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Arrêté - 033 Retro Moto Club Sortie 12 03 2023
Document publié le Jeudi 20 avril 2023 par la commune de Malaucène.
Lien du pdf (Arrêté - 033 Retro Moto Club Sortie 12 03 2023)
Thèmes du document : Transports, Sécurité publique, Aménagement du territoire,
REPUBLIQUE
FRANCAISE
DEPARTEMENT
DE
VAUCLUSE
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
ARRETES
DU
MAIRE
DE
MALAUCENE
MALAUCENE
AR2023 PVL6
232
VENTOUX
&
PATRIMOINE
ARRETE
PORTANT
PERMISSION
DE
STATIONNEMENT
-
RETRO
MOTO
CLUB
-
SORTIES
VOITURES
ANCIENNES
- 12
MARS
2023
Le
Maire
de
Malaucène,
Vu
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
notamment
l’article
L 2131-3
et
suivants
Vu
le Code
de
la
Route,
Considérant
les
sorties
de
voitures
anciennes
organisées
le
dimanche
12
mars
2023
par
le
Rétro
Moto-Club
de
MALAUCENE
représenté
par
Monsieur
Joël
ARRIGHY,
président
en
exercice.
Considérant
qu'il
y a
lieu
d'assurer
la sécurité
des
personnes
et
des
biens,
Considérant
qu’il y a lieu
de
réglementer
le stationnement
et
la circulation
sur
le boulodrome,
ARRETE
ARTICLE
1:
Le
stationnement
et
la
circulation
seront
interdits
le
dimanche
12
mars
de
08h00
à
19h00
sur
les
parcelles
cadastrées
section
AP
n°1
et AR
n°849,
à tous
les
véhicules
à l'exception
des
véhicules
du
pêle
technique
communal,
de
secours,
de
gendarmerie,
des
exposants
ou
des
organisateurs. ARTICLE
2:
Cet
arrêté
prendra
effet
dès
la
mise
en
place
de
la
signalisation
réglementaire
par
les
organisateurs. ARTICLE
4
: Toute
infraction
au
présent
arrêté
sera
réprimée
conformément
à la loi.
ARTICLE
5 :
Le
Commandant
de
la Brigade
de
Gendarmerie
de
MALAUCÈNE
et le Policier
Municipal
sont
chargés
de
l'exécution
du
présent
arrêté.
ARTICLE
6
: Ampliation
du
présent
arrêté
sera
transmise
à Monsieur
le Chef
de
Corps
des
Sapeurs-
Pompiers
de
Malaucène.
Malaucène,
le
JO
mars
033
Monsieur
le
maire
F TENON
Pièces
annexées
: plans
- 1-
RETRO
MOTO
CLUB
-
12
MARS
2023
Publié le 20 avril 2023 -2-
RETRO
MOTO
CLUB
-
12
MARS
2023