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Ordre du Jour - 2022 07 04 Ordre du jour CM
Document publié le Lundi 4 juillet 2022 par la commune de Mazé-Milon.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 2022 07 04 Ordre du jour CM)
Thèmes du document : Travail et emploi, Justice et droit, Aménagement du territoire,
Réunion de Conseil Municipal de Mazé-Milon
SÉANCE ORDINAIRE du 4 juillet 2022 A 20H
Salle des loisirs du Clos à Mazé-
ORDRE DU JOUR
Approbation du procès-verbal de la séance du 16 mai 2022
Décisions prises par délégation des attributions du Conseil Municipal au Maire
Projets de délibérations :
N°1 — Intercommunalité - Entente : mode de gouvernance du Centre d'Animation Sociale
N°2 - Gouvernance- Urbanisme : désignation d'un élu pour signer les décisions prises pour le compte
du Maire
N°3 - Aménagement du territoire - Zone d'Aménagement Concertée : présentation du Compte Rendu
Annuel à la Collectivité
N°4 - Patrimoine urbain et paysager - Syndicat Intercommunal d'Energie: réparations du dernier
trimestre
N°5 -— Patrimoine urbain et paysager - Syndicat Intercommunal d'Energie : effacement de réseau chemin
du Bois
N°6 — Patrimoine urbain et paysager - Syndicat Intercommunal d'Energie : fourniture et pose de bornes
pour le marché
N°7 - Patrimoine urbain et paysager - Nomination de rue au sein de la Zone d'Aménagement Concertée
du Plessis de Jau
N°8 — Enfance et éducation - Ludothèque : validation de l'Avant-Projet Définitif
N°9 -Ressources Humaines - Adhésion à la Médiation Préalable Obligatoire proposée par le Centre de
Gestion
N°10 — Ressources humaines - Tableau des effectifs au 1°" août
N°11 - Finances - Budget 2022 : modification d'attribution d'une subvention
Ordre du jour affiché conformément aux dispositions de l'article L.2121-10 du Code Général des
Collectivités Territoriales.
Le Maire,
Christophe POT