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Déliberation - Liste DES Deliberations du cm Jeudi 8 SEPTEMBRE 2022 1
Document publié le Jeudi 8 septembre 2022 par la commune de Montgenèvre.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations du cm Jeudi 8 SEPTEMBRE 2022 1)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Institutions publiques, Démocratie locale et participation citoyenne,
& 4 e Conseil Municipal du Jeudi 8 Septembre 2022 à 18h00 (© Espace Culturel Jean Gabin , Liste des délibérations examinées par le Conseil Municipal Mairie
PAS Délibérations soumises Version 01
de Montgenèvre à l'approbation des Nombre de membres en exercice : 11 Conseillers Municipaux
Présents (10) : M. Guy HERMITTE - Mme Alexandra JANION - Mme Michèle GLAIVE MOREAU - Mme Françoise MILLE SCHAACK - Mme Annie SCHWEY - M. Steven HEUZE - Christion MALBERTI - M. Vincent VOIRON - M. Ludovic TRIPONEL- M Youri FERRERO ;
Absent (1) : M. Roger ROUAUD.
Pouvoir (1) : M. Roger ROUAUD au Maire, Guy HERMITTE.
Secrétaire de séance : Mme Annie SCHWEY est élue secrétaire de séance à l’unanimité.
Le Maire procède à l’appel des conseillers et constate que le quorum est atteint. Le Conseil Municipal peut ainsi valablement délibérer.
Le Maire propose au Conseil Municipal l’ajout de 3 délibérations (n°15, 16 et 17). Le Conseil Municipal approuve à l’unanimité.
L'assemblée prend acte des décisions du Maire et du Compte rendu du Conseil Municipal du 20 juin 2022.
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL
1- Vente de l’ancienne gendarmerie ;
2- Logement des gendarmes pour la saison d’hiver 2022-2023 ;
3- Frais de déplacement du Maire ;
4- Frais de mission CRC ;
5- Affouage : octroi d’arbres supplémentaires ;
6- Société Sun Scoot : matérialisation d’un nouveau départ pour l’activité Motoneige ; 7-_ Lancement d’une AOT pour l’ouverture du Bar Lounge avec travaux ; 8- Convention pour le renouvellement de l'emplacement du Camion à Gaufres pour l’année 2022-2023 ; 9- Vote des tarifs de la cantine pour l’année scolaire 2022-2023 ;
10- Vote des tarifs du périscolaire ;
11- Convention pour la mise à disposition de la petite salle du camping pour le ski-club Val Clarée pour la saison d’hiver 2022-2023 ;
12- Demandes de subventions auprès du fonds de solidarité (FSST) de la CCB ; 13- Révision du PLU -— délibération complémentaire a la délibération du 25 juillet 2019 portant sur la prescription de la révision générale du plan local d’urbanisme (PLU) ; 14- Ecole Marius FAURE, Création d’un poste 28h en CDI, adjoint technique, cantine, école périscolaire ; 15- Convention pour l’entretien de panneaux signalétiques avec Sensations Montagne ; 16- Demande de subvention de l'AAA relative à la fête du pain 2022 aux Alberts des 6 et 7 août 2022 ;
17-Désignation d’un représentant de la Commune à la Commission SCOT de la CCB ;
Montgenèvre le 14 septembre 2022
Le Maire
Guy HERMITTE