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Procès Verbal - PV 28 02 2025 SITE Document publié le Vendredi 28 février 2025 par la commune de Kruth. Lien du pdf (Procès Verbal - PV 28 02 2025 SITE)Thèmes du document : Justice et droit, Aménagement du territoire, Investissement et développement économique, RÉPUBLIQUE FRANÇAISE

Arrondissement de Thann - Guebwiller

COMMUNE DE KRUTH

HAUT-RHIN

Nombre des membres

du Conseil municipal

élus :

15

Conseillers en fonction :

15

Conseillers présents :

11

Conseillers absents :

4

Présents : 11

Pouvoir : 0

Votants : 11

Quorum : atteint

. PROCES-VERBAL DES

DELIBERATIONS DU CONSEIL

MUNICIPAL

Séance du vendredi 28 février 2025

L’an deux mil vingt-cinq, le vendredi vingt-huit février à vingt heures et quinze minutes, le Conseil municipal de la commune de Kruth s’est réuni en session

ordinaire sous la présidence de Monsieur Florent ARNOLD, Maire, après

convocation légale du vingt-quatre février deux mil vingt-cinq.

Présents : M. Florent ARNOLD, Maire, M. Rodolphe TROMBINI, Mme Michèle GRUNENWALD, Mme Aline JAEGGY, Adjoints, M. Sébastien PEVERELLI, M. Serge SIFFERLEN, M. Guillaume FEDER, Mme Florence GEWISS, Mme

Julie HALLER, Mme Aïcha AUBRY, Mme Mireille BLUNTZER, conseillers municipaux.

Absents excusés: M. Thierry GRUNENWALD, M. Christophe THEILLER,

M. Christian SCHAGENE et Mme Karine JUNG, Conseillers municipaux.

Arrivé en cours de séance : M. Serge SIFFERLEN, conseiller municipal.

Secrétaire de séance : M. Sébastien PEVERELLI.

Ordre du jour :

1. Désignation du secrétaire de séance

2. Approbation du PV de la séance du 24 janvier 2025

3. Comptes financiers uniques (CFU)

4, Affectation des résultats

5. Décisions prises par le maire : droit de préemption

6. Demandes de subventions

7. Animations

8. La Poste : suppression de boîtes aux lettres

9. Travaux :

- Projets de travaux 2025

- Divers

10. Communications

M. le Maire Florent ARNOLD, ouvre la séance à 20h15, il remercie les élus de leur présence.

I - DÉSIGNATION DU SECRÉTAIRE DE SÉANCE

Vu l'article L.2541-6 du Code Général des Collectivités Territoriales, le Conseil municipal désigne son secrétaire.

Le Conseil municipal, à l’unanimité des membres présents :

- _ DESIGNE, M. Sébastien PEVERELLI, Conseiller municipal, comme secrétaire de séance.

II — APPROBATION DU PV DE LA SÉANCE DU 24 JANVIER 2025

Le procès-verbal concernant la séance du vendredi 24 janvier 2025 a été transmis aux élus. Mme Mireille BLUNTZER a

proposé de rédiger un paragraphe différemment, pour le point XII, sans que cela en change le sens. Cela a été pris en

compte.

Le Conseil municipal, à l’unanimité des membres présents :

- APPROUVE et ARRÊTE le procès-verbal de la séance du vendredi 24 janvier 2025. M. le Maire et le secrétaire de séance signeront le procès-verbal des délibérations. Il sera affiché sous huit jours dans le

couloir de la mairie et publié sur le site internet de la commune de Kruth.

IL - COMPTES FINANCIERS UNIQUES

Arrivée de M. Serge SIFFERLENVu la présentation du compte financier unique pour le budget principal, le budget forêt et le budget lotissement du Sauwas.

