’équiper l’atelier technique communal en matériel afin que l’agent technique communal puisse effectuer les tâches qui lui incombent dans de meilleures conditions. La liste de ce matériel à acheter comporte notamment un souffleur thermique, un nettoyeur haute pression, un poste à souder, une perceuse à percussion, du matériel électroportatif, un cric hydraulique, une caisse 3 points et une tondeuse autoportée professionnelle. Des devis ont été demandés auprès de plusieurs enseignes de bricolage du département et ont permis d’inscrire au budget 2021 la somme de 10 000 € TTC à l’opération n° 24 « Matériel atelier technique ».

Monsieur le Maire propose que le conseil municipal l’autorise à procéder à ces achats dans les meilleurs délais tout en respectant le budget alloué à ce poste.

Après en avoir délibéré le conseil municipal décide d’autoriser M. le Maire à procéder à ces achats dans les meilleurs délais tout en respectant le budget alloué à ce poste.

Votes pour : 14 Votes contre : 0 Abstentions : 0

2021-06-05 : Création de poste temporaire d’agent technique territorial ou Travaux d’Intérêt Général

Monsieur le Maire rappelle que dans le budget primitif 2021 il a été prévu le recrutement à temps non complet (20h par semaine) d’un agent technique temporaire durant les 5 mois de la saison estivale pour venir seconder l’agent technique communal.

Après renseignements pris auprès du Centre de Gestion du Calvados, il est nécessaire de créer un poste temporaire d’agent technique territorial à temps non complet pour ce faire car on ne peut pas le recruter sur les postes permanents à temps non complet qu’occupaient les anciens agents techniques de la commune.

Une autre solution serait de faire appel à des Travaux d’Intérêt Général (TIG) mais avec les restrictions suivantes : suivant les peines attribuées par le tribunal et selon la date du délit commis ces TIG peuvent varier entre 20 et 400 heures.

Monsieur le maire propose de créer un poste temporaire sur une période donnée et de rester ouvert sur l’accueil d’une personne relevant d’un dispositif TIG.

Après délibération le conseil municipal décide…

1 - La création d’un emploi d’adjoint technique territorial temporaire à temps non complet (20 heures par semaine) pour venir seconder l’agent technique communal, à compter du 15 juin 2021 et jusqu’au 15 septembre 2021.4

Cet emploi peut être pourvu par un fonctionnaire de catégorie C de la filière technique, au grade d’adjoint technique territorial.

S’il ne peut être pourvu par un fonctionnaire, les fonctions peuvent être exercées par un agent non titulaire dont les fonctions relèveront de la catégorie C dans les conditions fixées aux articles 3 et suivants de la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984. Il devra dans ce cas justifier des compétences décrites dans la fiche de poste. La rémunération sera calculée par référence à la grille indiciaire correspondant au grade d’adjoint technique territorial.

2 - De modifier ainsi le tableau des emplois.

Votes pour : 14 Votes contre : 0 Abstentions : 0

2021-06-06 : Achat et pose des extincteurs, plaques de signalisation et plans d’évacuation dans L’Atelier culturel

Monsieur le Maire rappelle au conseil municipal que l’ouverture de L’Atelier (espace culturel) de la commune qui est un Etablissement Recevant du Public (ERP) ne peut être mis à disposition des associations que si la commission de sécurité a donné son feu vert et donc que l’établissement est conforme aux normes de sécurité en vigueur. Pour ce faire il faut le doter des extincteurs et autres équipements de sécurité prévu dans le permis de construire mais non fournis dans le cadre du marché passé en 2019 avec les différentes entreprises.

Monsieur le Maire indique que nous avons reçu trois devis pour la sécurité incendie de l’Atelier culturel. Il précise que la société DESAUTEL assure déjà le contrôle des équipements incendie de la commune et propose de choisir cette société pour un montant de 1105,92 € TTC pour la fourniture et la pose des équipements de sécurité nécessaires à l’agrément de L’Atelier culturel par la commission de sécurité.

Après en avoir délibéré le conseil municipal décide de retenir la société DESAUTEL pour un montant de 1105,92 € TTC pour la fourniture et la pose des équipements de sécurité nécessaires à l’agrément de L’Atelier culturel par la commission de sécurité. Ce montant sera à imputer à l’opération n° 18 » Espace Culturel ».

Votes pour : 13 Votes contre : 0 Abstentions : 1

2021-06-07 : Choix du logo de L’Atelier culturel

Monsieur le Maire indique au conseil municipal que la commission Communication a travaillé sur le logo et la signalisation de L’Atelier culturel avec l’aide de plusieurs graphistes locaux et propose de choisir parmi les logos présentés en séance.

Après délibération le conseil municipal a retenu un logo parmi les 4 présentés et charge la commission communication d’étudier sa réalisation.

