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Arrêté - 255 Moto Noel Stationnement Parvis
Document publié le Samedi 21 décembre 2024 par la commune de Malaucène.
Lien du pdf (Arrêté - 255 Moto Noel Stationnement Parvis)
Thèmes du document : Transports, Sécurité publique, Vieillesse,
REPUBLIQUE FRANCAISE
DEPARTEMENT DE VAUCLUSE
EXTRAIT DU REGISTRE DES ARRETES
DU MAIRE DE MALAUCENE
MALAUCÈNE AR2024 PVL 6 255
VENTOUX & PATRIMOINE
ARRETE PORTANT AUTORISATION DE STATIONNEMENT SUR LE PARVIS DE LA MAIRIE —
PARADE MOTO NOEL — SAMEDI 21 DÉCEMBRE 2024
Le Maire de Malaucène,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales, notamment l’article L 2131-3 et suivants
Vu le Code de la Route,
Considérant la demande réalisée par Madame Payan Julie représentant l'association La confrérie des
pistons, dont le siège est situé à Sarrians (Vaucluse), d'organiser « La parade moto de Noël » le samedi 21
décembre 2024,
Considérant qu’il y a lieu d'assurer la sécurité des personnes et des biens,
Considérant qu’il y a lieu de réglementer le stationnement et la circulation.
ARRETE
ARTICLE 1 : Le parvis de la Mairie sera dédié au stationnement des motos issus de la parade prévu le
samedi 21/12/2024 entre 16h00 et 19h00, parcelle section AP n°594.
ARTICLE 2 : La voie menant de la Maison de retraite de l’Oustalet devra rester libre d'accès.
ARTICLE 3 : Cet arrêté prendra effet dès la mise en place de la signalisation règlementaire par les
organisateurs.
ARTICLE 4 : Toute infraction au présent arrêté sera réprimée conformément à la loi.
ARTICLE 5 : Le Commandant de la brigade de Gendarmerie de MALAUCENE et le Policier Municipal sont
chargés chacun en ce qui le concerne de l'exécution du présent arrêté.
ARTICLE 6 : Ampliation du présent arrêté sera transmise à Monsieur le Chef de Corps des Sapeurs-
Pompiers de Malaucène et notifiée à l’Association.
Malaucène, le 10/12/2024
Monsieur Le Maire
Pièce annexée : plan
PARADE MOTO NOEL- 21 DÉCEMBRE 2024 Publié le 12 décembre 2024
PARADE MOTO NOËL — 21 DÉCEMBRE 2024