Vu le code général des Collectivités Territoriales,

Vu le I de l’article 242 de la loi de finances pour 2019 qui dispose que le Compte Financier Unique se substitue, durant la période de l’expérimentation, au compte administratif ainsi qu’au compte de gestion, par dérogation aux dispositions régissant ces documents,

Vu la délibération en date du 9 octobre 2023 autorisant M. le Maire à signer la convention relative à l’expérimentation du compte financier unique pour le budget principal et les deux budgets annexes (forêt et

lotissement du Sauwas),

Vu les données de l’ordonnateur et du comptable (budget principal, forêt et lotissement du Sauwas),

Considérant que l’exécution des dépenses et des recettes relatives à l’exercice 2024 a été réalisée par les comptables du SGC Guebwiller et que les comptes financiers uniques sont conformes aux données de l’ordonnateur et du comptable,

a) CFU 2024 - BUDGET PRINCIPAL

Le Conseil municipal, réuni sous la présidence de Michèle GRUNENWALD, Maire-adjoint aux finances, délibérant sur

le compte financier unique de l'exercice 2024 dressé par Monsieur Florent ARNOLD, Maire, lui donne acte de la présentation faite du compte financier unique, lequel se résume ainsi :

_BUDGET PRINCIPAL | INVESTISSEMENT FONCTIONNEMENT _ Recettes 189 850,20 € 857 698,18 €

Dépenses 124 724,40 € 786 445,68 €

Différence 65 125,80 € 71 252,50 €

Résultats antérieurs reportés - 154 887,25 € 189 722,41 €

Résultat cumulé - 89 761,45 € 260 974,91 €

Monsieur le Maire quitte la salle.

Après en avoir délibéré, le Conseil municipal par 10 voix pour :

- VOTE ET ARRÈTE le compte financier unique pour l’exercice 2024, pour le budget principal.

M. le Maire revient dans la salle.

b) CEFU 2024 - BUDGET FORÊT

Le Conseil municipal, réuni sous la présidence de Mme Michèle GRUNENWALD, Maire-adjoint aux finances, délibérant

sur le compte financier unique de l'exercice 2024 dressé par Monsieur Florent ARNOLD, Maire, lui donne acte de la présentation faite du compte financier unique, lequel se résume ainsi :

Recettes | € 233 704,89 €

Dépenses 11 445,22 € 203 299,69 €

Différence - 11 445,22 € 30 405,20 €

Résultats antérieurs reportés 10 252,30 € 618 747,24 €

Résultat cumulé - 1 192,92 € 649 152,44 €

Monsieur le Maire quitte la salle.

Après en avoir délibéré, le Conseil municipal par 10 voix pour :

- VOTE ET ARRÈTE le compte financier unique pour l’exercice 2024, pour le budget forêt.

M. le Maire revient dans la salle.

c) CFU 2024 - BUDGET LOTISSEMENT DU SAUWAS

Le Conseil municipal, réuni sous la présidence de Mme Michèle GRUNENWALD, Maire-adjoint aux finances, délibérant sur le compte financier unique de l'exercice 2024 dressé par Monsieur Florent ARNOLD, Maire, lui donne acte de la présentation faite du compte financier unique, lequel se résume ainsi :PAMEPNIT | ani

: LED |

Recettes 410 303.89 €

Dépenses 366 934,39 € 366 934,39 €

Différence - 150 514,20 € 43 369,50 €

Résultats antérieurs reportés 263 579,81 € 91 415,30 €

Résultat cumulé 113 065,61 € 134 784,80 €

Monsieur le Maire quitte la salle.

Après en avoir délibéré, le Conseil municipal par 10 voix pour :

-_ VOTE ET ARRETE le compte financier unique pour l’exercice 2024, pour le budget lotissement du Sauwas.

M. le Maire revient dans la salle.

IV - AFFECTATION DES RESULTATS

a) BUDGET PRINCIPAL

Après avoir arrêté le CFU pour l'exercice 2024 :

- Statuant sur l'affectation du résultat de fonctionnement 2024,

- Constatant que le CFU présente les résultats suivants :

o Déficit d'investissement : 89 761,45 €

o Excédent de fonctionnement : 260 974,91 €

- Considérant que seul le résultat de la section de fonctionnement doit faire l'objet de la délibération d'affectation

du résultat (le résultat d'investissement reste toujours en investissement et doit en priorité couvrir le besoin de

financement (déficit) de la section d'investissement),

Après en avoir délibéré, le Conseil municipal par 11 voix pour, décide :

- D’AFFECTER le résultat comme suit :

Excédent de fonctionnement cumulé au 31/12/2024 reporté en section de fonctionnement 260 974 91 € 2025 (R002) ?