Votes pour : 8 Votes contre : 2 Abstentions : 4

2021-06-08 : Pose du filet sur la toiture de l’école (classe CP/CE1-garderie)

Monsieur le Maire rappelle que, lors de la réunion de conseil du 22 mars 2021 il a été évoqué le projet de monter un dossier de financement et de subvention pour la réfection de la toiture de la classe CP-CE1-garderie (bâtiment C1) et la mise aux normes énergétiques de ce bâtiment pour5

2022. En attendant, afin de sécuriser cette toiture et d’éviter toute chute d’objets dans les cours d’école, le conseil municipal avait décidé de demander un devis pour la pose de ce filet.

Monsieur le Maire signale que nous avons reçu un devis de la société Tirard Couverture basée à Villy-Bocage pour un montant de 1155,60 € TTC et propose d’accepter ce devis.

Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide de retenir le devis de la société Tirard Couverture basée à Villy-Bocage pour un montant de 1155,60 € TTC. Ce montant sera imputé à l’opération n° 19 « Bâtiments scolaires ».

Votes pour : 13 Votes contre : 0 Abstentions : 1

2021-06-09 : Achat de mobilier pour la bibliothèque de l’école

M. le Maire rappelle que cela fait déjà plusieurs années que le conseil d’école a demandé à la commune d’équiper la bibliothèque de l’école en mobilier : étagères, tables et sièges. Actuellement les livres sont posés à même le sol dans des cartons. Cette dépense en investissement a été inscrite au budget 2021 à l’opération n° 19 « Bâtiments scolaires » pour un montant de 5 000 € TTC.

Après différentes recherches avec la directrice de l‘Ecole des Sources, 2 devis ont été obtenus sur Internet auprès de Nathan Matériel Educatif et de l’UGAP (Union Générale d’Achat Public) Hormis le prix la différence principale entre ces devis est que chez Nathan les tables sont rectangulaires, alors que chez UGAP elles sont rondes, ce qui est plus convivial pour pratiquer des jeux de société.

M. le Maire propose de retenir le devis de l’UGAP pour un montant de 4 884,36 € TTC mais avec un maximum de 5 000 € TTC en cas de réactualisation éventuelle du devis.

Après délibération le conseil municipal décide de retenir le devis de l’UGAP pour un montant de 4 884,36 € TTC, avec un maximum de 5 000 € TTC en cas de réactualisation éventuelle du devis.

Votes pour : 12 Votes contre : 0 Abstentions : 2

2021-06-10 : Achat vitrine d’affichage pour les écoles

Monsieur le Maire rappelle au conseil municipal que la vitrine d’affichage des écoles, devant la maternelle, a été retirée en 2020 (hors d’usage, porte cassée) et a provisoirement été remplacée par un panneau en bois contre-plaqué. L’affichage sur ce panneau pose problème puisque, même plastifiées, les feuilles affichées prennent l’eau et deviennent illisibles. Il propose de le remplacer par une vitrine étanche. Deux devis ont été obtenus auprès de l’UGAP et de MAXIBURO. Le format horizontal de la vitrine UGAP (1160x705 mm) n’est pas adapté au support actuel alors que le format de la vitrine MAXIBURO (730x990 mm) est compatible avec le support sans modifications.

M. le Maire propose de retenir le devis de la société MAXIBURO pour un montant de 257,04 € TTC.

Après délibération le conseil municipal décide de retenir le devis de la société MAXIBURO pour un montant de 257,04 € TTC.

Ce montant sera prélevé sur l’opération n° 14 « Acquisitions Mobilières ».6

Votes pour : 14 Votes contre : 0 Abstentions : 0

2021-06-11 : Débroussaillage-élagage des routes de la commune

Monsieur le Maire fait savoir au Conseil Municipal qu’il a reçu le 19 mars 2021 un devis de la société SAS BESNARD de MONTAMY concernant le débroussaillage/élagage des bordures des routes de la commune, société avec qui nous avons travaillé les années précédentes et propose de reconduire le choix de cette entreprise pour :

- Le débroussaillage/élagage des routes communales : 2 passages par an en mai-juin et septembre-octobre,

- Le débroussaillage/élagage des chemins communaux : 1 passage en juillet.

Monsieur le Maire propose que le conseil municipal l’autorise à procéder à cette prestation dans les meilleurs délais tout en respectant un montant maximum de 2800 €.

Après en avoir délibéré le conseil municipal décide d’autoriser M. le Maire à procéder à cette prestation dans les meilleurs délais tout en respectant un montant maximum de 2800 €.

Votes pour : 14 Votes contre : 0 Abstentions : 0

2021-06-12 : Rectification du devis Etudes & Solutions pour les travaux dans la salle des fêtes : retiré

Monsieur le maire fait savoir au conseil que la société E&S a corrigé sa facture pour arriver montant du devis initial, à savoir 9202,17 € TTC. Il n’est donc plus nécessaire de délibérer à nouveau et ce point est retiré de l’ordre du jour.