Affectation au compte R 1068 du budget 2025 pour couvrir le résultat de clôture de la section - . 89 761,45 € d'investissement

Solde disponible reporté de fonctionnement du budget 2025 (ligne R0O02) 171 213,46 €

b) BUDGET FORÊT

Après avoir arrêté le CFU pour l’exercice 2024 :

- Statuant sur l'affectation du résultat de fonctionnement 2024,

- Constatant que le CFU présente les résultats suivants :

o Déficit d'investissement: 1 192,92 €

o Excédent de fonctionnement : 649 152,44 €

- Considérant que seul le résultat de la section de fonctionnement doit faire l'objet de la délibération d'affectation

du résultat (le résultat d'investissement reste toujours en investissement et doit en priorité couvrir le besoin de

financement (déficit) de la section d'investissement),

Après en avoir délibéré, le Conseil municipal par 11 voix pour, décide :

- D’AFFECTER le résultat comme suit :

Excédent de fonctionnement cumulé au 31/12/2024 reporté en section de fonctionnement 2025 (RO02) 649 152,44 €

Affectation au compte R 1068 du budget 2025 pour couvrir le résultat de clôture de la section d'investissement 1 192,92 €

Solde disponible reporté de fonctionnement du budget 2025 (ligne R0O02) 647 959,52 €c) BUDGET LOTISSEMENT DU SAUWAS

Après avoir arrêté le CFU pour l'exercice 2024 :

- _ Statuant sur l'affectation du résultat de fonctionnement 2024,

- Constatant que le CFU présente les résultats suivants :

o Excédent d'investissement : 113 065,61 €

o Excédent de fonctionnement : 134 784,80 €

- Considérant que seul le résultat de la section de fonctionnement doit faire l'objet de la délibération d'affectation

du résultat (le résultat d'investissement reste toujours en investissement et doit en priorité couvrir le besoin de

financement (déficit) de la section d'investissement),

Après en avoir délibéré, le Conseil municipal par 11 voix pour, décide :

- _ D’AFFECTER le résultat comme suit :

Excédent de fonctionnement cumulé au 31/12/2024 reporté en section de fonctionnement

2025 (RO02)

Affectation au compte R 1068 du budget 2025 pour couvrir le résultat de clôture de la /

section d’investissement

134 784,80 €

Solde disponible reporté de fonctionnement du budget 2025 (ligne R002) 134 784,80 €

V_- DECISIONS PRISES PAR LE MAIRE : DROIT DE PREEMPTION

En vertu de l’article L.2122-22 du CGCT, les membres du Conseil municipal prennent connaissance du tableau des DIA (Déclarations d’Intention d’Aliéner) et de leurs décisions concernant le droit de préemption. Aucun droit de préemption n’a été exercé depuis la dernière information au Conseil municipal (Séance du 21 octobre 2024).

DÉRÔTEN | MRUPSENON |surace | NAT | DÉCISION

07/10/2024 S.1 P.96/28 1 483 m° Bâti Pas de DPU

15/11/2024 S.23 P.127 836 m° Non bâti Pas de DPU

21/11/2024 S.5 P.166, 167 1 964 m° Bâti Pas de DPU

16/12/2024 S.4 P.52 1 288 m° Bâti Pas de DPU

06/01/2025 S.3 P.115 1 162 m° Bâti Pas de DPU

02/01/2025 S.2 P.147 514 m° Bâti Pas de DPU

03/01/2025 S.5 P.33 392 m° Bâti Pas de DPU

06/01/2025 S.3 P.66 et 80 5 181 m° Bâti Pas de DPU

VI - DEMANDES DE SUBVENTIONS

a) RemerciementsL'association US THANN Athlétisme, représentée par son Président, remercie la commune pour la subvention qui sera versée à l’issue de leur manifestation « les courses du lac ».

b) Coup de pouce rural

M. le Maire informe les élus que, suite à la demande de subvention qui a été faite, les travaux au columbarium peuvent

commencer mais sans savoir si la subvention sera accordée ou non.

c) APP Kruth

Lors de la séance du 24 janvier 2025, des subventions annuelles ont été accordées aux associations de Kruth. Seules deux associations (APP Kruth et Comité de Jumelage) n’auront pas la subvention puisque la commune de Kruth n’avait pas connaissance d’activités pour l’année 2024. Un courrier leur a été envoyé. Le Président de l’ APP Kruth a répondu, par courrier, en joignant les comptes-rendus des dernières assemblées générales ainsi que les comptes financiers. Toutefois, toutes les conditions ne sont pas remplies pour bénéficier de la subvention.

d) La Banque Alimentaire

La Banque Alimentaire du Haut-Rhin se mobilise depuis 40 ans pour garantir une récolte gratuite de denrées alimentaires

auprès de la grande distribution, du grand public et des industriels de l’agroalimentaire.

En 2024, 12 700 haut-rhinois ont bénéficié, chaque mois, d’une aide alimentaire indispensable. Le Président M. Pierre- Bernard FORISSIER demande un soutien financier qui est plus que nécessaire pour faire face à leurs charges

incompressibles.

Après en avoir délibéré, le Conseil municipal par 9 voix pour, 1 voix contre et 1 abstention, décide : - D’ATTRIBUER une subvention d’un montant de 200 €, pour l’année 2025.

e) Restos du cœur

Par mail reçu en mairie le 27 janvier 2025, la responsable des subventions des Restos du Cœur du Haut-Rhin, Mme Emilie MASSON, sollicite une subvention pour l’année 2025.

En 2023, une subvention d’une valeur de 200 € en bon d’achat chez AUCHAN de St Amarin a été accordée aux Restos du Cœur de St Amarin, en 2024, c’était un bon d’achat de 200 € au U EXPRESS de Fellering.

Après en avoir délibéré, le Conseil municipal, par 11 voix pour, décide : - D’ATTRIBUER, aux Restos du Cœur de Saint-Amarin, une subvention d’un montant de 200 € sous forme d’un bon d’achat qui sera cherché au magasin AUCHAN de Saint-Amarin.

f) Comité du Souvenir Français de St Amarin

Par courrier reçu en mairie le 24 janvier 2025, M. Roger BRINGARD), président du Comité du Souvenir Français de Saint-Amarin, demande une subvention pour la commémoration du 80°" anniversaire de la libération de l’ensemble des villages de la vallée de St Amarin.

L'événement a eu lieu le vendredi 7 février 2025 à Saint-Amarin. Il a rassemblé beaucoup de monde dont un détachement militaire du 1* Régiment des Tirailleurs d’Epinal ainsi que leur fanfare la « Nouba », les enfants des écoles, les élus de la vallée. Ce fut une belle cérémonie.

Le Comité du Souvenir Français demande la même subvention aux 15 communes de la Communauté de Communes de la Vallée de St Amarin : 180 €.

Après en avoir délibéré, le Conseil municipal, par 11 voix pour, décide : - D’ATTRIBUER une subvention d’un montant de 180 € pour l’organisation de la cérémonie qui a eu lieu le vendredi 7 février 2025.

g) Bleuet de France

Par mail reçu en mairie le 8 février 2025, l’adjudant Lorry LAMBERT du PSIG de Cernay présente un projet caritatif au profit du Bleuet de France initié par les militaires du Peloton de Surveillance et d’Intervention de la Gendarmerie de

Cernay.

L'objectif est de lever des fonds au profit du Bleuet afin de l’aider à remplir sereinement les missions qui lui sont confiées et de transmettre les valeurs qu’il représente.Une rondache spécialement conçue pour officialiser leur partenariat a été créée en intégrant le bleuet de France à la rondache PSIG Cernay déjà existante.

L’adjudant propose d’associer la commune (mairie, service technique, résidents et associations) à ce projet en proposant

la vente de la rondache réalisée en PVC couleur. Elle est au prix de 8 €.

Les bénéfices issus de la vente seront intégralement reversés à l’association du Bleuet de France lors d’une cérémonie sur le site du HARTMANNSWILLERKOPF, en mai ou juin 2025.

Après en avoir délibéré, le Conseil municipal, par 9 voix pour et 2 abstentions, décide : - DE COMMANDER 50 rondaches pour un montant de 400 €. Elles seront distribuées lors de la cérémonie du 11 novembre 2025 qui se tiendra à Kruth cette année.

h) Chiens Guides de l’Est

Par courrier reçu en mairie le 19 février 2025, l’association Chiens Guides de l’Est explique que sa mission est d’utilité publique et qu’elle offre plus d’autonomie et de sécurité aux personnes aveugles et malvoyantes.

Cette mission repose exclusivement sur la générosité des donateurs et l’engagement des bénévoles. L’association ne perçoit aucune subvention de l’Etat.