2021-06-13 : Choix d’une entreprise pour l’ossuaire du cimetière communal : reporté

2021-06-14 : Travaux impasse des Vergers : reporté

Mme Marie GAZEL a quitté la séance à 23h30.

2021-06-15 : Appel d’offres pour la restauration scolaire de la commune

Monsieur le Maire indique que la commission Education et Vie Scolaire a établi un nouveau cahier des charges pour la restauration scolaire en liaison froide.

Ce cahier des charges devrait permettre de consulter d’autres entreprises de restauration pour la rentrée scolaire 2021-2022.

La commission propose de négocier notamment avec Convivio sur la base de ce cahier des charges.

Après en avoir délibéré le conseil municipal décide de négocier notamment avec Convivio pour la prochaine année scolaire.

Votes pour : 14 Votes contre : 0 Abstentions : 07

2021-06-16 : Choix d’un nouveau système de gestion et de facturation des frais de cantine et de garderie

Monsieur le Maire indique que la commission Education et Vie Scolaire, avec l’aide d’une stagiaire, a étudié différents scénarios de paiement de la garderie et en a retenu deux qui seront présentés en réunion de conseil :

o Scénario « au forfait » : un forfait jour ou mensuel, au choix, mais applicable tout au long de l’année (modifiable uniquement pour cas exceptionnel)

o Scénario « au réel » : un tarif au temps réel passé par l’enfant en garderie : le logiciel Modularis existant permet de faire le calcul automatiquement en fonction de l’heure d’arrivée le matin en garderie et de l’heure de départ le soir. Il génère ensuite les titres de paiement et les envoie au service de gestion comptable de Vire. Une présentation des deux scénarios est faite en séance et Monsieur le Maire propose que le conseil se positionne sur l’une ou l’autre de ces solutions.

Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide de partir sur le fonctionnement au forfait et charge la commission Vie Scolaire d’étudier la question du prix de ce scénario.

Votes pour : 9 Votes contre : 2 Abstentions : 2

Mr Anthony PELLERIN a quitté la séance à 00h00.

2021-06-17 : Conseil Municipal des Jeunes : délibération d’intention de constituer un CMJ sur la commune

Monsieur le Maire signale que Pré-Bocage Intercom, via la commission enfance et jeunesse, souhaite recenser rapidement les communes qui ont créé ou ont l’intention de créer un Conseil Municipal des Jeunes afin de créer un conseil communautaire des jeunes.

Afin de se positionner rapidement par rapport au recensement de Pré-Bocage Intercom Monsieur le Maire propose que le conseil délibère uniquement sur le principe de la création d’un conseil municipal des jeunes sur la commune, les modalités en seront étudiées et précisées par la suite par la commission Culture, Vie Associative et Sociale et Citoyenneté et soumises au conseil lors d’une prochaine réunion.

Après en avoir délibéré le conseil municipal décide d’approuver le principe de la création d’un conseil municipal des jeunes sur la commune, les modalités en seront étudiées et précisées par la suite par la commission Culture, Vie Associative et Sociale et Citoyenneté et soumises au conseil lors d’une prochaine réunion.

Votes pour : 12 Votes contre : 0 Abstentions : 0

Informations diverses :

▪ Dates des prochaines réunions de conseil : 01/06/2021 et 28/06/2021 ▪ Dates des prochaines réunions des commissions communales

▪ Informations des commissions

▪ Informations du comité consultatif « Collecticity «

▪ Journées de vaccination organisées par la commune les 23 et 28 avril : ce fut un succès puisque plus de deux cents personnes ont pu recevoir une première injection. Un grand8

merci aux conseillères organisatrices : Noëlle GROULT et Sylvie LUBIN MACQUAIRE et à tous les bénévoles qui se sont mobilisés à cette occasion.

▪ Culture : festival « Les pieds dans les étoiles » et « Itinéraires en quête d’artistes » o Plusieurs rencontres ont eu lieu entre le service culture de Pré-Bocage Intercom et la commune et nous sommes heureux de vous annoncer que le festival de clôture de la saison culturelle de Pré-Bocage Intercom « Les pieds dans les étoiles » devrait avoir lieu sur la commune de VILLY-BOCAGE les 3 et 4 juillet prochain dans le respect des conditions sanitaires.

o A l’occasion des journées européennes du patrimoine les 18 et 19 septembre 2021, et jusqu’au 24 septembre pour les scolaires, Pré-Bocage Intercom organise une manifestation « Itinéraire en quête d’artistes » et la commune de Villy-Bocage a proposé deux lieux publics pour cet itinéraire : L’Atelier culturel et L’Eglise St Hilaire. D’autres lieux privés de la commune sont également candidats, nous vous tiendrons informés de la suite donnée à ces candidatures.

▪ …

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 00h20.