Après en avoir délibéré, le Conseil municipal par 9 voix contre et 2 abstentions, décide :

- DE NE PAS ACCORDER de subvention.

VII - ANIMATIONS

a) CAMARGUE 2025

M. le Maire informe les élus qu’un exercice militaire aura lieu entre le 3 et le 8 mars 2025 sur le ban communal de Kruth ainsi que sur Wildenstein, Oderen et Fellering. Il risque d’y avoir des tirs, à blanc, de nuit. Un flyer a été distribué à l’ensemble des habitants pour les en informer.

b) Feux de la St Jean

Mme Aline JAEGGY, adjointe au maire, donne des informations concernant les conscrits.

Chaque charte a été signée par les conscrits, les biberons et les pré-biberons. Les conscrits sont en train de se constituer en association. Cela leur a été imposé pour des questions d’assurance et surtout d’argent qui entre et qui sort, afin que tout se fasse au nom de l’association et non à celui d’un membre des conscrits. Tant qu’ils ne sont pas constitués en association, ils n’ont pas le droit de quêter sur la voie publique. Apparemment, 400 € de frais de dossier leur seront réclamés. Comme ils n’ont pas le droit de quêter, la commune se propose de régler ces frais, quand l’association sera créée, sur présentation d’un justificatif.

Par ailleurs, des personnes malveillantes sont de retour à Kruth. Des dégradations ont été commises dans l’abri du Sturtz. Les conscrits ont été accusés à tort d’avoir fait du bruit tard la nuit et de laisser traîner des bouteilles un peu partout. En fait, il s’agit de personnes qui avaient déjà causé des dégâts dans le village et qui sont de retour. Pour preuve, ils ont laissé des tags identiques à ceux laissés dans l’abribus il y a quelques mois.

c) Dates à retenir

Samedi 15 mars Quête pour la lutte contre le cancer : rendez-vous à 9h en mairie

Samedi 5 avril Opération Elsàss Oschterputz : de 9h à 12h

Samedi 24 mai Journée citoyenne : rendez-vous à 8h dans la cour des écoles

Samedi 14 juin Trocothèque

Vendredi 20 juin Fête de la musique

Samedi 21 juin Feux de la St Jean

Mercredi 2 juillet Montage des structures pour le 13 juillet à 18h

TTTITTITEITELITL Samedi 5 juillet Lavage de voitures pour le Combat de LéoVIII - LA POSTE : SUPPRESSION DE BOÎTES AUX LETTRES

Par mail reçu en mairie le 24 janvier 2025, M. Sébastien KNITTEL, Directeur d’Etablissement à Vieux-Thann, informe

la commune que depuis plusieurs mois, les boîtes au Frenz, 20 Grand’rue et 117 Grand’rue sont peu utilisées. La norme

pour les communes est d’une boîte pour mille habitants.

La suppression de celles-ci permettra de concentrer les dépôts sur la boîte installée au 55 Grand’rue et de rationaliser les

coûts induits par ce service.

Les élus souhaitent qu’un courrier lui soit envoyé. Ils sont contre le fait d’avoir supprimé les boîtes aux lettres qui rendaient service aux habitants. Ils demandent qu’elles soient remises en place.

IX — TRAVAUX

Projets de travaux et acquisitions

ACQUISITIONS D révisionnels

Remplacement de trois poteaux incendie 7 500 €

Mobilier pour l’école 1 000 €

Panneaux d’information en bois dans le village et au Frenz 19 000 €

Deux columbariums 37 000 €

Tableau d’affichage mural extérieur 1 000 €

Terrains et parcelles boisées (budget forêt) 22 000 €

PC pour le secrétariat 2 000 €

BÂTIMENTS

Fenêtres de la façade située rue des Ecoles 32 500 €

Fenêtres de la façade située Grand’rue, au rez-de-chaussée 35 000 €

Mairie Rénovation du secrétariat : accessibilité, mobilier et peinture 10 000 €

Radiateurs salle Louis Brunn et secrétariat 6 500 €

Eclairage extérieur pour la rampe PMR 100 €

Nouveaux barillets pour les portes extérieures 1 000 €

We on Rénovation de l’ancienne salle du périscolaire (peinture, insonorisation, parquet, éclairage) 6 000 €

Façade du côté du parking

Presbytère Rénovation de l’ancien presbytère (études et architecte) 95 000 €

Réparation du toit et réfection d’une partie du plancher du grenier 7 000 €

Eglise Entretien de l’orgue, révision de la chaudière et mise en place d’une alarme incendie 4 000 €

Rénovation des cloches Ste Marie et St Nicolas (moteur, battants) 8 000 €

Changement de place des compteurs d’eau de la caserne et du logement au-dessus 7 000 €

Aménagement d’un local cuisine sous le préau 11 000 €

Remplacement de la chaudière au clubhouse et modification du câblage électrique 35 000 €

Eclairage au parking de la salle de répétition de la musique municipale (candélabre solaire) 2 000 €

Modification des toilettes suite au déménagement de l’école maternelle à l’élémentaire 10 700 €

VOIRIE

Mise en enrobés du chemin vers le Runsché (budget lotissement du Sauwas) 90 000 €

Installation de pavés drainants sur le chemin dans la rue Noire (à l’arrière des propriétés 26 et 24 rue Basse) 6 500 €

Mise en place d’un miroir chauffant dans la Grand’rue (au niveau du 52 Grand”’rue) 1 500 €

Marquage au sol — Balayage — Point-à-temps 25 000 €Enrochement muret Frenz (Aveline) 5 000 €

Rénovation du parking au Herrenberg 40 000 €

ESPACES VERTS

Fleurissement printemps, été et automne 3 000 €

Haies rue du Bourbach 1 100 €

Parc et jardin St Wendelin 2 000 €

Coupe et broyage le long de la Thur au stade de foot 2 500 €

Coupes d’arbres secs du cadran solaire vers l’ Auberge de France (budget forêt) 35 000 €

Coupes de sécurisation d’arbres (lignes HT) (budget forêt) 20 000 €

Barrières pour le Sauwas (pour fermer à la crémation des bûchers) 6 000 €

DECORATIONS DE NOËL

Achat de cercles en paille pour les couronnes de noël 300 €

Fête de l’illumination du sapin 1 000 €

Décorations de noël pour le village 2 500 €

CEREMONIES ET REPAS

Divers vins d’honneur, repas 4 000 €

Repas du noël des aînés, cadeaux aux absents, décoration 10 000 €

Décoration de scène 1 500 €

Cérémonie des vœux 1 500 €

BULLETINS COMMUNAUX

Printemps 2025 2 700 €

Automne 2025 2 700 €

AVOCAT

Forfait pour 5 saisines 5 400 €

SERVICE TECHNIQUE

Achat de matériel et outillage 2 000 €

Equipement de travail et sécurité (vêtements, chaussures) 2 000 €

DIVERS

Création de l’association des conscrits 400 €

X —- COMMUNICATIONS

° Nomination d’un garde-chasse : l’avis favorable de la Fédération des Chasseurs est arrivé par courrier.

+ Le tronc de la chapelle St Nicolas a rapporté 1 134,16 € au Conseil de Fabrique en 2024.

° M. et Mme MILLION remercient les élus pour le panier qu’ils ont eu à l’occasion de leurs noces de diamant.

° M. le Maire informe les élus qu’en l’absence de délibération jusqu’au 28 mars 2025, il notifie son approbation des termes de l’accord collectif local et que la commune de Kruth se joint à la procédure de marché public pour la passation de la convention de participation risque Prévoyance par le CDG68.

° Mme Michèle GRUNENWALD), adjointe aux finances, demande aux élus quelle serait la tendance pour le vote

des taux qui se dérouleront lors de la prochaine séance du Conseil municipal. La tendance est de ne pas augmenter les taux actuels. Pour rappel, la Commune de Kruth n’a jamais augmenté les impôts depuis 2020.

+ M. Ile Maire fait un point sur le personnel enseignant et l’école.

+ Réunion de la commission service à la population : jeudi 13 mars 2025 à 20h00.Prochaines séances du Conseil municipal :

Lundi 7 avril 2025 à 20h00 (Séance budgétaire),

Lundi 26 mai 2025 à 20h00

Plus aucune question n’étant posée, la séance est levée à 23h00.

Le secrétaire de séance : Sébastien PEVERELLI Le Maire : Florent ARNOLD

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Mis en ligne le 8 avril 2025